La présente ressource ne remplace pas la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST) et son Règlement et il ne faut pas l’utiliser en tant qu’avis juridique. Les inspecteurs du MTIFDC vont appliquer et faire respecter la LSST et son Règlement conformément aux faits trouvés, le cas échéant, dans un milieu de travail.

Overview

Les employeurs, superviseurs et travailleurs sont tous responsables de la santé et la sécurité au travail. Il est essentiel que vous compreniez vos tâches, responsabilités et droits en vertu des lois suivantes pour veiller à ce que les travailleurs des ateliers de débosselage restent en santé et en sécurité au travail :

L’objectif est d’éviter les accidents de travail, les maladies et les décès.

Objectif

Les employeurs et travailleurs des ateliers de débosselage doivent consulter notre page « Les isocyanates dans les ateliers de débosselage » afin de parfaire leurs connaissances des mesures à prendre pour éviter que les travailleurs soient exposés aux isocyanates.

Les employeurs doivent adopter des mesures pour réduire au minimum ou éviter l’exposition aux isocyanates, et ce, afin de rendre leur milieu de travail sain et sécuritaire. Si l’atelier de débosselage utilise une matière qui contient des isocyanates (même si elle n’apparaît pas dans le Tableau 1 du Règlement sur les substances désignées), les travailleurs doivent être protégés et l’employeur doit posséder un programme de contrôle des isocyanates.

Nous avons conçu la liste de vérification ci-dessous pour aider les employeurs à évaluer :

  • le matériel
  • les pratiques de travail
  • les mesures d’hygiène et installations sanitaires
  • la période pendant laquelle les employés travaillent avec des matières contenant des isocyanates
  • la surveillance médicale
  • la formation des travailleurs et des superviseurs

Comment utiliser la présente liste de vérification de santé et sécurité au travail (SST)

Nous encourageons les employeurs et travailleurs à explorer cette liste de vérification ensemble. Au moyen de cet outil d’autovérification, les employeurs peuvent déterminer des occasions d’éviter ou de réduire l’exposition aux isocyanates, ainsi que prendre des mesures visant à éviter les maladies professionnelles découlant de l’exposition.

Liste de vérification de SST

Partie A : Utilisation des isocyanates au travail

Inclure :

  • Le nom de l’entreprise
  • L’adresse
  • Le numéro de téléphone
  • Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du médecin examinateur/responsable du programme de surveillance médicale des isocyanates (voir le Code régissant la surveillance médicale relative aux substances désignées du Règlement de l’Ontario 490/09 (2019) dont on fait référence dans le Règlement sur les substances désignées)
  • Les noms des produits avec isocyanates utilisés à l’atelier
  • Les employés qui travaillent avec des isocyanates – noms et titres de poste
  • Le nombre estimé ou réel d’heures par semaine
  • Les noms et titres des autres employés qui ne travaillent pas avec des isocyanates qui pourraient être exposés
  • Les signatures du représentant de l’employeur et du représentant des travailleurs

Partie B : Pratiques de travail avec les isocyanates

Numéro Pratiques de travail Cette pratique de travail se déroule à l’atelier
1 La pulvérisation avec des matières qui contiennent des isocyanates, y compris les apprêts, se fait-elle à l’intérieur d’une cabine conçue pour la peinture par pulvérisation et dotée d’une ventilation mécanique rejetée dans l’atmosphère? Oui/Non

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2 Les travailleurs reçoivent-ils une formation en Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT)? Oui/Non

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3 Les fiches de données de sécurité (FDS) sont-elles passées en revue et utilisées avec les matières qui contiennent des isocyanates utilisées à l’atelier? Oui/Non

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4 Le travailleur qui peint par pulvérisation porte-t-il un respirateur à adduction d’air de type C approuvé par le National Institute for Occupational Safety and Health des États-Unis (NIOSH) avec un masque complet, une cagoule ou un masque/une visière lâche utilisé en mode pression positive ou un appareil respiratoire autonome avec un masque complet utilisé en mode pression positive? Oui/Non

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5 Si un masque serré est choisi, procède-t-on à un essai d’ajustement? Oui/Non

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6 Le circuit de génération d’air permet-il de fournir de l’air respirable et une capacité suffisante pour maintenir une pression positive et le débit adéquat dans chaque appareil respiratoire et cagoule? Oui/Non

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7 L’air fourni aux appareils respiratoires ou cagoules provient-il d’un endroit où l’air est pur?

Si l’on utilise de l’air comprimé d’un compresseur lubrifié à l’huile, respecte t-on le Tableau 1 de la norme CSA Z180.1-13 (R2018) pour l’air comprimé? Est-il analysé tous les six mois? Le système de contrôle en continu du monoxyde de carbone est-il étalonné conformément à la spécification du fabricant? Pour plus d’information, veuillez consulter le Règlement 490, paragraphe 26.2(5)

 Oui/Non

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8 Le matériel de ventilation de la cabine, tel que le ventilateur et les filtres, est-il entretenu et utilisé pour que le taux de vitesse face de la cabine respecte la spécification de conception? Oui/Non

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9 Le ventilateur de la cabine continue-t-il de fonctionner une fois la pulvérisation terminée jusqu’au retrait total de la surpulvérisation et des vapeurs? Oui/Non

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10 Le travailleur qui peint par pulvérisation continue-t-il de porter l’appareil respiratoire jusqu’au retrait total de la surpulvérisation et des vapeurs? Oui/Non

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11 Les travailleurs portent-ils des lunettes, des gants ou des vêtements de protection qui protègent la peau lors de la manipulation ou de la pulvérisation de matières qui contiennent des isocyanates? Oui/Non

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12 Est-ce que tous les employés qui travaillent avec des matières contenant des isocyanates se font surveiller sur le plan médical conformément au Code régissant la surveillance médicale relative aux substances désignées du Règlement de l’Ontario 490/09 (2019) en vertu de la LSST? Oui/Non

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13 L’atelier est-il doté d’un bassin oculaire pour rincer les yeux, conformément à l’article 124 du Règlement 851 : Établissements industriels? Oui/Non

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14 Est-ce que de l’eau et du savon et, si possible, un mélange moitié-moitié d’alcool isopropylique et d’eau sont accessibles pour enlever en frottant les éclaboussures de matières contenant des isocyanates sur la peau? Oui/Non

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15 Est-ce qu’il y a de l’eau ou un mélange de neuf parties d’eau, d’une partie d’alcool isopropylique et d’un peu de détergent liquide à l’atelier? Oui/Non

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16 Est-ce qu’il y a une matière absorbante telle que de la sciure de bois à l’atelier? Oui/Non

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17 Consigne-t-on la période pendant laquelle les employés sont exposés à des isocyanates autres que ceux indiqués dans le Tableau 1 du Règlement sur les substances désignées? Oui/Non

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18 Choisit-on des gants et une combinaison en fonction des conditions d’utilisation? Consulte-t-on la fiche de données de sécurité (FDS) et le fournisseur ou le fabricant d’équipement de protection individuelle (EPI) lors du choix de l’EPI? Oui/Non

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19 Si des matières contenant des isocyanates entrent en contact avec les yeux, rince-t-on les yeux avec de l’eau propre tiède, en soulevant les paupières à l’occasion pendant quinze minutes? Consulte-t-on un médecin immédiatement? Oui/Non

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20 Si le durcisseur entre en contact avec la peau, lave-t-on la peau avec de l’eau et du savon, pour ensuite la frotter avec un mélange moitié-moitié d’alcool isopropylique et d’eau, ou est elle au moins rincée avec beaucoup d’eau? (Il ne faut pas utiliser le mélange pour rincer les yeux.) Oui/Non

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21 Évite-t-on de porter des vêtements avec des éclaboussures d’isocyanates, et ce, même s’ils sont secs? Oui/Non

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22 Les vêtements contaminés par des isocyanates sont-ils retirés et trempés dans un mélange de neuf parties d’eau, d’une partie d’alcool isopropylique et d’un peu de détergent pendant au moins quinze minutes pour neutraliser les éclaboussures? Ou encore, les vêtements contaminés sont-ils au moins trempés dans de l’eau pendant quelques heures? Oui/Non

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23 En cas d’inhalation de pulvérisation de durcisseur, le travailleur est-il déplacé à un endroit où l’air est pur et un médecin est-il consulté immédiatement? (Parfois, les effets de l’inhalation n’apparaissent pas avant plusieurs heures.) Oui/Non

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24 Est-il interdit de manger, de boire et de fumer aux endroits où l’on travaille avec des isocyanates? Oui/Non

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