Sommaire

Le ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport (MTCS) soutient la croissance économique locale et améliore la qualité de vie dans les collectivités en donnant des moyens à ses secteurs du tourisme, de la culture et du sport. Le ministère soutient les expériences touristiques et culturelles, les principales attractions, les organisms clés et les industries des arts et des médias culturels. Il stimule également la participation aux sports et aux loisirs et les événements de ce type dans toute la province.

Le ministère soutient la croissance économique et améliore la qualité de vie en assumant les fonctions suivantes :

  • Exécuter des programmes pour l’industrie touristique, notamment par l’entremise des organismes touristiques régionaux de l’Ontario.
  • Encourager les investissements et l’élaboration de nouveaux produits par le secteur privé, soutenir les festivals et autres manifestations, mener des études pour étayer les décisions des entreprises et promouvoir l’Ontario comme destination touristique.
  • Surveiller les programmes soutenant les industries culturelles, les artistes et les organismes voués aux arts, les bibliothèques publiques, les musées communautaires ainsi que les organismes à but non lucratif et de bienfaisance partout en Ontario.
  • Superviser douze organismes régis par un conseil d’administration et deux entités recevant des paiements de transfert pour leur fonctionnement, et exploiter directement deux attractions touristiques historiques.
  • Soutenir les programmes destinés aux organismes provinciaux sans but lucratif voués aux loisirs et au sport amateur et surveiller les événements de sports de combat professionnels dans tout l’Ontario.

Le ministère finance, réglemente et exécute un grand nombre de programmes et d’initiatives, directement ou par l’entremise de ses organismes et attractions, en collaboration avec les ministères partenaires et en consultation avec les intervenants . Le ministère assure également la surveillance d’organismes provinciaux des secteurs du tourisme et de la culture qui renforcent le bien être économique et social de l’Ontario et y contribuent.

Les efforts soutenus du ministère et les investissements réalisés dans ses programmes permettront aux partenaires et aux intervenants du secteur de renforcer leur avantage concurrentiel et d’atteindre une croissance durable, de promouvoir le développement économique et la modernisation, de créer des emplois et des débouchés pour la population et d’aider les collectivités à s’épanouir et à réussir en mettant de l’avant leurs atouts et en attirant des visiteurs potentiels.

Sommaire - Programme du Ministère

CréditProgramme

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

3801Programme d'administration du ministère23 548 300 $23 556 000 $(7 700 $)26 774 691 $
3803Sports, loisirs et programmes communautaires57 814 200 $57 591 400 $222 800 $83 867 216 $
3805Programmes du tourisme et de la culture91 534 400 $298 526 300 $(206 991 900 $)312 538 505 $
3806Programme de la Fondation Trillium de l'Ontario103 557 000 $103 557 000 $-178 557 000 $
3808Crédits d'impôt de l'Ontario pour les médias culturels906 067 300 $816 922 600 $89 144 700 $777 248 336 $
3811Programmes relatifs aux organismes223 530 300 $226 961 300 $(3 431 000 $)307 374 097 $
 Total à voter - charges de fonctionnement1 406 051 500 $1 527 114 600 $(121 063 100 $)1 686 359 845 $
 Crédits législatifs83 187 $83 187 $-169 756 $
 Total du ministère - charges de fonctionnement1 406 134 687 $1 527 197 787 $(121 063 100 $)1 686 529 601 $
 Redressement de consolidation - Palais des congrès de la communauté urbaine de Toronto47 015 700 $45 965 700 $1 050 000 $1 064 540 $
 Redressement de consolidation - Société du Partenariat ontarien de marketing touristique(901 000 $)(3 150 900 $)2 249 900 $1 137 415 $
 Redressement de consolidation - Centre des sciences de l'Ontario16 499 400 $9 971 000 $6 528 400 $3 458 533 $
 Redressement de consolidation - Fondation Trillium de l'Ontario22 037 000 $24 185 100 $(2 148 100 $)49 422 028 $
 Redressement de consolidation - Musée royal de l'Ontario39 744 200 $33 800 000 $5 944 200 $18 851 394 $
 Redressement de consolidation - Conseil des arts de l'Ontario2 011 100 $1 130 300 $880 800 $956 849 $
 Redressement de consolidation - Commission des parcs du Niagara89 372 900 $57 588 600 $31 784 300 $46 421 583 $
 Redressement de consolidation - Centre des congrès d'Ottawa16 187 800 $12 114 100 $4 073 700 $(4 259 556 $)
 Redressement de consolidation - Science Nord7 096 200 $6 823 000 $273 200 $6 191 884 $
 Redressement de consolidation - Parcs du Saint-Laurent14 352 700 $9 921 400 $4 431 300 $9 746 946 $
 Redressement de consolidation - portefeuille immobilier général(935 400 $)(899 900 $)(35 500 $)(1 227 038 $)
 Redressement de consolidation - Société ontarienne des infrastructures et de l'immobilier---(159 245 $)
 Total, y compris redressement de consolidation et autres redressements1 658 615 287 $1 724 646 187 $(66 030 900 $)1 818 134 934 $

Charges d’immobilisations

3801Programme d'administration du ministère4 000 $4 000 $--
3804Programme d'immobilisations touristiques et culturelles42 668 400 $35 448 400 $7 220 000 $48 368 715 $
3805Programmes du tourisme et de la culture1 000 $1 000 $--
3811Programmes relatifs aux organismes1 000 $1 000 $--
 Total à voter - charges d’immobilisations42 674 400 $35 454 400 $7 220 000 $48 368 715 $
 Crédits législatifs4 000 $4 000 $--
 Total du ministère - charges d’immobilisations42 678 400 $35 458 400 $7 220 000 $48 368 715 $
 Redressement de consolidation - Palais des congrès de la communauté urbaine de Toronto11 000 000 $10 700 000 $300 000 $8 511 754 $
 Redressement de consolidation - Société du Partenariat ontarien de marketing touristique584 000 $1 014 800 $(430 800 $)826 354 $
 Redressement de consolidation - Centre des sciences de l'Ontario2 743 200 $1 631 100 $1 112 100 $2 222 120 $
 Redressement de consolidation - Fondation Trillium de l'Ontario81 000 $140 000 $(59 000 $)188 701 $
 Redressement de consolidation - Société ontarienne des infrastructures et de l'immobilier---(11 774 844 $)
 Redressement de consolidation - Musée royal de l'Ontario14 100 000 $8 100 000 $6 000 000 $9 362 000 $
 Redressement de consolidation - Conseil des arts de l'Ontario222 300 $210 000 $12 300 $215 134 $
 Redressement de consolidation - Commission des parcs du Niagara12 929 900 $13 149 900 $(220 000 $)11 673 627 $
 Redressement de consolidation - Centre des congrès d'Ottawa4 830 000 $744 300 $4 085 700 $3 232 469 $
 Redressement de consolidation - Science Nord3 010 600 $2 847 600 $163 000 $4 289 601 $
 Redressement de consolidation - Parcs du Saint-Laurent(4 530 800 $)(3 453 100 $)(1 077 700 $)(2 222 481 $)
 Total, y compris redressement de consolidation et autres redressements87 648 600 $70 543 000 $17 105 600 $74 893 150 $

Biens immobilisés

3801Programme d'administration du ministère3 000 $3 000 $--
3805Programmes du tourisme et de la culture1 000 $1 000 $--
3811Programmes relatifs aux organismes1 000 $1 000 $--
 Total à voter - biens immobilisés5 000 $5 000 $--
 Total du ministère - biens immobilisés5 000 $5 000 $--
 Total du ministère - Fonctionnement et immobilisations, y compris redressement de consolidation et autres redressements (actif non compris)1 746 263 887 $1 795 189 187 $(48 925 300 $)1 893 028 084 $

Rapprochement avec les données publiées antérieurement

Charges de fonctionnement

Prévisions
2022-2023

Chiffres réels
2021-2022

Total - charges de fonctionnement (données publiées antérieurement footnote 1)1 541 739 887 $1 703 100 089 $
Réorganisation gouvernementale  

   Transfert de fonctions à d'autres ministères

(14 542 100 $)(16 570 488 $)
Total - charges de fonctionnement redressées1 527 197 787 $1 686 529 601 $
Charges d’immobilisations

Prévisions
2022-2023

Chiffres réels
2021-2022

Total - charges d’immobilisations (données publiées antérieurement footnote 2)108 898 400 $56 912 715 $
Réorganisation gouvernementale  

   Transfert de fonctions à d'autres ministères

(73 440 000 $)(8 544 000 $)
Total - charges d’immobilisations redressées35 458 400 $48 368 715 $
Biens immobilisés

Prévisions
2022-2023

Chiffres réels
2021-2022

Total - Biens immobilisés (données publiées antérieurement footnote 3)41 777 000 $-
Réorganisation gouvernementale  

   Transfert de fonctions à d'autres ministères

(41 772 000 $)-
Total - Biens immobilisés redressés5 000 $-

Programme d'administration du ministère - crédit 3801

Le Programme d’administration du ministère comprend les bureaux du ministre, de l’adjoint parlementaire et du sous-ministre, ainsi que la Division des services régionaux et ministériels, la Direction des communications et la Direction des services juridiques. Le programme s’attache à réaliser les objectifs du ministère et du gouvernement en offrant des conseils stratégiques et des services de soutien essentiels (communications, services juridiques, ressources humaines, soutien et exécution des programmes régionaux, politiques stratégiques, planification générale et budgétaire, activités de contrôle financier, solutions technologiques et opérationnelles, etc.). La Division des services régionaux et ministériels et la Direction des services juridiques servent plusieurs ministères clients.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Administration du ministère23 548 300 $23 556 000 $(7 700 $)26 774 691 $
 Total à voter - charges de fonctionnement23 548 300 $23 556 000 $(7 700 $)26 774 691 $
LTraitement versé au ministre en vertu de la Loi sur le Conseil exécutif47 841 $47 841 $-49 301 $
LTraitements versés aux adjoints parlementaires en vertu de la Loi sur le Conseil exécutif32 346 $32 346 $-37 859 $
 Total - crédits législatifs80 187 $80 187 $-87 160 $
 Total - charges de fonctionnement23 628 487 $23 636 187 $(7 700 $)26 861 851 $

Charges d’immobilisations

3Administration du ministère4 000 $4 000 $--
 Total à voter - charges d’immobilisations4 000 $4 000 $--
LAmortissement - Loi sur l'administration financière2 000 $2 000 $--
 Total - crédits législatifs2 000 $2 000 $--
 Total - charges d’immobilisations6 000 $6 000 $--

Biens immobilisés

2Administration du ministère3 000 $3 000 $--
 Total à voter - biens immobilisés3 000 $3 000 $--
 Total - biens immobilisés3 000 $3 000 $--

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontant

Charges de fonctionnement

3801-1Administration du ministère  
 

Traitements et salaires

 16 553 100 $
 

Avantages sociaux

 1 953 200 $
 

Transports et communications

 920 400 $
 

Services

 3 536 700 $
 

Fournitures et matériel

 584 900 $
 

Paiements de transfert

  
 

Programme Expérience Été

 1 000 $
 Total partiel 23 549 300 $
 Moins : recouvrements 1 000 $
 Total à voter - charges de fonctionnement 23 548 300 $
 Sous-postes :  
 Bureau principal  
 

Traitements et salaires

2 575 000 $ 
 

Avantages sociaux

313 400 $ 
 

Transports et communications

191 100 $ 
 

Services

96 300 $ 
 

Fournitures et matériel

83 400 $3 259 200 $
 Services de communication  
 

Traitements et salaires

2 041 600 $ 
 

Avantages sociaux

348 400 $ 
 

Transports et communications

48 000 $ 
 

Services

90 500 $ 
 

Fournitures et matériel

121 000 $2 649 500 $
 Technologie de l'information  
 

Services

1 155 100 $1 155 100 $
 Services juridiques  
 

Transports et communications

17 500 $ 
 

Services

2 094 300 $ 
 

Fournitures et matériel

12 400 $2 124 200 $
 Services régionaux  
 

Traitements et salaires

5 805 100 $ 
 

Avantages sociaux

614 500 $ 
 

Transports et communications

541 200 $ 
 

Fournitures et matériel

227 100 $ 
 

Paiements de transfert

  
 

Programme Expérience Été

1 000 $ 
 

Total partiel

7 188 900 $ 
 

Moins : recouvrements

1 000 $7 187 900 $
 Ressources humaines  
 

Traitements et salaires

1 218 200 $ 
 

Avantages sociaux

91 000 $ 
 

Transports et communications

24 400 $ 
 

Services

53 700 $ 
 

Fournitures et matériel

26 200 $1 413 500 $
 Services de soutien financier et administratif  
 

Traitements et salaires

3 063 100 $ 
 

Avantages sociaux

380 200 $ 
 

Transports et communications

70 000 $ 
 

Services

27 400 $ 
 

Fournitures et matériel

95 300 $3 636 000 $
 Élaboration des politiques stratégiques et planification  
 

Traitements et salaires

1 850 100 $ 
 

Avantages sociaux

205 700 $ 
 

Transports et communications

28 200 $ 
 

Services

19 400 $ 
 

Fournitures et matériel

19 500 $2 122 900 $
 Total à voter - charges de fonctionnement 23 548 300 $
 Crédits législatifs  
Crédits législatifs

Traitement versé au ministre en vertu de la Loi sur le Conseil exécutif

 47 841 $
Crédits législatifs

Traitements versés aux adjoints parlementaires en vertu de la Loi sur le Conseil exécutif

 32 346 $
 Total (charges de fonctionnement) - Programme d'administration du ministère  23 628 487 $

Charges d’immobilisations

3801-3Administration du ministère  
 

Autres opérations

 4 000 $
 Total à voter - charges d’immobilisations 4 000 $
 Crédits législatifs  
 

Autres opérations

  
Crédits législatifs

Amortissement - Loi sur l'administration financière

 2 000 $
 Total (charges d’immobilisations) - Programme d'administration du ministère  6 000 $

Biens immobilisés

3801-2Administration du ministère  
 

Terrains

 1 000 $
 

Parc automobile et flotte de bateaux - coûts relatifs aux biens immobilisés

 2 000 $
 Total à voter - biens immobilisés 3 000 $
 Total (biens immobilisés) - Programme d'administration du ministère  3 000 $

Sports, loisirs et programmes communautaires - crédit 3803

Les secteurs des sports et des loisirs sont importants pour le bien-être physique, social et économique de la population ontarienne. Les programmes du ministère appuient les sports et les activités de loisir dans toute la province.

Le ministère gouverne les intérêts de l’Ontario en matière de loisirs en finançant des partenaires clés pour l’exécution de programmes qui haussent le niveau d’activité physique, avec des soutiens ciblés vers la mobilisation des collectivités autochtones, pour l’offre de programmes après l’école aux enfants et aux jeunes et pour la coordination des intérêts provinciaux relatifs aux sentiers, aux parcs, aux espaces ouverts et aux ressources récréatives aquatiques.

Le soutien au sport amateur est axé sur la participation, la formation et l’excellence, en collaboration avec les partenaires du secteur. L’objectif est de soutenir un solide système sportif qui encourage et accroît les possibilités pour les athlètes de tous âges et de toutes capacités.

Le ministère assume également la surveillance et la responsabilité des sports de combat amateurs et professionnels et travaille pour faire de l’Ontario un chef de file de la sécurité dans le sport.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Sports, loisirs et programmes communautaires57 814 200 $57 591 400 $222 800 $83 867 216 $
 Total à voter - charges de fonctionnement57 814 200 $57 591 400 $222 800 $83 867 216 $
LCréances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière1 000 $1 000 $--
 Total - crédits législatifs1 000 $1 000 $--
 Total - charges de fonctionnement57 815 200 $57 592 400 $222 800 $83 867 216 $

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontant

Charges de fonctionnement

3803-1Sports, loisirs et programmes communautaires  
 

Traitements et salaires

 4 246 200 $
 

Avantages sociaux

 438 400 $
 

Transports et communications

 380 200 $
 

Services

 713 100 $
 

Fournitures et matériel

 408 100 $
 

Paiements de transfert

  
 

Loisirs actifs

24 274 200 $ 
 

Sport

27 354 000 $51 628 200 $
 Total à voter - charges de fonctionnement 57 814 200 $
 Crédits législatifs  
 

Autres opérations

  
Crédits législatifs

Créances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière

 1 000 $
 Total (charges de fonctionnement) - Sports, loisirs et programmes communautaires  57 815 200 $

Programme d'immobilisations touristiques et culturelles - crédit 3804

Le ministère réalise des investissements dans des immobilisations pour les secteurs dont il est responsable. Ces investissements répondent à des besoins de réparations et de rénovations, stimulent la compétitivité et la durabilité et aident l’Ontario à améliorer l’expérience des visiteurs et le caractère attrayant de la province comme destination touristique et culturelle auprès des voyageurs de la région, du pays et de l’étranger.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges d’immobilisations

1Immobilisations touristiques et culturelles42 668 400 $35 448 400 $7 220 000 $48 368 715 $
 Total à voter - charges d’immobilisations42 668 400 $35 448 400 $7 220 000 $48 368 715 $
 Total - charges d’immobilisations42 668 400 $35 448 400 $7 220 000 $48 368 715 $

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontant

Charges d’immobilisations

3804-1Immobilisations touristiques et culturelles  
 

Services

 4 871 000 $
 

Fournitures et matériel

 1 000 $
 

Paiements de transfert

  
 

Subventions à l’appui des sports et des loisirs

1 000 $ 
 

Soutien aux immobilisations dans le secteur des organismes et des attractions

2 750 000 $ 
 

Réparations et rénovations - immobilisations

35 045 400 $37 796 400 $
 Total à voter - charges d’immobilisations 42 668 400 $
 Total (charges d’immobilisations) - Programme d'immobilisations touristiques et culturelles  42 668 400 $

Programmes du tourisme et de la culture - crédit 3805

Le ministère est responsable des programmes, des services et des politiques stratégiques, ainsi que des initiatives de recherche liées aux arts, aux industries culturelles, aux musées, aux bibliothèques publiques et au tourisme en Ontario. Le ministère travaille avec des partenaires aux fins suivantes : mieux faire connaître l’Ontario comme une province riche en attractions et en ressources culturelles; encourager et promouvoir les produits de tourisme culturel de l’Ontario; alimenter la croissance dans les industries créatives comme la production cinématographique et télévisuelle, l’édition de livres et de revues, l’enregistrement musical et les médias numériques pour faire de l’Ontario un chef de file dans l’économie du savoir; donner aux collectivités un accès élargi à l’information par l’entremise de leurs bibliothèques publiques; attirer des investissements du secteur privé; soutenir la planification et le développement économique dans les régions par l’intermédiaire des organismes touristiques régionaux afin de bâtir une industrie touristique plus solide et concurrentielle.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Programmes du tourisme et de la culture91 534 400 $298 526 300 $(206 991 900 $)312 538 505 $
 Total à voter - charges de fonctionnement91 534 400 $298 526 300 $(206 991 900 $)312 538 505 $
LCréances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière1 000 $1 000 $-82 596 $
 Total - crédits législatifs1 000 $1 000 $-82 596 $
 Total - charges de fonctionnement91 535 400 $298 527 300 $(206 991 900 $)312 621 101 $

Charges d’immobilisations

3Programmes du tourisme et de la culture1 000 $1 000 $--
 Total à voter - charges d’immobilisations1 000 $1 000 $--
LAmortissement - Loi sur l'administration financière1 000 $1 000 $--
 Total - crédits législatifs1 000 $1 000 $--
 Total - charges d’immobilisations2 000 $2 000 $--

Biens immobilisés

2Programmes du tourisme et de la culture1 000 $1 000 $--
 Total à voter - biens immobilisés1 000 $1 000 $--
 Total - biens immobilisés1 000 $1 000 $--

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontant

Charges de fonctionnement

3805-1Programmes du tourisme et de la culture  
 

Traitements et salaires

 7 510 300 $
 

Avantages sociaux

 858 000 $
 

Transports et communications

 127 200 $
 

Services

 969 900 $
 

Fournitures et matériel

 78 800 $
 

Paiements de transfert

  
 

Subventions pour les régions touristiques

19 955 200 $ 
 

Subventions à l’appui du Programme de sollicitation et de soutien pour les événements et les festivals

19 500 000 $ 
 

Subvention à l'appui du développement des investissements touristiques

500 000 $ 
 

Expérimenter et explorer

7 000 000 $ 
 

Service des bibliothèques de l’Ontario

2 743 500 $ 
 

Fonds pour les manifestations culturelles de l’Ontario

2 000 000 $ 
 

Soutien au secteur des arts

245 800 $ 
 

Soutien au secteur de la culture

4 895 600 $ 
 

Soutien au secteur des bibliothèques

25 151 100 $81 991 200 $
 Total partiel 91 535 400 $
 Moins : recouvrements 1 000 $
 Total à voter - charges de fonctionnement 91 534 400 $
 Crédits législatifs  
 

Autres opérations

  
Crédits législatifs

Créances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière

 1 000 $
 Total (charges de fonctionnement) - Programmes du tourisme et de la culture  91 535 400 $

Charges d’immobilisations

3805-3Programmes du tourisme et de la culture  
 

Autres opérations

 1 000 $
 Total à voter - charges d’immobilisations 1 000 $
 Crédits législatifs  
 

Autres opérations

  
Crédits législatifs

Amortissement - Loi sur l'administration financière

 1 000 $
 Total (charges d’immobilisations) - Programmes du tourisme et de la culture  2 000 $

Biens immobilisés

3805-2Programmes du tourisme et de la culture  
 

Parc automobile et flotte de bateaux - coûts relatifs aux biens immobilisés

 1 000 $
 Total à voter - biens immobilisés 1 000 $
 Total (biens immobilisés) - Programmes du tourisme et de la culture  1 000 $

Programme de la Fondation Trillium de l'Ontario - crédit 3806

La Fondation Trillium de l'Ontario a pour mission de bâtir des collectivités saines et dynamiques dans tout l’Ontario en investissant dans des initiatives communautaires et en renforçant le poids du secteur à but non lucratif de l’Ontario.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Fondation Trillium de l'Ontario103 557 000 $103 557 000 $-178 557 000 $
 Total à voter - charges de fonctionnement103 557 000 $103 557 000 $-178 557 000 $
 Total - charges de fonctionnement103 557 000 $103 557 000 $-178 557 000 $

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontant

Charges de fonctionnement

3806-1Fondation Trillium de l'Ontario 
 

Paiements de transfert

 
 

Fondation Trillium de l'Ontario

103 557 000 $
 Total à voter - charges de fonctionnement103 557 000 $
 Total (charges de fonctionnement) - Programme de la Fondation Trillium de l'Ontario 103 557 000 $

Crédits d'impôt de l'Ontario pour les médias culturels - crédit 3808

Les crédits d'impôt pour les médias culturels de l’Ontario procurent des incitatifs et du soutien aux entreprises établies dans la province pour la production de films, de programmes télévisuels et de produits multimédias interactifs numériques ou de livres en Ontario. Ces crédits d’impôt aident à stimuler la création et l’investissement dans les industries créatives de la province.

L'Agence du revenu du Canada administre le programme au nom de l'Ontario par l'entremise du système d'imposition fédéral.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Crédits d'impôt de l'Ontario pour les médias culturels906 067 300 $816 922 600 $89 144 700 $777 248 336 $
 Total à voter - charges de fonctionnement906 067 300 $816 922 600 $89 144 700 $777 248 336 $
 Total - charges de fonctionnement906 067 300 $816 922 600 $89 144 700 $777 248 336 $

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontant

Charges de fonctionnement

3808-1Crédits d'impôt de l'Ontario pour les médias culturels  
 

Paiements de transfert

  
 

Crédits d'impôt de l'Ontario pour les maisons d'édition

4 447 700 $ 
 

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les effets spéciaux et l'animation informatiques

69 082 400 $ 
 

Crédit d'impôt pour la production cinématographique et télévisuelle ontarienne

333 411 200 $ 
 

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les produits multimédias interactifs numériques

87 500 800 $ 
 

Crédit d'impôt de l'Ontario pour les services de production

411 625 200 $906 067 300 $
 Total à voter - charges de fonctionnement 906 067 300 $
 Total (charges de fonctionnement) - Crédits d'impôt de l'Ontario pour les médias culturels  906 067 300 $

Programmes relatifs aux organismes - crédit 3811

Les attractions et les organismes du ministère font la promotion du tissu culturel de l’Ontario et favorisent la croissance économique et la création d’emplois grâce à une gamme de programmes éducatifs, récréatifs et culturels et de programmes de divertissement à l’intention des résidents et des visiteurs. Le programme relatif aux organismes est responsable de la gouvernance, des nominations, de la reddition des comptes et de la surveillance du financement de fonctionnement et d’immobilisations des organismes et des attractions relevant du portefeuille du ministère, y compris les deux attractions exploitées directement.

Sommaire - crédit

Poste numeroPoste

Prévisions
2023-2024

Prévisions
2022-2023

Différence
entre
2023-2024
et
2022-2023

Chiffres
réels
2021-2022

Charges de fonctionnement

1Programmes relatifs aux organismes223 530 300 $226 961 300 $(3 431 000 $)307 374 097 $
 Total à voter - charges de fonctionnement223 530 300 $226 961 300 $(3 431 000 $)307 374 097 $
LCréances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière1 000 $1 000 $--
 Total - crédits législatifs1 000 $1 000 $--
 Total - charges de fonctionnement223 531 300 $226 962 300 $(3 431 000 $)307 374 097 $

Charges d’immobilisations

3Programmes relatifs aux organismes1 000 $1 000 $--
 Total à voter - charges d’immobilisations1 000 $1 000 $--
LAmortissement - Loi sur l'administration financière1 000 $1 000 $--
 Total - crédits législatifs1 000 $1 000 $--
 Total - charges d’immobilisations2 000 $2 000 $--

Biens immobilisés

2Programmes relatifs aux organismes1 000 $1 000 $--
 Total à voter - biens immobilisés1 000 $1 000 $--
 Total - biens immobilisés1 000 $1 000 $--

Catégorie de dépenses par poste et sous-postes

Crédit-
poste
numero
Catégorie de dépenses par poste et sous-postesMontantMontantMontant

Charges de fonctionnement

3811-1Programmes relatifs aux organismes   
 

Traitements et salaires

  7 272 700 $
 

Avantages sociaux

  1 078 700 $
 

Transports et communications

  161 900 $
 

Services

  1 906 500 $
 

Fournitures et matériel

  813 100 $
 

Paiements de transfert

   
 

Collection McMichael d'art canadien

 3 328 800 $ 
 

Conseil des arts de l'Ontario

 54 937 400 $ 
 

Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario

 35 450 300 $ 
 

Centre des sciences de l'Ontario

 19 271 500 $ 
 

Jardins botaniques royaux

 4 036 000 $ 
 

Musée royal de l'Ontario

 27 280 900 $ 
 

Science Nord

 6 828 900 $ 
 

Commission des parcs du Saint- Laurent

 7 122 800 $ 
 

Société du Partenariat ontarien de marketing touristique

 32 967 500 $ 
 

Soutien au secteur des organismes et des attractions

 1 000 $ 
 

Musée des beaux-arts de l'Ontario

 21 072 300 $212 297 400 $
 Total à voter - charges de fonctionnement  223 530 300 $
 Sous-postes :   
 Relations avec les organismes et responsabilisation   
 

Traitements et salaires

 7 272 700 $ 
 

Avantages sociaux

 1 078 700 $ 
 

Transports et communications

 161 900 $ 
 

Services

 1 906 500 $ 
 

Fournitures et matériel

 813 100 $ 
 

Paiements de transfert

   
 

Collection McMichael d'art canadien

3 328 800 $  
 

Conseil des arts de l'Ontario

54 937 400 $  
 

Société de développement de l'industrie des médias de l'Ontario

35 450 300 $  
 

Centre des sciences de l'Ontario

19 271 500 $  
 

Jardins botaniques royaux

4 036 000 $  
 

Musée royal de l'Ontario

27 280 900 $  
 

Science Nord

6 828 900 $  
 

Commission des parcs du Saint- Laurent

7 122 800 $  
 

Société du Partenariat ontarien de marketing touristique

32 967 500 $  
 

Soutien au secteur des organismes et des attractions

1 000 $  
 

Musée des beaux-arts de l'Ontario

21 072 300 $212 297 400 $223 530 300 $
 Total à voter - charges de fonctionnement  223 530 300 $
 Crédits législatifs   
 

Autres opérations

   
Crédits législatifs

Créances irrécouvrables, Loi sur l'administration financière

  1 000 $
 Total (charges de fonctionnement) - Programmes relatifs aux organismes   223 531 300 $

Charges d’immobilisations

3811-3Programmes relatifs aux organismes   
 

Autres opérations

  1 000 $
 Total à voter - charges d’immobilisations  1 000 $
 Crédits législatifs   
 

Autres opérations

   
Crédits législatifs

Amortissement - Loi sur l'administration financière

  1 000 $
 Total (charges d’immobilisations) - Programmes relatifs aux organismes   2 000 $

Biens immobilisés

3811-2Programmes relatifs aux organismes   
 

Parc automobile et flotte de bateaux - coûts relatifs aux biens immobilisés

  1 000 $
 Total à voter - biens immobilisés  1 000 $
 Total (biens immobilisés) - Programmes relatifs aux organismes   1 000 $