Message de l’arpenteur général

En 2023, le Bureau de l’Arpenteur général (BAG) a continué à se concentrer sur la modernisation des travaux qui nous aidera à répondre aux nouvelles priorités et aux demandes accrues qui pèsent sur l’équipe. Les exercices de schématisation de nos processus opérationnels ont fait apparaître des possibilités de mieux servir nos clients en adoptant de nouvelles technologies et techniques.

Cependant, à mesure que nous nous modernisons, nous réfléchissons à la valeur et à l’importance historique du travail accompli par le passé. Cela a été particulièrement évident lors de la numérisation des documents de nos collections. Les dossiers fonciers et les dossiers d’opinion fournissent des renseignements précieux sur les décisions prises par le passé et constituent une ressource de recherche inestimable dans notre bureau. La mise à disposition de ces fichiers sous forme numérique est un défi en raison de la variété du contenu, mais une fois terminée, le personnel du BAG aura accès à ces renseignements partout où il dispose d’une connexion Internet, ce qui réduira les délais de prise de décision et améliorera l’efficacité des flux de travail.

Notre examen stratégique en cours des rôles et responsabilités du Bureau de l’arpenteur général a permis d’identifier des moyens d’améliorer les services que nous fournissons au sein du gouvernement et au public en ce qui concerne les vastes terres de la Couronne de l’Ontario. Nous avons également mené des recherches ciblées auprès des utilisateurs afin de mieux comprendre les rôles qui nous sont confiés et de déterminer si les services que nous fournissons répondent aux besoins des utilisateurs. Cette recherche importante nous aidera à cerner les domaines à améliorer et les nouvelles offres de services potentielles.

Je continue à m’émerveiller du large éventail de services et d’expertise que fournit au public et à la fonction publique de l’Ontario l’équipe de professionnels dévoués du Bureau de l’arpenteur général. Sa capacité à résoudre des problèmes complexes, à mettre en œuvre une collaboration entre les ministères et à innover est prouvée quotidiennement.

Je vous invite à lire le rapport pour en savoir plus sur notre équipe, son travail incroyable et sa portée sur la vie des Ontariens.

Cordialement,
W. Bruce Clark
BSc, A-G.O., P.I.T.O.

Déplacement des référentiels géodésiques

Après plus de deux décennies, l’Ontario mettra à jour ses systèmes de référence géodésiques planimétriques et altimétriques officiels en 2024.

Les systèmes de référence géodésiques officiels sont définis par les normes du gouvernement de l’Ontario et sont obligatoires pour tous les ministères et organismes. Ils sont fortement recommandés pour les municipalités et autres organisations du secteur privé.

Il est important de noter que les organisations qui s’associent à un ministère dans le cadre d’un projet géomatique devront travailler avec les nouveaux systèmes de référence officiels.

Voici les normes informatiques révisées du gouvernement de l’Ontario (NTI-GO) :

  • La NTI-GO 541TES décrit le système de référence planimétrique officiel de l’Ontario, qui est le Système canadien de référence spatiale NAD83 (NAD83-SCRS) – La norme NAD83 Original (NAD83-ORIG) sera progressivement éliminée au cours des cinq prochaines années.
  • La NTI-GO 542TES décrit les outils de transformation officiels pour l’Ontario et comprend la solution de transformation planimétrique Outil de transformation version 2 (NTv2) et la suite de logiciels et d’outils Height Transfer.
  • La NTI-GO 543TES renvoie à la spécification de l’Ontario relative au système mondial de navigation par satellite (GNSS) et au système mondial de localisation (GPS) pour les levés de contrôle géodésique (2023). Il s’agit d’une spécification 3D moderne qui remplace la version 2D. La norme décrit comment procéder à l’ajout des réseaux de référence de l’Ontario simultanément en 3D en utilisant la technologie GNSS moderne.
  • La NTI-GO 544TES décrit le premier référentiel altimétrique officiel de l’Ontario, le Système canadien de référence altimétrique de 2013 (CGVD2013). Cette norme remplace le référentiel altimétrique de 1928 et permet une utilisation précise, efficace et rentable des technologies GNSS et GPS pour le positionnement vertical et 3D en Ontario. Le CGVD28 sera progressivement supprimé au cours des cinq prochaines années.

Les nouveaux référentiels géodésiques révisés pour l’Ontario deviendront officiels lorsque les normes NTI-GO seront approuvées et publiées en 2024.

L’équipe géodésique composée de Morgan Goadsby, Hassan Ibrahim, Rob Hamer et Mike Bar a dirigé l’élaboration des nouvelles normes et continuera à soutenir et à promouvoir l’adoption des nouveaux référentiels auprès des ministères de l’Ontario, d’autres ordres de gouvernement et d’organisations non gouvernementales tout au long de l’année 2024.

La collection de dossiers de levés des terres de la Couronne franchit une étape numérique

Nous avons reçu un financement dans le cadre d’une initiative de modernisation du ministère pour soutenir nos efforts visant à transformer les dossiers de levés de terres de la Couronne de l’Ontario en une collection entièrement numérique.

En 2023, cinq nouvelles séries de dossiers ont été numérisées, dont près de 60 000 dossiers historiques de claims miniers. Avec ces derniers ajouts, tous les documents importants ont été numérisés. Il s’agit d’une étape importante pour une collection qui remonte à la fin des années 1700.

Exploiter l’intelligence artificielle dans le cadre des descriptions officielles

Nous sommes en train de mettre au point un outil d’agrégation des descriptions officielles afin de rationaliser le processus de création des descriptions officielles pour les dossiers portant sur les claims miniers.

L’outil utilise un système d’information géographique (SIG), le langage de script Python et une technologie de reconnaissance de texte par intelligence artificielle (IA) pour extraire automatiquement des données géographiques, des données sur les claims miniers et d’autres données géographiques. L’outil analyse ensuite ces informations, signale les erreurs potentielles et rédige une description officielle préliminaire correctement formatée. Un technicien en levés peut alors examiner la description, corriger les erreurs éventuelles et l’ajuster si nécessaire.

Nous sommes encore en train de mettre cet outil au point et à l’essai, mais nous pensons qu’il améliorera l’assurance qualité et libérera des heures de travail, ce qui permettra à notre équipe de se concentrer sur d’autres services relatifs à l’arpentage.

Daniel Carbone et Drew Gertridge dirigent ce travail passionnant.

Unité des levés des terres de la Couronne

L’Unité des levés des terres de la Couronne du Bureau de l’arpenteur général assiste le ministère des Richesses naturelles et des Forêts (MRNF), d’autres ministères, des arpenteurs du secteur privé et le public en ce qui a trait aux demandes de renseignements sur l’arpentage et demandes d’information. Il s’agit souvent de fournir des conseils techniques concernant un levé ou un projet lié aux limites des eaux ou à la propriété des routes.

Cette année, nous avons :

  • répondu à plus de 1 000 demandes de dossiers de la Couronne, distribuant plus de 8 000 documents
  • examiné plus de 200 plans de terres de la Couronne et avons fourni des avis professionnels et des conseils sur plus de 150 demandes
  • avons fourni une aide à l’arpentage à 21 collectivités des Premières Nations par l’intermédiaire du ministère des Affaires autochtones, de Ressources naturelles Canada et des districts du MRNF

Notre équipe de techniciens des levés de la Couronne, Jacob Parnell, Rachel Dyson, Alexander Gawlina, Samy Hanna et Thomas Guilbeault, a apporté son soutien à ces travaux.

Dossiers de levés de terres pour de nouveaux publics

Des professionnels d’autres domaines demandent aujourd’hui des documents qui étaient autrefois exclusivement utilisés pour les preuves d’arpentage. Nous constatons une augmentation des demandes de la part des sociétés d’archéologie pour des plans d’arpentage et des notes qui fournissent des preuves de l’existence de peuplements humains, tels que des :

  • cimetières
  • églises
  • routes historiques
  • portages établis par les peuples autochtones

Les caractéristiques du paysage qui ont changé au fil du temps peuvent fournir des indices et des renseignements sur les zones ayant une valeur historique et culturelle. Par exemple, les détails précis que l’on trouve dans les premiers levés de terres peuvent aider à déterminer l’emplacement d’anciennes cabanes et d’anciens campements. Les noms autochtones originaux des points de repère figurant dans les notes des arpenteurs peuvent faire référence à l’utilisation historique d’une masse d’eau. Ces renseignements historiques peuvent ensuite être intégrés aux évaluations archéologiques nécessaires à l’aménagement des terrains, aux évaluations environnementales et à d’autres activités d’utilisation des terres.

Nos dossiers

En 2023, nous avons créé de nouveaux postes de responsables de la gestion des dossiers et de l’information, afin de refléter notre volonté de moderniser la manière dont nous recueillons, utilisons, stockons et conservons les renseignements relatifs aux levés.

Nos initiatives actuelles sont les suivantes :

  • préparation aux plans numériques
  • rationalisation des processus d’examen des levés
  • étude des soumissions numériques
  • aider à la numérisation des dossiers
  • investissement dans l’accès en libre-service aux dossiers en ligne

Lisa Casselman et Jenn Watt sont nos nouvelles responsables de la gestion des dossiers et de l’information. Elles apportent leur soutien, leurs conseils et leur leadership à la modernisation de notre gestion des dossiers.

Soutien au ministère des Affaires autochtones

Notre bureau a fourni une aide à l’arpentage au ministère des Affaires autochtones sur 35 dossiers actifs, y compris 8 revendications territoriales différentes se trouvant à divers stades d’avancement.

En outre, l’équipe d’arpentage a étayé les demandes d’indemnisation pour les inondations du Traité 3 en :

  • vérifiant les services publics et des fichiers de forme
  • fournissant des renseignements sur les questions de délimitation dans le cadre des accords de règlement
  • confirmant les limites des terres réglementées du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs

Les arpenteurs principaux de la Couronne Michael Matthews et Dave Kovacs, ainsi que les arpenteurs de la Couronne Roger Grose et Jennifer Humber, soutiennent ce travail important.

Unité de cartographie parcellaire et de référence géographique

L’Unité de cartographie parcellaire et de référence géographique est responsable de la gestion de plusieurs couches de données, dont les frontières provinciales, les cantons géographiques et les lots.

L’équipe travaille en étroite collaboration avec les ministères des Affaires municipales et du Logement, des Mines, de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs, de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales, ainsi qu’avec le ministère des Affaires autochtones, afin de s’assurer que les couches de données sont exactes et à jour.

Avec 20 projets et 25 activités opérationnelles, les gestionnaires de projet Karen Hoover, Taylor Wilkinson et Ouvry Roberts veillent à ce que nous respections les délais et les engagements tout en planifiant les travaux à venir et en hiérarchisant nos ressources. Leur travail soutient la planification stratégique, l’approvisionnement, la recherche et le développement, la cartographie descriptive, la maintenance des données et bien plus encore.

Parcelles de l’Ontario et tenure des terres de la Couronne

Donna Gertridge, Audrey Parr et Drew Gertridge, spécialistes des parcelles de la Couronne, travaillent avec Teranet et la Société d’évaluation foncière des municipalités (MPAC) pour s’assurer que les produits de données de Parcelles de l’Ontario sont maintenus.

En 2023, cette équipe petite mais dynamique équipe a apporté les modifications suivantes aux données relatives de Parcelles de l’Ontario :

  • a changé plus de 14 000 caractéristiques des tenues de terres
  • a envoyé à la MPAC plus de 600 demandes d’entretien de Parcelles de l’Ontario, ce qui a donné lieu à plus de 2 100 unités de changement des caractéristiques des parcelles de la Couronne

Nous élaborons également des plans de gestion des données pour sept ensembles de données sur les tenures. Ces travaux soutiendront les projets à venir dont le but est de moderniser la gestion des bases de données tabulaires et spatiales pour les plans et documents historiques numériques.

L’équipe chargée des données sur les terres et les ressources crée des cartes descriptives détaillées et des plans de réglementation pour soutenir les priorités du gouvernement. Ces travaux compilent d’importantes informations géographiques et spatiales sur les parcs, les réserves de conservation, les revendications territoriales et les droits fonciers issus de traités.

En plus de ce travail, Steven Groulx, Daniel Carbone, Nicholas Kaluzny et Mike Vanderdoelen, responsables du soutien aux données sur les terres et les ressources, normalisent et rationalisent le processus de cartographie à l’aide de nouveaux modèles et d’une nouvelle symbologie.

Commission de toponymie de l’Ontario

La Commission de toponymie de l’Ontario (ci-après, la Commission) gère et définit plus de 220 000 noms de lieux et de caractéristiques géographiques en Ontario. En 2023, la Commission a examiné 31 cas de noms.

Nous avons demandé aux collectivités autochtones, aux municipalités, aux organisations locales et aux citoyens de nous faire part de leurs commentaires sur les propositions de noms. Ce retour d’information important permet de recueillir les réflexions et les opinions des personnes qui ont un lien personnel étroit avec les caractéristiques géographiques. Nous avons examiné tous les commentaires, qui sont essentiels pour les recommandations d’appellation que la Commission fait au ministre des Richesses naturelles et des Forêts.

Nous avons numérisé plus de 3 000 cartes historiques annotées qui sont désormais facilement accessibles au personnel sous forme numérique. Nous numériserons le reste de nos documents papier en 2024 afin de préserver ces documents historiques importants et de garantir leur accessibilité à l’avenir.

Nous avons accueilli Elizabeth Miller au sein de notre équipe en tant que nouvelle spécialiste permanente des noms géographiques provinciaux.

En 2022, l’équipe des noms géographiques composée de Jennifer McMurray, Morgan Goadsby, Elizabeth Miller et Andrew Carnegie a :

  • participé à l’assemblée générale annuelle de la Commission de toponymie du Canada
  • fait la promotion des questionnaires sur les réseaux sociaux du ministère et a encouragé les citoyens à faire part de leurs commentaires
  • mis à jour la base de données de 60 000 noms géographiques officiels pour la cartographie officielle