Téléphones cellulaires

Durant les heures d’enseignement, les téléphones cellulaires et autres appareils mobiles, comme les tablettes ou les montres intelligentes, doivent être :

  • désactivés ou en mode silencieux
  • rangés hors de vue

Adaptation des règles selon l’année d’études

À partir de la 7e année, inclusivement, les élèves n’ont pas le droit d’utiliser des appareils mobiles durant les heures d’enseignement, sauf autorisation explicite de leur enseignant.

Jusqu’à la 6e année, inclusivement, les élèves doivent mettre leurs cellulaires en mode silencieux et les ranger hors de vue pendant toute la journée d’école, sauf autorisation explicite de leur enseignant.

En savoir plus sur l’utilisation des téléphones cellulaires en classe, notamment sur les situations dans lesquelles les élèves peuvent utiliser un appareil mobile et sur les conséquences en cas de non-respect des règles.

Chaque année, l’école de votre enfant :

  • vous rappellera sa politique d’utilisation des appareils mobiles et les règles s’y rapportant
  • donnera l’occasion aux parents et aux élèves de s’informer sur l’utilisation responsable des outils technologiques

Vapotage et tabagisme

Les élèves ne doivent pas avoir en leur possession ni faire usage à l’école de produits du tabac, de cigarettes électroniques (vapoteuses) et de nicotine.

Conséquences

Si votre enfant est surpris en possession de tels produits, il doit les remettre au personnel scolaire, qui vous en informera immédiatement.

Cannabis

À l’école ou lors d’événements scolaires, les élèves ne doivent pas :

  • avoir en leur possession du cannabis à des fins récréatives
  • être sous l’emprise du cannabis à des fins récréatives
  • fournir à d’autres personnes du cannabis à des fins récréatives

Conséquences

Si votre enfant est surpris en possession de tels produits, il doit les remettre au personnel scolaire, qui vous en informera immédiatement.

Cannabis à des fins médicales

Seules les personnes qui consomment du cannabis à des fins médicales sont autorisées à en avoir en leur possession pour répondre à leurs besoins médicaux conformément aux lois fédérales pertinentes.

Comportement acceptable

Les normes de comportement acceptable sont centrées sur les aspects suivants :

  • le respect, la civilité et la citoyenneté responsable
  • la sécurité

Respect, civilité et citoyenneté responsable

Tous les élèves et les membres de la communauté scolaire doivent :

  • respecter toutes les lois pertinentes
  • respecter nos politiques et celles du conseil scolaire et de l’école
  • faire preuve d’honnêteté et d’intégrité
  • traiter les autres avec dignité et respect, que ce soit en personne ou en ligne, surtout en cas de désaccord ou de différend
  • respecter les autres et les traiter équitablement, sans égard à leur :
    • race
    • ascendance
    • lieu d’origine
    • couleur
    • origine ethnique
    • croyance religieuse
    • sexe, identité de genre, expression de genre ou orientation sexuelle
    • âge
    • état matrimonial
    • situation familiale
    • handicap
  • respecter les droits d’autrui
  • prendre soin des biens de l’école et d’autrui et les respecter
  • prendre les mesures appropriées pour aider les personnes dans le besoin
  • respecter le besoin d’autrui de travailler dans un climat qui favorise l’apprentissage et l’enseignement
  • demander l’aide d’un membre du personnel scolaire, le cas échéant, pour résoudre pacifiquement un conflit
  • ne pas utiliser un langage offensant ou de jurons à l’encontre d’une autre personne
  • s’abstenir d’utiliser des appareils mobiles (par exemple, téléphone cellulaire, tablette, montre intelligente) durant les heures d’enseignement sauf si :
    • le personnel enseignant l’autorise à des fins éducatives
    • l’appareil est requis pour des raisons médicales ou de santé
    • l’appareil sert à soutenir les élèves ayant des besoins particuliers

Sécurité

Tous les élèves et les membres de la communauté scolaire ne doivent en aucun cas :

  • se livrer ou participer à une forme quelconque d’intimidation, que ce soit en personne ou par des moyens technologiques (par exemple, messages textes ou publications dans les médias sociaux)
  • se livrer ou participer à de la propagande haineuse ou à des actes motivés par des préjugés ou par la haine envers un groupe en particulier
  • infliger ou inciter d’autres personnes à infliger des blessures corporelles à autrui
  • commettre une agression sexuelle ou se livrer à du harcèlement sexuel
  • menacer ou intimider une personne
  • être en possession d’une arme, quelle qu’elle soit, incluant une arme à feu
  • faire le trafic d’armes ou de drogues illicites
  • commettre un vol
  • commettre un acte de vandalisme causant des dommages aux biens de l’école ou à des biens qui :
    • appartiennent à un membre de la communauté scolaire
    • sont situés sur le terrain de l’école ou dans ses locaux
  • avoir en sa possession de l’alcool, du cannabis à des fins récréatives ou des drogues illicites
    • dans le cas d’un élève, avoir en sa possession des cigarettes électroniques, des produits du tabac et de la nicotine, consommer ou être sous l’emprise de l’alcool, du cannabis à des fins récréatives, du tabac ou de drogues illicites ou utiliser des cigarettes électroniques
  • fournir à d’autres personnes de l’alcool, des drogues illicites, du cannabis à des fins récréatives, du tabac, des cigarettes électroniques et des accessoires (par exemple, jus de vapotage, pipe, briquet ou papier à cigarette)
  • enregistrer, faire ou partager des enregistrements ou des photos de membres de la communauté scolaire sans leur consentement

Application des règles

Les écoles sont tenues d’appliquer les normes du Code de conduite provincial.

Votre conseil scolaire doit se doter de procédures différentes selon les groupes destinataires :

  • élèves : les écoles ont recours à une politique de discipline progressive pour appliquer les normes
  • membres du personnel : les conseils scolaires élaborent et appliquent des politiques et procédures disciplinaires conformes aux contrats de travail
  • communauté scolaire élargie : les conseils scolaires doivent établir des procédures qui portent sur les comportements inappropriés des bénévoles, des visiteurs ou d’autres personnes

Les écoles et les conseils scolaires doivent documenter chaque étape visant à remédier à des comportements inacceptables connus.

Votre conseil scolaire devra :

  • publier ses politiques et procédures, par exemple, sur son site Web
  • expliquer les étapes à suivre pour signaler des comportements inacceptables
  • prendre en compte et inclure les parents dont le français ou l’anglais n’est pas la langue maternelle

Attentes envers la communauté scolaire

Chaque membre de la communauté scolaire a un rôle à jouer et des attentes à satisfaire.

Élèves

Nous nous attendons à ce que les élèves :

  • arrivent à l’école à l’heure et soient préparés et motivés pour apprendre
  • se respectent et respectent les autres ainsi que les personnes en autorité
  • n’apportent pas à l’école d’objets posant un risque pour la sécurité d’autrui
  • suivent les règles et assument la responsabilité de leurs propres actions

Parents et tuteurs

Nous nous attendons à ce que :

  • vous vous intéressiez aux travaux scolaires de votre enfant et à ses progrès
  • vous communiquiez régulièrement avec l’école
  • vous vous assuriez que votre enfant est vêtu convenablement et préparé pour l’école
  • vous vous assuriez que votre enfant fréquente assidûment l’école et s’y présente à l’heure
  • vous avertissiez rapidement l’école de l’absence ou du retard de votre enfant
  • vous connaissiez le Code de conduite provincial, le code de conduite de votre conseil scolaire et celui de votre école (si cette dernière a un code qui lui est propre)
  • vous encouragiez et aidiez votre enfant à suivre les règles en matière de comportement
  • vous aidiez le personnel de l’école à régler les problèmes de discipline que pourrait avoir votre enfant

Directrices et directeurs d’école

Nous nous attendons à ce que les directrices et directeurs d’école :

  • fassent preuve de bienveillance à l’égard de la communauté scolaire et d’engagement envers la réussite et le bien-être des élèves dans un milieu d’apprentissage sécuritaire, inclusif et bienveillant
  • rendent les personnes relevant de leur autorité responsables de leurs comportements et de leurs actions
  • donnent aux élèves les moyens de devenir des leaders positifs au sein de leur école et de la collectivité
  • communiquent régulièrement et de façon constructive avec tous les membres de leur communauté scolaire
  • donnent l’exemple en suivant les normes en matière de respect, de civilité et de citoyenneté responsable

Personnel enseignant et personnel scolaire

Nous nous attendons à ce que le personnel enseignant et les autres membres du personnel scolaire :

  • aident les élèves à s’épanouir pleinement et à développer leur estime de soi
  • donnent aux élèves les moyens de devenir des leaders positifs au sein de leur classe, de leur école et de la collectivité
  • communiquent régulièrement et de façon constructive avec les parents
  • appliquent à tous les élèves des normes cohérentes et équitables en matière de comportement
  • fassent preuve de respect envers l’ensemble des élèves, des membres du personnel, des parents, des bénévoles et des membres de la communauté scolaire
  • préparent les élèves à assumer pleinement leurs responsabilités citoyennes
  • aident les élèves à communiquer de manière respectueuse autant en personne qu’en ligne
  • donnent l’exemple en suivant les normes en matière de respect, de civilité et de citoyenneté responsable
  • démontrent aux élèves l’utilisation appropriée des téléphones cellulaires à l’école en n’utilisant pas leurs appareils mobiles durant les heures d’enseignement, sauf à des fins expressément liées au travail

Partenaires communautaires

Les conseils scolaires devraient créer des partenariats ou renforcer leurs partenariats avec des membres de la collectivité et des fournisseurs de services locaux, incluant :

  • les services de counseling
  • les services d’aide psychologique
  • les associations multiculturelles

Ces partenariats donnent accès à des ressources que peuvent utiliser les conseils scolaires pour offrir des programmes de prévention ou d’intervention.

Les partenaires communautaires doivent soutenir et respecter les règles en vigueur dans leurs écoles locales.

Police

La police enquête sur les incidents conformément à un protocole établi en concertation avec les conseils scolaires locaux.

La police et les conseils scolaires fondent leurs protocoles sur le modèle provincial pour orienter l’intervention de la police en cas d’incident en lien avec l’école.

À propos du Code de conduite provincial

Le Code de conduite provincial définit des normes de comportement claires que la communauté scolaire doit respecter. Les conseils scolaires l’utilisent pour élaborer leurs propres codes de conduite. Les codes de conduite des conseils scolaires doivent, pour le moins, se conformer au Code de conduite provincial.

Le Code de conduite provincial a pour objectif d’aider les écoles :

  • à créer un environnement scolaire positif
  • à favoriser la réussite scolaire et le bien-être des élèves

Objectifs du Code

Les objectifs du Code de conduite sont définis par la loi et consistent notamment à :

  • promouvoir la sécurité des personnes qui se trouvent dans l’école
  • décourager la consommation d’alcool, de drogues illicites et de cannabis à des fins récréatives
  • prévenir l’intimidation dans les écoles
  • favoriser l’utilisation de moyens pacifiques pour résoudre les conflits
  • maintenir un climat à l’école dans lequel les conflits et les différends peuvent se régler dans le respect et la civilité

Le Code de conduite vise à ce que tout le monde soit traité avec respect et dignité et participe à la vie civique de l’école en tant que citoyen responsable.

Personnes visées par le Code

Le Code de conduite s’applique à tous les membres de la communauté scolaire :

  • élèves
  • parents et tuteurs
  • bénévoles
  • enseignantes et enseignants
  • éducatrices et éducateurs de la petite enfance
  • directrices et directeurs d’école
  • autres membres du personnel
  • visiteurs

Application du Code

Le Code de conduite s’applique à toute la communauté scolaire. Dans le système d’éducation financé par les fonds publics, il s’applique :

  • sur les terrains et dans les locaux de l’école
  • dans les autobus scolaires
  • lors d’événements ou d’activités scolaires
  • dans d’autres circonstances susceptibles d’avoir une incidence sur le climat de l’école, notamment lorsque surviennent des incidents entre élèves à l’extérieur de l’enceinte de l’école
  • dans un environnement d’apprentissage en ligne

Élaboration et mise à jour des politiques et procédures

Les conseils scolaires devraient :

  • passer en revue leurs politiques et procédures au moins tous les trois ans, voire plus souvent si nécessaire
  • examiner leurs politiques et procédures pour s’assurer qu’elles correspondent au Code de conduite provincial
  • solliciter les commentaires de la communauté scolaire au moment de l’élaboration ou de la mise à jour des politiques et procédures de leur code de conduite

Les conseils scolaires doivent solliciter des commentaires auprès des groupes suivants :

  • élèves
  • enseignantes et enseignants
  • directrices et directeurs d’école
  • autres membres du personnel du conseil
  • bénévoles intervenant dans les écoles
  • parents d’élèves
  • conseils d’école
  • public

Les conseils scolaires devraient solliciter des commentaires auprès des groupes suivants :

  • comités de participation des parents
  • comité consultatif pour l’enfance en difficulté
  • Conseil consultatif sur l’éducation autochtone
  • organismes de services sociaux
  • organismes de prestation de services en santé mentale
  • autres partenaires communautaires

Politiques connexes

Les conseils scolaires et les écoles doivent mettre en œuvre notre Code de conduite dans le contexte d’autres politiques, notamment les suivantes :

Consulter l’ensemble des politiques et des ressources qui aident les conseils scolaires à créer des écoles sécuritaires et tolérantes.

Renseignements dans d’autres langues