Aperçu

Lorsque la classe commence, les cellulaires devraient être rangés.

Les élèves qui sont en 7e année ou dans une année d’études supérieure ne peuvent pas utiliser de cellulaires ni d’autres appareils mobiles durant les heures d’enseignement, sauf si leur enseignant les y autorise expressément.

Les élèves qui sont en 6e année ou dans une année d’études inférieure ne peuvent pas utiliser de cellulaires ou d’autres appareils mobiles à l’école durant la journée d’école, sauf si leur enseignant les y autorise expressément.

Nous avons révisé le Code de conduite provincial et y avons intégré des règles plus strictes afin d’aider les élèves à se concentrer sur leur apprentissage à l’école. Le nouveau Code de conduite provincial entrera en vigueur le 1er septembre 2024.

Nous exigeons que les conseils scolaires :

  • se dotent d’une politique expliquant la façon dont ils appliqueront les restrictions concernant l’utilisation d’appareils mobiles à l’école
  • rappellent chaque année aux parents et aux élèves leur politique concernant l’utilisation des cellulaires et des appareils mobiles à l’école

Ces mesures favorisent la réussite scolaire et le bien-être des élèves :

  • elles les aident à se concentrer sur leurs apprentissages en éliminant les distractions
  • elles contribuent à promouvoir leur santé mentale

Les conseils scolaires, les administrations scolaires et les écoles provinciales et d’application ont leurs propres codes de conduite, qui doivent être conformes à notre code de conduite provincial.

Appareils mobiles dans les écoles

Un appareil mobile est un appareil électronique personnel pouvant servir à communiquer ou à naviguer sur Internet, notamment un portable, un cellulaire, une tablette ou une montre intelligente.

À partir de la 7e année inclusivement, les élèves ne peuvent pas utiliser d’appareils mobiles durant les heures d’enseignement, sauf dans certains cas, à la discrétion de leur enseignant. Cette restriction s’applique à tous les appareils mobiles.

Jusqu’à la 6e année inclusivement, les élèves ne peuvent pas utiliser d’appareils mobiles à l’école durant la journée d’école, sauf dans certains cas à la discrétion de leur enseignant.

Les élèves peuvent garder leur cellulaire, leur tablette ou leur montre intelligente, mais ils doivent :

  • désactiver l’appareil ou le mettre en mode silencieux
  • le ranger hors de vue (par exemple, dans un sac ou dans leur poche)

Conséquences

Les élèves sont responsables de leurs appareils mobiles personnels, de la façon dont ils les utilisent et des conséquences découlant du non-respect de la politique du conseil scolaire à cet égard.

Votre enfant pourrait subir des conséquences s’il utilise son cellulaire ou un autre appareil mobile de façon inappropriée.

Si un membre du personnel scolaire voit un appareil mobile qui n’est pas rangé hors de vue, il demandera à l’élève de le lui remettre pour la durée de la classe (de la 7e à la 12e année) ou pour la journée d’école (de la maternelle à la 6e année). L’élève doit placer l’appareil mobile dans un espace de rangement, à un endroit désigné par le personnel scolaire ou la direction de l’école.

Si l’élève ne remet pas son appareil mobile au personnel scolaire lorsqu’on lui en fait la demande, il sera envoyé au bureau de la direction de l’école. En fonction de la situation, le directeur ou la directrice décidera des mesures à prendre.

Les mesures disciplinaires doivent s’aligner sur le Code de conduite provincial et la politique de discipline progressive.

Règles internes

Votre conseil scolaire ou votre école peut choisir d’adopter une politique qui prévoit davantage de conséquences et de restrictions concernant l’utilisation d’appareils mobiles à l’école (p. ex., interdiction d’utiliser les appareils mobiles dans un plus grand nombre d’endroits à l’école ou lors des sorties scolaires). Cette politique doit définir clairement les rôles et les responsabilités des élèves et du personnel.

Adressez-vous à l’école de votre enfant ou au conseil scolaire pour en savoir davantage.

Quand les élèves peuvent utiliser un appareil mobile

Si votre enfant est en 7e année ou dans une année d’études supérieure, il peut apporter un appareil mobile personnel à l’école et l’utiliser durant la récréation ou à l’heure du déjeuner. Si votre enfant est en 6e année ou dans une année d’études inférieure, il peut apporter un appareil mobile personnel à l’école, mais pourra uniquement l’utiliser avant et après l’école.

Les élèves peuvent utiliser leurs appareils mobiles personnels durant les heures d’enseignement seulement si :

  • l’enseignant les y autorise à des fins éducatives, p. ex., pour faire de la recherche ou consulter un site Web précis
  • l’appareil est requis pour des raisons médicales ou de santé
  • l’appareil sert à soutenir les besoins particuliers de l’élève

Exception en cas de problème de santé

L’école doit faire une exception si votre enfant a besoin d’utiliser un appareil mobile pour atténuer, surveiller ou contrôler un problème médical ou de santé.

Ce que peuvent faire les parents et les tuteurs

Vous pouvez expliquer à votre enfant qu’il est possible de trouver un équilibre sain dans l’utilisation d’outils technologiques et qu’il peut limiter le temps passé devant un écran à la maison. Vous pouvez également :

L’organisme Santé mentale en milieu scolaire Ontario offre également des outils pour vous aider à gérer le temps d’écran de votre enfant.