Partie 7 — Programme pour les enfants

Partie 7.1 Guide à l’intention des parents

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 45

Intention

L’article 45 a été mis en place pour que les parents disposent de renseignements importants concernant le fonctionnement du centre de garde d’enfants, les règles qui doivent être respectées par tous et les diverses activités et programmes qui se déroulent dans le centre.

Les renseignements contenus dans le guide à l’intention des parents doivent être détaillés, mais aussi faciles à comprendre, afin que les parents qui envisagent d’inscrire leur(s) enfant(s) dans un centre spécifique disposent de suffisamment de renseignements pour faire le bon choix pour leur enfant.

Clarifier les orientations

La référence aux renseignements concernant...les jours fériés observés dans la section du sous-alinéa 45(1)(ii) fait référence aux jours où un centre de garde d’enfants sera fermé en dehors de ses horaires habituels. Par exemple, si un centre est fermé pendant certains jours fériés, le guide à l’intention des parents doit énumérer tous les jours fériés pendant lesquels le centre sera fermé. Ces renseignements doivent figurer dans le guide à l’intention des parents afin que ces derniers puissent planifier à l’avance.

Il n’est pas nécessaire de fournir le guide en format papier. Une version électronique peut être fournie, tant aux familles qui ont un enfant inscrit au centre de garde qu’à celles qui envisagent d’y inscrire leur enfant.

Si la centre de garde d’enfants compte des parents d’enfants qui ne sont pas tout à fait à l’aise pour communiquer en anglais ou en français (selon le cas), les titulaires de permis doivent réfléchir à la manière de s’assurer que ces parents comprennent le contenu du guide. Par exemple, le titulaire de permis peut demander au parent de faire appel à un ami ou à un membre de sa famille pour traduire ou le titulaire de permis peut utiliser des applications ou des outils Internet afin de traduire le contenu écrit.

Contenu relatif aux frais dans le guide à l’intention des parents

Les titulaires de permis doivent préciser tous les frais facturés aux parents dans le guide à l’intention des parents. Ils doivent indiquer le montant réel des frais de base et des frais accessoires qui peuvent être facturés. Les parents doivent être en mesure de déterminer quels sont les frais obligatoires ou les frais de base et quels sont les frais accessoires, et savoir le montant exact qu’ils devront débourser pour bénéficier du service de garde.

Les frais de base de l’agence indiqués dans le guide doivent refléter les frais réels facturés aux parents à ce moment-là. Par conséquent, si un programme est inscrit au SPAGJE, les frais doivent respecter les règles concernant les frais de base énoncées dans le Règlement.

Les titulaires de permis doivent également fournir aux parents des renseignements pratiques sur la procédure de paiement des frais, notamment :

• Comment payer les frais (par chèque mensuel, par virement électronique, par prélèvement automatique sur une carte de crédit, etc.)
• Quand payer les frais (p. ex. chaque semaine, chaque mois, chaque semestre ou chaque trimestre)
• Quand les remboursements ou les crédits seront accordés, le cas échéant

En outre, tous les titulaires de permis doivent indiquer dans le guide à l’intention des parents s’ils sont inscrits ou non au SPAGJE. S’ils ne sont pas inscrits, ils peuvent souhaiter inclure des renseignements supplémentaires sur leur intention de s’inscrire ou non à l’avenir, car il s’agira probablement d’une information que les parents voudront connaître.

Des renseignements supplémentaires importants : Tous les titulaires de permis doivent inclure les renseignements requis dans le guide à l’intention des parents (au minimum), même s’ils ne sont pas inscrits au SPAGJE.

Mise à jour du guide à l’intention des parents

Le guide à l’intention des parents doit contenir des renseignements à jour. Si un élément devant figurer dans le guide à l’intention des parents a changé, les titulaires de permis doivent le mettre à jour immédiatement. Par exemple, si le centre de garde d’enfants met à jour son énoncé de programme, il doit également remplacer l’ancienne version dans le guide à l’intention des parents. Les titulaires de permis doivent également disposer d’un moyen d’informer les parents qu’un élément du guide a été modifié. Les titulaires de permis doivent être en mesure de démontrer que les parents sont informés de toute mise à jour au moment où elle est effectuée.

Si le centre de garde d’enfants dispose d’un site Web, le titulaire de permis doit mettre en ligne la version la plus récente de son guide à l’intention des parents. Ce guide sera ainsi accessible non seulement aux parents des enfants inscrits au centre, mais aussi aux parents qui envisagent d’inscrire leur enfant au centre.

Il appartient au titulaire de permis de faire savoir aux parents qu’une mise à jour a été apportée au guide à l’intention des parents. La notification aux parents d’une mise à jour peut se faire par courrier électronique, lors d’un entretien avec les parents à la fin de la journée et/ou en affichant un avis de mise à jour quelque part dans le centre où il sera vu par les parents.

Meilleures pratiques

S’il est courant de connaître les jours fériés (ceux où la plupart des établissements ferment pour la journée, y compris les écoles et les banques), les familles et le personnel peuvent également considérer d’autres jours ou périodes de l’année comme des jours spéciaux et importants. Certains programmes de garde d’enfants peuvent également être fermés pour des jours fériés qui ne sont pas reconnus plus largement comme des jours fériés en Ontario.

Le personnel d’un centre de garde d’enfants peut aider et encourager les enfants à se familiariser avec les différentes journées et périodes de l’année propres à différentes cultures et à différents groupes. Lorsque les programmes de garde d’enfants prennent le temps de s’arrêter, de s’engager et de s’informer sur ces journées et célébrations importantes, cela peut aider les enfants, les familles et le personnel à se sentir vus et respectés, ce qui favorise un sentiment d’appartenance et de communauté pour tous les membres du centre de garde d’enfants.

Favoriser le sentiment d’appartenance de tous les membres du centre est l’un des principaux fondements décrits dans Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance. Lorsque Comment apprend-on? parle d’appartenance, cela « fait référence à un sentiment de connexion avec les autres, à l’expérience d’un individu d’être valorisé, d’établir des relations avec les autres et d’apporter sa contribution en tant que membre d’un groupe, d’une communauté, du monde naturel ».

Les titulaires de permis peuvent contribuer à l’établissement de relations profondes entre les enfants, les familles, le personnel et les communautés, ce qui favorise le bien-être de tous. En plus d’établir et de renforcer les relations, parler et se connecter avec les enfants et les parents pour connaître les jours et les événements importants est un moyen de mettre en œuvre l’énoncé du programme du centre de manière significative en créant des possibilités d’engagement et de communication avec les parents.

Renvoi :

Le Règlement prévoit des frais de base pour les titulaires de permis inscrits au SPAGJE. Consulter l’article 77.2.

Le règlement exige que les objectifs et les approches concernant l’engagement et la communication avec les parents soient inclus dans l’énoncé du programme du centre. Consulter l’alinéa 46(3)(h).

Le règlement exige des politiques et des procédures écrites qui expliquent les attentes concernant la manière dont le personnel, les bénévoles ou les étudiants du centre doivent mettre en œuvre les approches énoncées dans l’énoncé du programme du centre. Consulter l’article 49.

Les jours et périodes de l’année qui sont honorés et célébrés varient d’une famille à l’autre. Les titulaires de permis et le personnel doivent prendre le temps de réfléchir attentivement à la manière d’intégrer ces journées et périodes spéciales de l’année dans leur programme. Discuter avec les familles, les membres de la communauté, les aînés et d’autres personnes de ce qu’il serait approprié d’inclure dans le programme du centre peut aider les programmes à intégrer de nouvelles informations d’une manière qui respecte la diversité et l’histoire d’un groupe ou d’une communauté.

Renseignements utiles : les sites Web du gouvernement de l’Ontario et du gouvernement du Canada contiennent tous deux des renseignements concernant les jours/mois importants et commémoratifs.

Autres renseignements utiles pour les familles

Les renseignements énoncés dans le règlement qui doivent être incluses dans le guide à l’intention des parents d’un centre constituent le contenu minimum qui doit y figurer. Les titulaires de permis devraient envisager d’inclure d’autres renseignements importants que les parents souhaiteraient connaître ou au sujet desquels ils voudraient poser des questions, comme par exemple :

• Les heures d’arrivée et de départ du programme et les périodes de repos (le cas échéant)
• Les procédures d’arrivée et de départ (par exemple, comment les enfants sont-ils déposés et récupérés au centre ou comment un parent doit-il informer le centre de l’absence de son enfant)
• L’emplacement des espaces/places de stationnement à l’intérieur ou à proximité du centre de garde d’enfants
• Que se passe-t-il en cas de mauvais temps, comme une tempête de neige?
• Les politiques sur la nourriture et/ou des exemples de menus
• Des copies des politiques et procédures du titulaire de permis qui ne doivent pas obligatoirement figurer dans le guide, mais qui peuvent constituer des renseignements que les parents souhaitent connaître, notamment en ce qui concerne les médicaments, les événements graves, les vérifications des dossiers de polices, etc.
• les liens vers des ressources (telles que Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance ou Renseignements sur la garde d’enfants destinés aux familles)

Indicateurs de conformité

• Il y a un guide à l’intention des parents qui présente des renseignements sur :

  • les services offerts et les catégories d’âge auxquelles ils s’adressent
  • les heures où les services sont offerts et les jours fériés
  • les frais de base et tout frais accessoire que le titulaire de permis perçoit
  • l’inscription ou non du titulaire de permis dans le Système pancanadien d’apprentissage et de garde des jeunes enfants
  • la politique d’admission et de départ
  • les activités en dehors du local
  • les exigences concernant la supervision des bénévoles et des étudiants énoncées au paragraphe 11.1 1) et sur les politiques et procédures exigées en application du paragraphe 11.1 (2)
  • les méthodes de paiement qui doivent être utilisées pour acquitter les frais, ainsi que le calendrier des paiements;
  • les circonstances dans lesquelles des remboursements ou des crédits de frais seront accordés.

  
  Et   
  Le guide à l’intention des parents comprend :

  • une copie des règles énoncées dans la politique relative à l’anaphylaxie décrite à l’article 39 pour les parents qui apportent de la nourriture destinée à leur enfant au centre
  • Une copie des politiques et procédures établies par le titulaire de permis conformément à l’article 45.1 sur la façon dont les questions et les préoccupations des parents seront traitées
  • une copie de l’énoncé du programme.
  • une liste des pratiques interdites énoncées à l’article 48
  • une copie des politiques et procédures du titulaire de permis exigées en vertu du par. 75.1 concernant la liste d’attente du titulaire de permis. 
    Et  
    Le guide à l’intention des parents confirme que le centre de garde dispose des politiques et procédures concernant la gestion des situations d’urgence prévues à l’article 68.1 et indique comment les parents seront avisés en cas de situation d’urgence.
• Le personnel confirme verbalement que le guide est mis à la disposition de tous les parents qui ont un enfant inscrit au centre de garde
  Et   
  Le personnel confirme verbalement que toute version modifiée du guide est mise à la disposition des parents.

Partie 7.2 Politiques et procédures sur les questions et préoccupations des parents

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 45.1

Intention

L’article 45.1 a été mis en place pour s’assurer que les parents savent ce qu’ils doivent faire pour exprimer une inquiétude au sujet de leur enfant ou du centre de garde d’enfants et ce qui se passe lorsqu’un parent fait part de son inquiétude au centre de garde d’enfants. Cela permet de maintenir des relations transparentes et respectueuses, car les parents disposent des renseignements dont ils ont besoin sur le fonctionnement du centre.

La mise en place de politiques et de procédures concernant les préoccupations des parents permet également au titulaire de permis et à son personnel d’organiser et de prévoir les choses.

Clarifier les orientations

Renvoi :

Le règlement exige que les centres de garde d’enfants disposent d’un guide à l’intention des parents et que ce guide contienne les politiques et procédures du centre concernant les préoccupations des parents (ainsi que d’autres choses). Consulter l’alinéa 45(1)(a.2) dans le règlement.

Les titulaires de permis doivent mettre en œuvre les politiques et procédures écrites relatives aux questions et préoccupations des parents et veiller à ce qu’elles soient appliquées par le personnel, les bénévoles et les étudiants, et à ce qu’elles soient contrôlées pour vérifier qu’elles sont respectées ou non. Consulter l’article 6.1 du règlement.

Meilleures pratiques

Conseils pour la rédaction de politiques et de procédures concernant les préoccupations des parents

Lors de la rédaction des politiques et des procédures concernant les préoccupations des parents, la meilleure pratique consiste pour le titulaire de permis à inclure des instructions très claires, étape par étape, que les parents et le personnel du centre doivent suivre en cas de préoccupation. Les politiques et les procédures doivent comprendre, au minimum, les renseignements suivants que les parents doivent connaître :

• À qui s’adresser dans le centre pour parler d’une préoccupation : dans la plupart des centres, il est logique que les parents s’adressent à différentes personnes dans le centre en fonction du type de problème :

Tableau résumant en quoi consiste la préoccupation et de qui parler au sujet de la préoccupation. Le tableau est organisé en colonnes qui incluent le sujet de préoccupation et de qui parler concernant la préoccupation.

• Ce qui se passera lorsque la préoccupation sera communiquée (par exemple, le personnel, le superviseur ou le titulaire de permis note la préoccupation dans le dossier écrit quotidien, le personnel informera les parents que la préoccupation a été notée et qu’elle sera traitée).
• Quand le parent peut s’attendre à recevoir une réponse de la part du centre de garde d’enfant (un délai d’un jour ouvrable est généralement suffisant).
• Comment le parent recevra une réponse à son problème (par courriel, en personne, etc.).
• Les politiques et procédures concernant les préoccupations des parents doivent inclure une déclaration sur ce que les parents doivent faire s’ils ont des préoccupations concernant une éventuelle maltraitance ou négligence (à savoir que les parents doivent communiquer avec une société d’aide à l’enfance).

Lorsqu’ils élaborent leurs politiques et procédures, les titulaires de permis doivent s’assurer qu’elles sont conformes au Code des droits de la personne de l’Ontario et peuvent souhaiter demander l’avis d’un conseiller juridique.

Indicateurs de conformité

• Le titulaire de permis a mis par écrit des politiques et procédures concernant le traitement des questions et préoccupations soulevées par les parents.
  Ou   
  Le titulaire de permis suit la politique standard du Ministère, dont il a rempli les sections libres.
  Et   
  Si le titulaire de permis a mis par écrit des politiques et procédures, celles-ci prévoient les étapes à suivre lorsque les parents portent des questions ou des préoccupations à son attention
  Et   
  Si le titulaire de permis a mis par écrit des politiques et procédures, celles-ci prévoient le délai de réponse aux questions et préoccupations soulevées.

Partie 7.3 Énoncé de programme

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 46

Intention

En vertu de la LGEPE, le ministre de l’Éducation est habilité à publier une déclaration de principe générale sur la programmation et la pédagogie.

La déclaration de principe générale du ministre actuel exige que les titulaires de permis utilisent Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance (Comment apprend-on? dans ce manuel) pour guider la programmation de leurs centres de garde. Il n’y a pas d’exception à l’obligation de suivre la déclaration de principe générale du ministre.

Bien que les termes pédagogie et curriculum soient parfois utilisés de manière interchangeable, ils ne sont pas la même chose :

• Le curriculum concerne ce qui est enseigné
• La pédagogie concerne la façon dont les éducateurs soutiennent l’apprentissage et interagissent avec les enfants.

Comment apprend-on? n’est pas un curriculum - cela n’indique pas aux titulaires de permis les types d’activités/expériences qui doivent être proposés aux enfants. Comment apprend-on? est une pédagogie car il s’agit de la façon dont le personnel d’un centre de garde s’occupe des enfants, établit des relations avec eux et les soutient pour qu’ils s’épanouissent, apprennent et se développent. C’est pourquoi la pédagogie est si importante - elle a un impact considérable sur les enfants.

Étant donné que Comment apprend-on? porte sur le comment et non sur le quoi, tous centres de garde peuvent l’utiliser, même si elles suivent un curriculum standard.

Dans l’ensemble, l’article 46 a été mis en place pour s’assurer que tous les membres du centre et les parents sont au courant des éléments suivants :

• comment le centre met en œuvre sa programmation et ses activités de manière à ce qu’elles soient conformes à Comment apprend-on?
• comment le personnel fera les choses, interagira et parlera aux enfants et aux familles de manière à ce que les actions du personnel soient cohérentes avec l’énoncé de programme du centre et Comment apprend-on?

De nombreuses recherches montrent que des centres de garde d’enfants de qualité ont des effets significatifs et positifs sur les enfants. L’article 46 (et les exigences de mise en œuvre de l’article 49), en combinaison avec le Comment apprend-on?, est en place pour s’assurer que les enfants bénéficient d’une programmation de haute qualité dans les centres qu’ils fréquentent.

La partie du paragraphe 46(1) qui exige un examen annuel de l’énoncé du programme est en place pour s’assurer qu’il y a une vérification continue que l’énoncé du programme est conforme à Comment apprend-on? et aux approches/pratiques dans le centre de garde d’enfants. L’examen annuel donne aux titulaires de permis l’occasion de réfléchir à l’énoncé de programme et de se demander s’il doit être mis à jour pour tenir compte des commentaires du personnel et/ou des parents et/ou pour ajouter des renseignements sur les nouvelles recherches et les meilleures pratiques.

Clarifier les orientations

Le titulaire de permis doit élaborer un énoncé de programme conforme à Comment apprend-on? et le réviser au moins une fois par an.

L’énoncé de programme doit au moins comprendre les éléments suivants :

• Un énoncé selon lequel la programmation du centre et le comportement du personnel sont conformes à Comment apprend-on?
• Un énoncé selon lequel la vision des enfants du centre est conforme à Comment apprend-on?, à savoir que tous les enfants sont capables, compétents, curieux et pleins de potentiel.
• Un minimum d’un objectif écrit pour chacun des alinéas 46 (3) (a) à (k)
  • L’objectif consiste à déterminer comment chaque action visée aux alinéas 46(3) (a) à (k), sera réalisée.
• Au moins une approche écrite qui sera utilisée pour atteindre chaque objectif identifié dans les alinéas 46(3) (a) à (k).
  • L’approche est le comment. Comment les objectifs liés à la liste des alinéas 46(3) (a) à (k) vont-ils être atteints
  • Tout ce qui figure dans la liste des alinéas 46(3) (a) à (k) est une action ou quelque chose que le personnel fait (chaque élément commence par un verbe) - c’est intentionnel car l’action est le comment. Les approches décrites dans l’énoncé de programme porteront très probablement sur :
    • comment le personnel agira, se comportera avec les enfants et interagira avec eux pour atteindre un certain objectif
    • comment le personnel doit parler avec et en présence des enfants pour atteindre un certain objectif
    • comment l’environnement d’apprentissage doit être mis en place pour atteindre un certain objectif
    • comment la programmation doit être mise en œuvre pour atteindre un certain objectif

Des renseignements supplémentaires importants: les alinéas 46(3) (a) à (k) énumèrent 11 actions, de sorte que l’énoncé de programme d’un centre doit comporter au moins 11 objectifs et 11 approches (une pour chaque objectif).

Le titulaire de permis doit s’assurer que tous les nouveaux employés, étudiants et bénévoles passent en revue l’énoncé de programme avant d’interagir avec les enfants et en tout temps lorsque celui-ci est modifié.

Renvoi :

Le règlement exige que le titulaire de permis s’assure que les approches décrites dans l’énoncé du programme du titulaire sont mises en œuvre dans le centre par le personnel, les bénévoles et les étudiants. Consulter le paragraphe 49(a).

Le règlement exige que les centres de garde d’enfants disposent d’un guide à l’intention des parents et que ce guide contienne l’énoncé du programme du centre (entre autres choses). Toute mise à jour d’un énoncé de programme existant doit être ajoutée au guide à l’intention des parents au moment de la mise à jour et le personnel doit informer tous les parents qu’une mise à jour a été effectuée. Consulter l’alinéa 45(1)(b) du règlement.

Meilleures pratiques

Comment apprend-on? s’adresse à toutes les personnes qui participent à la garde d’enfants et à la programmation dans le centre. Les programmes de haute qualité utilisent les principales idées de Comment apprend-on? tous les jours avec chaque groupe d’âge dans le centre. Les principales idées clés de Comment apprend-on? sont les suivantes :

• Le personnel perçoit les enfants comme des êtres compétents, capables d’une réflexion complexe, curieux et riches de potentiel.
• La façon d’être du personnel, la façon de faire et la façon de dire (l’approche pédagogique) :
• Faire en sorte que tous les enfants sentent et croient qu’ils sont les bienvenus, qu’ils sont appréciés et qu’ils appartiennent au groupe de personnes constitué par les enfants et le personnel du centre de garde.
  • Protéger et contribuer à améliorer la santé mentale et physique des enfants et leur bien-être général
  • Les enfants doivent sentir et croire qu’ils peuvent toujours parler de leurs sentiments, de leurs pensées et poser des questions (ou utiliser d’autres formes d’expression) en toute sécurité lorsqu’ils sont en présence d’un membre du personnel du centre de garde.
  • Les enfants doivent toujours avoir l’impression et la conviction qu’ils peuvent jouer librement, explorer et faire des recherches pour obtenir le plus grand engagement possible, c’est-à-dire lorsque les enfants se sentent pleinement impliqués dans ce qui se passe dans le centre et avec les personnes qui s’y trouvent.
• Les approches pédagogiques des programmes de haute qualité sont celles où :
  • Les enfants sont capables d’explorer le monde qui les entoure, de jouer, de poser des questions ou de chercher plus de renseignements lorsqu’ils explorent ou jouent (c’est ce que l’on appelle faire des recherches).
  • Les adultes et les enfants ont des relations réceptives. Cela signifie que les adultes remarquent que les enfants parlent ou font quelque chose et qu’ils réagissent de manière appropriée, chaleureuse et d’une manière qui permet à l’enfant de faire confiance à l’adulte, de se sentir écouté et de continuer à se sentir capable et compétent.
  • Le personnel des centre de garde apprend en même temps que les enfants (c’est ce qu’on appelle co-apprentissage).
  • L’environnement est soigneusement et intentionnellement mis en place pour être le troisième enseignant (le personnel et les enfants étant les deux autres « enseignants »), ce qui signifie que le contexte / environnement où se déroule l’apprentissage est fait pour que les enfants puissent activement explorer, jouer et s’informer.
    • L’environnement ne se limite pas à l’emplacement des meubles et des murs dans un programme de garde d’enfants. Il comprend le matériel et les jouets présents dans la pièce, la programmation et le rythme des activités, ainsi que la façon dont la pièce et les postes d’activité sont aménagés et organisés. L’environnement d’apprentissage, lorsqu’il est planifié avec soin, suscite la joie et l’émerveillement, permet aux enfants de jouer facilement et les encourage à parler entre eux, à être créatifs, à partager des choses et à s’entraider.

Des renseignements supplémentaires importants : l’environnement d’apprentissage ayant un effet très important sur les enfants, il peut avoir des répercussions positives OU négatives. Par exemple, un environnement d’apprentissage mal conçu ou dépourvu de matériel suscitant la curiosité ne permet pas aux enfants d’apprendre par le jeu, l’exploration et la recherche.

Le personnel réalise une documentation pédagogique. La documentation pédagogique est un processus - il ne s’agit pas simplement d’une exposition murale de dessins d’enfants ou de photos de ce qu’ils ont fait au centre ce jour-là - ce sont les produits finaux d’un processus.

La documentation pédagogique est un processus qui enregistre (ou documente) la manière dont l’apprentissage d’un enfant a progressé ou dont ses connaissances se sont développées pendant que l’enfant effectuait une activité ou une tâche particulière. La documentation pédagogique montre - au moyen de photos, de vidéos, de notes, etc. - ce qui s’est passé pendant l’activité ou la tâche et qui a conduit l’enfant à :

• apprendre quelque chose
• trouver une solution
• résoudre un problème
• travailler avec d’autres personnes pour construire quelque chose
• faire preuve de créativité

La documentation pédagogique est un miroir de la façon d’être du personnel, de sa façon de faire et de dire les choses avec un enfant, car la façon dont l’apprentissage d’un enfant progresse est très influencée par l’approche pédagogique du personnel.

• Le personnel est encouragé à pratiquer régulièrement :
  • la pratique réflexive : la pratique réflexive signifie simplement qu’une personne prend le temps de réfléchir attentivement à une expérience ou à une activité qui s’est déroulée précédemment, y compris à ce qu’elle a fait avec les enfants et à ce qu’elle leur a dit. Une partie de la réflexion sur une expérience ou une activité consiste à se demander ce qui s’est bien passé et ce qui aurait pu se passer mieux ou différemment. Les renseignements sur ce qui a bien fonctionné et sur ce qui n’a pas bien fonctionné peuvent être utilisés pour procéder à des ajustements la prochaine fois qu’une expérience ou une activité identique ou similaire se produira. La réflexion peut également donner au personnel de bonnes idées sur la manière de poursuivre ou de rendre une expérience ou une activité plus stimulante la prochaine fois et sur la manière d’inclure davantage d’éléments qui ont suscité la curiosité et le plaisir des enfants.
  • l’enquête collaborative : l’enquête collaborative ressemble beaucoup à la pratique réflexive, mais elle implique un groupe de personnes plutôt qu’un individu. Les membres du personnel mènent une enquête collaborative lorsqu’ils parlent entre eux de leurs propres pratiques de réflexion, discutent d’idées, mettent à l’essai des théories et partagent leur apprentissage.

Élaboration d’un énoncé de programme

Les titulaires de permis ont la possibilité de rédiger leur énoncé de programme de manière à ce qu’il corresponde à la programmation et à la philosophie propres à leur centre de garde.

Les titulaires de permis sont invités à se servir de la ressource Comment apprend-on? comme point de départ pour élaborer leur énoncé de programme et formuler les pratiques qu’ils appliqueront pour stimuler l’apprentissage dans leurs centres de garde. Le point de vue du centre sur l’enfant, ses objectifs, ses attentes en matière de programmes et ses questions de réflexion peuvent également contribuer à alimenter le contenu de l’énoncé de programme.

Les titulaires de permis doivent travailler avec leur personnel et les parents pour élaborer l’énoncé de programme. Travailler/collaborer avec le personnel et les parents est un bon moyen de s’assurer que l’énoncé de programme inclut des idées et des points de vue différents. Lorsque le personnel et les parents ont l’impression que ce qui est important pour eux a été inclus dans l’énoncé de programme d’un centre, cela crée une vision commune de la façon dont le programme de garde d’enfants sera de la plus haute qualité. Le fait d’avoir une vision commune permet également de s’assurer que tout le monde se sent impliqué et s’engage à mettre en œuvre l’énoncé du programme.

Établissement d’objectifs dans l’énoncé de programme

Un objectif est un résultat souhaité que le titulaire de permis va s’efforcer d’atteindre. Cela peut être considéré comme un engagement écrit envers les familles, les éducateurs et les enfants sur ce que le titulaire de permis souhaite accomplir dans le cadre du programme.

Les titulaires de permis peuvent énoncer leurs objectifs de différentes manières. Les titulaires de permis peuvent :

• choisir d’utiliser la formulation des 11 actions énumérées aux alinéas 46(3)(a) à (k) lors de la création des objectifs ou
• choisir comme objectif l’un des quatre fondements (appartenance, bien-être, engagement ou expression) de Comment apprend-on? ou
• établir leurs objectifs en utilisant une formulation qui leur est propre.

Lorsqu’il fixe des objectifs pour les alinéas 46(3)(a) à (k), le titulaire de permis doit se poser les questions suivantes :

• Qui lira l’énoncé de programme? Ces personnes comprendront-elles le langage utilisé?
• Les objectifs sont-ils adaptés aux groupes d’âge et à la capacité du centre?
• Les objectifs du programme sont-ils faciles à trouver dans l’énoncé du programme?
• Le programme pourra-t-il atteindre ses objectifs?
• Les points de vue du personnel et des parents ont-ils été pris en compte dans les objectifs?

Définition d’approches dans l’énoncé de programme

Une approche correspond à la ou aux mesures que le titulaire de permis prend pour atteindre un objectif. Les approches présentées dans l’énoncé de programme du titulaire de permis montreront clairement aux parents et aux conseillers du programme que le personnel prend des mesures pour atteindre les objectifs.

Les approches visant à atteindre les objectifs du programme doivent être rédigées de manière à indiquer au personnel et aux parents que :

• l’approche correspond aux éléments qui rendent le centre unique
• l’approche permettra d’atteindre l’objectif
• le personnel, les étudiants et les bénévoles seront en mesure de comprendre comment mettre en œuvre l’approche
• les approches sont observables afin que les titulaires de permis puissent voir quand elles sont mises en œuvre

L’énoncé de programme ne fait l’objet d’aucune contrainte de longueur ou recommandation de la sorte. Les titulaires de permis ont donc toute latitude pour présenter le niveau de détails voulu.

Application des approches de l’énoncé de programme

Le personnel, les étudiants et les bénévoles sont tenus de mettre en œuvre les 11 approches décrites dans l’énoncé du programme du centre.

On sait que le personnel peut ne pas appliquer les 11 approches tous les jours pour chaque enfant, car l’objectif du programme sur lequel le personnel travaille peut changer d’une activité à l’autre et d’un jour à l’autre. Toutefois, chaque fois qu’un membre du personnel interagit avec un enfant, il doit utiliser les approches décrites dans l’énoncé du programme dans le but de favoriser des interactions positives et réceptives (consulter la sous-disposition 46(3)(b)).

Le titulaire de permis peut utiliser une documentation pédagogique pour démontrer comment les approches visant à atteindre les objectifs du programme sont mises en œuvre.

Autres questions d’intérêt

• La phase intermédiaire de l’enfance est une période importante de croissance et de changement. Les enfants de cette période, souvent définie comme étant comprise entre 9 et 12 ans, en sont à leurs dernières années de participation à des programmes de garde d’enfants. Le personnel, les étudiants et les bénévoles qui participent à des programmes avec des enfants de cette tranche d’âge ont un rôle important à jouer en tant que mentors, modèles et adultes de confiance.
  • les enfants d’âge moyen s’épanouissent dans des environnements sûrs et encourageants, où ils ont le sentiment de contribuer à ce qui se passe dans la centre
  • les programmes de garde d’enfants de haute qualité pour les enfants en phase intermédiaire sont ceux qui renforcent la confiance en soi, améliorent les compétences en leadership, favorisent les relations sociales et maintiennent le niveau de stress à un faible niveau.
  • les enfants qui sont au stade intermédiaire peuvent être inclus dans l’établissementdes objectifs du programme et des approches (comme l’exige le paragraphe 46(3))

Pour en savoir plus sur l’élaboration, le passage en revue et la mise en œuvre d’un énoncé de programme, consultez les ressources suivantes :

Déclaration de principes de la ministre sur la programmation et la pédagogie

Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance

Penser, sentir, agir : Leçons tirées de la recherche sur la petite enfance

Penser, sentir, agir : Valoriser l’enfant durant la moyenne enfance

Indicateurs de conformité

• Il y a un énoncé de programme qui cite Comment apprend-on? comme la référence en matière de programmation pour les services de garde agréés.
  Ou   
  Le titulaire de permis confirme que l’énoncé de programme est passé en revue tous les ans pour garantir qu’il cadre avec la déclaration de principes de la ministre.
• L’énoncé de programme présuppose que les enfants sont compétents, capables, curieux et pleins de potentiel.

• L’énoncé de programme établit au moins un objectif et une approche en vue de remplir les exigences suivantes :

  1. promouvoir la santé, la sécurité, la nutrition et le bien-être des enfants et
  2. favoriser des interactions positives et réactives entre les enfants, les parents et le personnel
  3. encourager les enfants à interagir et à communiquer de manière positive et soutenir leur capacité d’autorégulation et
  4. favoriser l’exploration, le jeu et la curiosité des enfants et
  5. offrir des expériences initiées par les enfants et soutenues par les adultes et
  6. planifier et créer des milieux et des expériences d’apprentissage positifs et propices à l’apprentissage et au développement de chaque enfant et qui incluent tous les enfants, y compris ceux ayant des plans personnalisés et
  7. incorporer tout au long de la journée les jeux d’intérieur et d’extérieur, les jeux actifs, le repos et les périodes calmes, et tenir compte des besoins individuels des enfants bénéficiant de services de garde et
  8. favoriser la participation des parents et le dialogue constant à propos du programme et de leurs enfants et
  9. faire participer les partenaires communautaires locaux et leur permettre de soutenir les enfants, les familles de ces derniers et le personnel et
  10. soutenir le personnel et les autres personnes qui interagissent avec les enfants dans un centre de garde dans le cadre du perfectionnement professionnel permanent et
  11. documenter et évaluer l’impact des stratégies énoncées aux alinéas a) à j) du paragraphe 46 (3) sur les enfants et leurs familles.

  
  Ou   
  Le personnel, les étudiants et les bénévoles confirment verbalement qu’ils ont pris connaissance de l’énoncé de programme avant d’interagir avec les enfants et chaque fois que l’énoncé de programme a été modifié.

• On constate que les approches décrites dans l’énoncé de programme sont appliquées.
  Et   
  On constate que les approches qui contreviennent à l’énoncé de programme ne sont PAS appliquées.
  Ou   
  La documentation (p. ex., scènes illustrées, photos) montre comment les approches sont appliquées dans le cadre du programme.

Partie 7.4 Exigences du programme concernant le jeu actif

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 47 (1) (a) et (b)

Intention

Les enfants de différents âges peuvent bénéficier d’une séparation physique lorsqu’ils participent à des jeux actifs, afin qu’ils puissent explorer et prendre des risques adaptés à leur âge dans un environnement sûr et supervisé. Le paragraphe 47(1) a été mis en place pour soutenir cette prise de risque adaptée à l’âge en veillant à ce que les jeunes enfants, qui ne marchent peut-être pas encore ou qui sont encore en train de maîtriser le fonctionnement de leur corps, puissent participer à des jeux actifs en l’absence d’enfants plus âgés et plus grands qui pourraient accidentellement blesser les plus jeunes.

Meilleures pratiques

Comme décrit dans Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance, la recherche nous apprend qu’il est important de permettre aux enfants d’explorer et de rechercher activement ce qui les intéresse naturellement, de tester leurs limites et de prendre des risques adaptés à leur âge.

Pendant le jeu actif, l’environnement est également le troisième enseignant. Le personnel du centre devrait réfléchir à la manière d’aménager l’espace extérieur et les activités qui s’y déroulent de manière à ce qu’elles offrent de nombreuses possibilités d’activité physique ainsi que des occasions pour les enfants de faire des recherches, de résoudre des problèmes et d’utiliser leur créativité.

Indicateurs de conformité

• On constate que les nourrissons et les bambins sont séparés des autres enfants lors des périodes de jeu actif à l’intérieur et à l’extérieur.
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les nourrissons et les bambins sont séparés des autres enfants lors des périodes de jeu actif à l’intérieur et à l’extérieur.

Partie 7.5 Exigences du programme concernant les jeux à l’extérieur

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 47 (1)(c)

Intention

Les jeux à l’extérieur offrent des possibilités de découverte et d’apprentissage et sont également importants pour la santé et le bien-être des enfants. Lorsque les programmes encouragent le jeu actif et l’exploration à l’extérieur, les enfants peuvent renforcer leurs aptitudes physiques, s’engager dans la résolution créative de problèmes et renforcer leur lien avec le monde naturel.

Le paragraphe 47(1) vise à garantir que tous les enfants bénéficient des avantages connus des jeux et des explorations à l’extérieur, en exigeant qu’ils passent une bonne partie de leur journée à l’extérieur.

Clarifier les orientations

Par « conditions météorologiques favorables », on entend l’absence de conditions météorologiques défavorables. Les conditions météorologiques défavorables sont les suivantes :

• Alerte à la chaleur et à l’humidité extrêmes
  • Froid extrême - températures inférieures ou égales à -15 ⁰C ou refroidissement éolien inférieur ou égal à -20 ⁰C
  • Mauvaise qualité de l’air - un avis de qualité de l’air a été émis
  • Alerte aux orages
  • Alerte aux tornades
  • Tempêtes d’hiver et de verglas (fortes chutes de neige, grêle, grésil, etc.)

Les surveillants ou autres membres du personnel doivent consulter régulièrement les bulletins météorologiques (y compris les renseignements sur les facteurs de refroidissement éolien, les avertissements de tempête hivernale et les avertissements de chaleur/humidex) afin de déterminer s’il est approprié de jouer à l’extérieur un jour donné. Les enfants peuvent jouer à l’extérieur par différents types de temps s’ils sont habillés de manière appropriée et si les aménagements nécessaires sont effectués. Par exemple, il est possible de proposer de l’eau plus fréquemment lorsqu’il fait chaud ou de modifier l’horaire des jeux à l’extérieur afin d’éviter les moments les plus chauds de la journée. 

Les bureaux de santé publique locaux peuvent disposer de lignes directrices concernant tous les aspects du développement sain des enfants, y compris des critères relatifs aux conditions météorologiques pour des jeux à l’extérieur en toute sécurité. Les titulaires de permis doivent vérifier auprès de leur bureau de santé publique local s’il existe des lignes directrices ou s’ils peuvent fournir d’autres indications.

Renseignements utiles : Le gouvernement du Canada propose un site Web avec des renseignements météorologiques.

Comme décrit dans Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance, la recherche suggère de permettre aux enfants d’explorer et d’étudier activement ce qui suscite leur curiosité naturelle, de tester leurs limites et de prendre des risques gérables en fonction de leur âge et de leurs compétences.

Pendant le jeu actif, l’environnement est également le « troisième enseignant » (voir plus de détails à ce sujet dans le guide lorsqu’il est question de l’énoncé du programme d’un centre). Le personnel du centre devrait réfléchir à la manière d’aménager l’espace extérieur et les activités qui s’y déroulent de manière à offrir aux enfants de nombreuses possibilités d’activité physique ainsi que des possibilités d’investigation, de résolution de problèmes et d’utilisation de leur créativité.

Renvoi : le règlement exige que les enfants soient surveillés par un adulte à tout moment. Consulter l’article 11.

Meilleures pratiques

Le fait d’être et de jouer à l’extérieur présente de nombreux avantages. Outre son importance pour le développement des capacités physiques, la recherche montre que le contact avec le monde extérieur et la nature contribue à la santé mentale, physique, émotionnelle et spirituelle des enfants. L’activité physique à l’extérieur peut aider les enfants à :

• rester en bonne santé
• améliorer les capacités de mouvement, y compris l’équilibre et la coordination
• s’amuser et se sentir heureux
• développer la confiance en soi
• améliorer l’apprentissage et l’attention
• apprendre et utiliser les compétences sociales et le langage
• résoudre des problèmes et coopérer les uns avec les autres

Les enfants doivent avoir la possibilité de découvrir la nature, quel que soit l’endroit où se trouve le centre de garde en Ontario. Dans tout type de milieu naturel, qu’il s’agisse d’îlots de verdure dans un grand centre urbain ou de vastes champs et forêts en milieu rural, il y a de quoi nourrir le sentiment d’émerveillement et de joie que les enfants éprouvent devant le monde qui les entoure.

L’environnement étant le « troisième enseignant » des enfants, le personnel doit réfléchir à la manière de mettre en place des jeux et des activités à l’extérieur qui donnent aux enfants les possibilités suivantes :

• explorer et étudier activement les sujets qui suscitent naturellement leur curiosité
• tester leurs limites physiques
• prendre des risques gérables en fonction de leur âge et de leurs capacités
• s’engager dans la résolution créative de problèmes

Si les enfants ne peuvent pas sortir à cause du mauvais temps, les responsables et le personnel doivent trouver des possibilités pour que les enfants puissent jouer activement à l’intérieur en toute sécurité, dans la mesure du possible - cela peut inclure une « promenade » dans les couloirs du centre ou une soirée dansante dans la salle de programme.

Indicateurs de conformité

Pour les enfants pris en charge pendant six heures ou plus,

• Les enfants passent au moins deux heures à l’extérieur, si le temps le permet
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les enfants passent au moins deux heures à l’extérieur, si le temps le permet
  Et   
  Si un enfant reste à l’intérieur durant la période de jeu à l’extérieur, cette mesure fait l’objet dans son dossier d’instructions écrites d’un médecin ou d’un parent.

Partie 7.6 Exigences du programme concernant les jeux à l’extérieur (programmes avant et après l’école)

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 47 (1.1)

Intention

Les jeux à l’extérieur offrent des possibilités de découverte et d’apprentissage et sont également importants pour la santé et le bien-être des enfants. Lorsque les programmes encouragent le jeu actif et l’exploration à l’extérieur, les enfants peuvent renforcer leurs aptitudes physiques, s’engager dans la résolution créative de problèmes et renforcer leur lien avec le monde naturel.

Le paragraphe 47(1.1) a été mis en place pour s’assurer que tous les enfants bénéficient des avantages connus des jeux et de l’exploration à l’extérieur, en exigeant qu’une partie de leur programme avant et/ou après l’école se déroule à l’extérieur.

Clarifier les orientations

Des renseignements supplémentaires importants : lorsqu’un programme avant et/ou après l’école passe temporairement à une journée complète (6 heures ou plus), il doit prévoir au moins 2 heures de temps à l’extérieur (si le temps le permet). Par exemple, si un programme avant et après l’école qui fonctionne pendant l’année scolaire passe à la garde d’enfants toute la journée pendant les vacances de mars et d’autres jours d’école sans enseignement, il doit y avoir deux heures de temps à l’extérieur.

Renvoi : lorsqu’un programme de garde d’enfants fonctionne 6 heures ou plus par jour, les enfants doivent être à l’extérieur pendant au moins 2 heures (si le temps le permet). Consulter le paragraphe 47(1).

Le règlement exige que les enfants soient surveillés par un adulte à tout moment. Consulter l’article 11.

Exemption : les enfants inscrits à des programmes avant et/ou après l’école ne doivent pas sortir pendant 30 minutes s’ils sont munis d’un certificat médical indiquant que l’enfant doit rester à l’intérieur. Si certains enfants sont exemptés de l’obligation de jouer à l’extérieur, le personnel du centre de garde doit trouver un moyen de s’assurer que le ratio employés-enfants est toujours respecté et que l’enfant qui reste à l’intérieur est surveillé en permanence par un adulte pendant que les autres enfants sont à l’extérieur.

Sécurité sur l’eau / durant la baignade

Aucune disposition de la loi n’interdit aux titulaires de permis de choisir d’emmener les enfants à la piscine municipale ou à d’autres plans d’eau tels que les lacs. Comme pour les autres excursions, les titulaires de permis doivent fournir à l’avance les détails de l’excursion à tous les parents et obtenir l’autorisation de ces derniers pour que leur enfant participe à une excursion. Le ministère recommande que les enfants ne fréquentent que les piscines publiques réglementées, les plages, etc., où des sauveteurs qualifiés sont présents en permanence.

Meilleures pratiques

Le fait d’être et de jouer à l’extérieur présente de nombreux avantages. Outre son importance pour le développement des capacités physiques, la recherche montre que le contact avec le monde extérieur et la nature contribue à la santé mentale, physique, émotionnelle et spirituelle des enfants. L’activité physique à l’extérieur peut aider les enfants à :

• rester en bonne santé
• améliorer les capacités de mouvement
• s’amuser et se sentir heureux
• développer la confiance en soi
• améliorer l’apprentissage et l’attention

Les enfants doivent avoir la possibilité de découvrir la nature, quel que soit l’endroit où se trouve le centre de garde en Ontario. Dans tout type de milieu naturel, qu’il s’agisse d’îlots de verdure dans un grand centre urbain ou de vastes champs et forêts en milieu rural, il y a de quoi nourrir le sentiment d’émerveillement et de joie que les enfants éprouvent devant le monde qui les entoure.

L’environnement étant le « troisième enseignant » des enfants, le personnel doit réfléchir à la manière de mettre en place des jeux et des activités à l’extérieur qui donnent aux enfants les possibilités suivantes :

• explorer et étudier activement les sujets qui suscitent naturellement leur curiosité
• tester leurs limites physiques
• prendre des risques gérables en fonction de leur âge et de leurs capacités
• s’engager dans la résolution créative de problèmes

Les titulaires de permis qui fournissent des services de garde avant et après l’école peuvent choisir d’organiser une période de jeu à l’extérieur (avant ou après l’école) d’une durée d’au moins 30 minutes ou de diviser la période de jeu à l’extérieur en segments avant et après l’école lorsque cela répond aux besoins des enfants et est pratique pour le programme. Par exemple, les enfants qui participent au programme avant et après l’école peuvent sortir 10 minutes avant le début de l’école et 20 minutes après la fin de l’école.

Indicateurs de conformité

• On constate que les enfants qui bénéficient de services de garde dans le cadre d’un programme avant ou après l’école passent au moins 30 minutes à l’extérieur, si les conditions météorologiques le permettent.
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les enfants qui bénéficient de services de garde dans le cadre d’un programme avant ou après l’école passent au moins 30 minutes à l’extérieur, si les conditions météorologiques le permettent.
• Si un enfant reste à l’intérieur durant la période de jeu à l’extérieur, cette mesure fait l’objet dans son dossier d’instructions écrites d’un médecin ou d’un parent.
• Si les enfants qui bénéficient de services de garde dans le cadre d’un programme avant ou après l’école ne passent pas au moins 30 minutes à l’extérieur quand les conditions météorologiques le permettent, une autorisation du directeur doit figurer dans le dossier

Partie 7.7 Exigences du programme concernant le repos

(pour les programmes de l’annexe 1)

Règl. de l’Ont. 137/15 47 (2)

(pour les groupes de regroupement familial)

Règl. de l’Ont. 137/15 47 (2.2)

Intention

Les paragraphes 47(2) et 47(2.2) ont pour but de s’assurer qu’une partie de la journée des enfants dans un centre de garde est réservée au repos et à la détente afin d’équilibrer toutes les activités et tous les jeux que les enfants font pendant le reste de la journée.

Clarifier les orientations

Bien que le besoin de repos et de sommeil varie considérablement en fonction de l’âge, et même entre enfants du même âge, le repos est une partie importante de la journée pour tous les enfants.

Tous les enfants n’ont pas besoin d’une sieste en milieu de journée, mais les jeunes enfants ont besoin de périodes de repos et de détente pour équilibrer tous les jeux actifs qu’ils font au centre de garde. Certains enfants fatigués peuvent avoir besoin de beaucoup de temps pour se détendre et dormir, tandis que d’autres n’ont besoin que d’une courte période de repos. De plus, les besoins d’un enfant peuvent changer d’un jour ou d’une semaine à l’autre. Si les enfants doivent avoir la possibilité de se reposer et de dormir si nécessaire, ils ne doivent jamais être contraints de rester dans leur lit pendant une durée déterminée.

Les programmes doivent tenir compte des instructions données par les parents concernant les périodes de sommeil et de repos de leur enfant. Les titulaires de permis se feront un devoir de s’y conformer avec toute la rigueur possible, dans la mesure où les besoins de l’enfant seront respectés.

Lorsqu’un parent indique que l’enfant n’a pas besoin de dormir, le personnel doit respecter cette indication, mais peut souhaiter rappeler au parent que le programme doit permettre à l’enfant de se reposer ou d’avoir des moments de calme en fonction de ses besoins.

Les enfants en bas âge ont leurs propres horaires de sommeil et les titulaires de permis ne doivent donc pas mettre en place une période de repos spécifique pour les enfants en bas âge. C’est pourquoi seules les chambres pour enfants en bas âge et les groupes familiaux dont les enfants ont besoin d’un berceau doivent disposer d’une zone de sommeil séparée.

Renvoi :

Pour les salles destinées aux nourrissons de l’annexe 1, le règlement prévoit des exigences concernant l’existence d’une zone de sommeil séparée de la salle de jeux pour le groupe. Consulter l’alinéa 17(1)(a).

Pour les groupes familiaux, le règlement prévoit des exigences concernant l’existence d’une zone de sommeil séparée de la salle de jeux pour le groupe si celui-ci comprend des enfants qui ont besoin d’un berceau. Consulter l’alinéa 17(1)(e).

Le règlement contient des exigences en matière de surveillance du sommeil. Consulter l’article 33.1.

Le règlement contient des exigences concernant le mobilier pour le sommeil. Consulter le paragraphe 19.2.

Le règlement contient des exigences relatives à l’élaboration et à la mise en œuvre d’un énoncé de programme, consulter les articles 46 et 49.

Meilleures pratiques

Comme l’indique le document Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance, le bien-être des enfants est favorisé lorsque les adultes respectent et trouvent des moyens de soutenir les différents signaux corporels et rythmes biologiques de chaque enfant, ainsi que leurs besoins en matière de jeu actif, de repos et de calme.

Lorsque les titulaires de permis organisent le temps de repos en fonction des besoins de chaque enfant, ils aident les enfants à comprendre leurs propres besoins et favorisent le développement de l’autorégulation.

Les titulaires de permis doivent donc se demander si l’organisation du temps, de l’espace et du matériel répond aux besoins de sommeil, de repos et de tranquillité de chacun des enfants.

Indicateurs de conformité

pour les programmes de l’annexe 1

• On constate que les périodes de repos des bambins et des enfants d’âge préscolaire ne dépassent pas deux heures.
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les périodes de repos des bambins et des enfants d’âge préscolaire ne dépassent pas deux heures.
• On constate que les bambins, les enfants d’âge préscolaire et les enfants de jardin d’enfants dorment, se reposent ou se livrent à des activités tranquilles.
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les enfants ont l’occasion de dormir, de se reposer ou de se livrer à des activités tranquilles selon leurs besoins.
• On constate que les périodes de repos de chaque enfant âgé de 24 mois ou plus mais de moins de cinq ans ne dépassent pas deux heures.
  Ou   
  Le personnel confirme verbalement que les périodes de repos de chaque enfant âgé de 24 mois ou plus mais de moins de cinq ans ne dépassent pas deux heures.
• On constate que chaque enfant âgé de 24 mois ou plus mais de moins de sept ans a la chance de dormir, de se reposer ou de se livrer à des activités tranquilles selon ses besoins.
  Ou   
  Chaque enfant âgé de 24 mois ou plus mais de moins de sept ans a la chance de dormir, de se reposer ou de se livrer à des activités tranquilles selon ses besoins.

Partie 7.8 Pratiques interdites

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 48 (1)

Intention

L’article 48 vise à protéger la sécurité des enfants en interdisant les pratiques et comportements dangereux, menaçants et blessants qui peuvent causer de graves préjudices physiques ou psychologiques aux enfants.

Clarifier les orientations

Les châtiments corporels sont une autre façon de décrire les châtiments qui causent une douleur physique, une gêne ou un dommage au corps d’une personne (par exemple, la fessée est un châtiment corporel).

Outre le fait de faire manger ou boire les enfants contre leur gré, les lésions corporelles peuvent consister à tirer de force les enfants par les bras ou les jambes, à les déplacer de force ou à les faire s’asseoir ou s’allonger de force.

L’article 48 s’applique à toutes les personnes présentes dans le centre de garde, à tout moment, que les enfants soient dans les locaux ou à l’extérieur (comme dans un bus ou lors d’une excursion).

Commettre une pratique interdite peut être très dangereux pour les enfants et a des conséquences graves en vertu de la LGEPE. Par exemple, une personne peut être poursuivie en vertu de la LGEPE pour une telle infraction et une condamnation entraînerait l’interdiction pour cette personne de fournir des services de garde d’enfants ou d’exploiter un établissement de garde d’enfants en Ontario à tout moment dans l’avenir.

Bien que le paragraphe 48(2) s’applique aux personnes du centre autres que le titulaire de permis, le ministère peut prendre des mesures d’application de la loi progressives supplémentaires à l’encontre du titulaire de permis s’il y a des occurrences répétées ou d’autres schémas associés à des personnes qui contreviennent au paragraphe 48(2). à savoir, le ministère pourrait considérer que le titulaire de permis a autorisé l’exercice de la pratique, ce qui pourrait être cité comme une contravention au paragraphe 48(1). Le ministère tient compte d’un certain nombre de facteurs pour déterminer les mesures d’application de la loi progressive à prendre, notamment pour déterminer si les infractions au paragraphe 48(2) sont associées à des plaintes et/ou à des incidents graves et quels types de mesures correctives, le cas échéant, le titulaire de permis a pris pour réduire la probabilité d’infractions au paragraphe 48(2) dans son centre (par exemple, le ministère peut examiner si/comment le titulaire de permis a commencé à soutenir et à former le personnel, les étudiants et les bénévoles). Le personnel du ministère peut également assurer une supervision et un suivi supplémentaires dans les centres présentant des schémas de non-conformité qui ne s’améliorent pas de manière significative et opportune.

Délit en vertu de la LGEPE

Le fait de contrevenir ou de ne pas se conformer à l’article 48 du règlement, conformément au paragraphe 88.1(5) du règlement, constitue une infraction aux termes de la LGEPE.

Une personne reconnue coupable d’une infraction aux termes de la LGEPE est passible d’une amende maximale de 250 000 $, d’une peine d’emprisonnement maximale d’un an ou des deux (conformément à l’article 79 de la Loi) et il lui est interdit de fournir des services de garde d’enfants ou d’exploiter un établissement de garde d’enfants en Ontario à l’avenir (conformément au sous-alinéa 9(1)(1)(i) de la Loi).

Pénalité administrative

La violation du paragraphe 48 de la LGEPE peut donner lieu à une pénalité administrative de 2 000 $. Consulter l’article 78 du Règl. de l’Ont. 137/15 et le point 3 du tableau 2 sous cet article.

Le montant de la pénalité administrative augmente si la pratique interdite est répétée au cours des trois années suivantes.

Une pénalité administrative peut aller jusqu’à 100 000 $.

Meilleures pratiques

Les comportements et les émotions des enfants s’inscrivent dans le contexte des relations qu’ils entretiennent avec les personnes qui les entourent et sont influencés par elles. Les relations qu’un enfant entretient avec le personnel du centre de garde ne sont peut-être pas les mêmes que celles qu’il entretient avec ses parents, mais elles n’en sont pas moins très importantes et ont un impact réel sur les enfants.

Les enfants qui participent à des programmes dans le cadre desquels ils entretiennent des relations chaleureuses avec les personnes du centre sont plus heureux, moins anxieux et plus motivés pour apprendre que ceux qui ne bénéficient pas de ces relations chaleureuses.

Pratiques de soutien et de soins

Les titulaires de permis, le personnel, les étudiants et les bénévoles peuvent aider tous les enfants à avoir des interactions et des expériences positives chaque fois qu’ils se trouvent dans le programme de garde d’enfants par les moyens suivants :

• s’assurer que les besoins physiques des enfants sont satisfaits
  • les enfants ont parfois du mal à faire face ou sont frustrés lorsqu’ils sont fatigués, affamés, mal à l’aise ou trop stimulés
• être cohérent et prévisible
  • le personnel fait les choses à peu près de la même manière dans les routines quotidiennes (il s’agit des activités que tous les enfants font chaque jour, comme manger, s’habiller, se mettre en rang pour aller dehors, etc.
  • le personnel donne suite à ce qu’il a dit qu’il allait faire
  • le personnel dit ce qu’il veut dire et pense ce qu’il dit, de sorte que les enfants peuvent avoir confiance dans le fait que ce qu’ils attendent va se produire et que c’est ce qui se produit réellement
• aménager des pièces organisées et calmes, avec un minimum de désordre, et veiller à ce que l’environnement ne stimule pas trop les enfants
  • si la musique est diffusée pendant les activités d’intérieur, le volume doit être maintenu en dessous du niveau de la parole pour ne pas submerger les enfants (à moins qu’il ne s’agisse d’une activité musicale spécifique). Il est important de réduire au minimum les bruits parasites, car les enfants ont besoin d’entendre la langue parlée autour d’eux pour apprendre le langage. De plus, lorsque les enfants ne s’entendent pas, cela peut entraîner des malentendus et de la frustration.
• utiliser un langage que les enfants peuvent comprendre et veiller à bien étiqueter et commenter ce que les enfants font et ce qui se passe. L’étiquetage et les commentaires n’exercent pas de pression sur les enfants, comme c’est parfois le cas lorsqu’on leur pose beaucoup de questions.
  • au lieu de dire « qu’est-ce que tu fais, Keely? », le personnel peut dire « tu ranges tes jouets » et « tu nettoies ».
• utiliser un langage simple et clair pour expliquer les règles et les limites d’un jeu ou d’une activité et hiérarchiser les règles afin d’en limiter le nombre. Les enfants ne se souviennent pas des choses aussi bien que les adultes
• apprendre à partager les choses et à prendre son tour, par exemple :
  • le personnel peut mettre en place un puzzle de sorte que deux enfants doivent se relayer pour placer les pièces dans le puzzle.
  • le personnel peut dire des choses comme « c’est le tour d’Isobel... maintenant c’est le tour d’Evelyn... maintenant c’est mon tour »
• éviter de dire « non » lorsqu’il existe une bonne alternative et que personne n’est en danger immédiat. Par exemple :
  • au lieu de dire « pas d’escalade », le personnel peut dire « on laisse les pieds au sol »
  • au lieu de dire « plus de craquelins », le personnel peut dire « la collation est terminée »
• donner aux enfants des choix chaque fois que cela est possible. Le fait d’offrir un choix lorsqu’il est sûr et approprié de le faire donne aux enfants le sentiment qu’ils ont un certain contrôle (autonomie) sur eux-mêmes et sur le monde qui les entoure. Le personnel peut dire des choses telles que :
  • « Michelle, tu veux du jus ou du lait? » (pour les très jeunes enfants, dire « jus ou lait » en tenant les deux objets en l’air fonctionne bien).
  • « Veux-tu que je t’aide ou veux-tu le faire toi-même? »
  • « Nous avons des pommes et des bananes - que veux-tu? »
• informer les enfants lorsqu’un changement ou une transition est sur le point de se produire. Par exemple, le personnel peut dire :
  • « Après le goûter, nous allons faire un cercle »
  • « Encore cinq minutes et la récréation est terminée »
• ne pas faire de remarques sarcastiques - les jeunes enfants ne comprennent pas le sarcasme et prennent ce que disent les adultes pour argent comptant
• aider les enfants à reconnaître leurs sentiments, à en parler et à les gérer, et les aider à apprendre à contrôler leurs comportements (autorégulation)
• le personnel donne l’exemple de l’autorégulation aux enfants en contrôlant leur propre comportement, en étiquetant leurs sentiments, en n’élevant pas la voix, en restant calme, en parlant et en agissant avec gentillesse les uns avec les autres. Les enfants apprennent beaucoup en copiant ce que les adultes font et disent
• remarquer et féliciter les choses positives que font les enfants et ne pas prêter beaucoup d’attention aux choses négatives
• accepter que les accidents font partie du développement normal. Par exemple, un enfant en bas âge qui renverse une tasse d’eau est normal et attendu.

Les titulaires de permis et leur personnel doivent se rappeler que la façon dont les choses sont faites au centre diffère parfois de la façon dont les choses sont faites au domicile de l’enfant, ce qui peut être frustrant ou déroutant pour les enfants. Il est également important de reconnaître que la façon dont les parents gèrent l’alimentation, les pleurs, le sommeil et le comportement de leurs enfants varie et que cette variation peut être due à une variété de facteurs, y compris les normes culturelles.

Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance explique comment interagir de façon positive et attentionnée avec les enfants et pourquoi ce type d’interaction est, de façon générale, essentiel à leur apprentissage, à leur développement, à leur santé et à leur bien-être.

Renseignements utiles : bien que tous les employés d’un centre de garde ne soient pas des éducateurs de la petite enfance, chacun peut avoir accès aux Lignes directrices de pratique : favoriser les interactions positives avec les enfants de l’Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance.

Renvoi : le règlement exige que les titulaires de permis disposent et mettent en œuvre des politiques et des procédures relatives à la formation et au perfectionnement du personnel pour l’ensemble du personnel d’un centre. Consulter le paragraphe 58(1) et l’article 6.1.

Indicateurs de conformité

• On ne constate l’emploi d’aucune des pratiques suivantes dans le cadre du programme :

  1. les châtiments corporels (par exemple, frapper, donner des claques, gifler, pincer)
  2. la contention physique, notamment l’immobilisation d’un enfant dans une chaise haute, un siège d’auto ou autre à des fins disciplinaires ou pour remplacer la surveillance, sauf si cette mesure vise les fins décrites dans le Règlement (empêcher l’enfant de se faire mal ou de faire mal à quelqu’un, et uniquement jusqu’à ce que tout risque de blessure cesse d’être imminent)
  3. le verrouillage des sorties du centre de garde en vue d’enfermer un enfant, ou l’enfermement d’un enfant dans une aire ou une salle sans la supervision d’un adulte, sauf si cette mesure est prise lors d’une situation d’urgence
  4. le recours, à l’égard d’un enfant ou en sa présence, à des mesures sévères ou dégradantes, à des menaces ou à un langage désobligeant susceptibles d’humilier l’enfant, de lui faire peur ou de porter atteinte à sa dignité ou à son estime de soi
  5. que l’enfant soit privé de la satisfaction de ses besoins fondamentaux, soit la nourriture, les boissons, l’abri, le sommeil, l’utilisation des toilettes, l’habillement ou la literie
  6. l’infliction de dommages corporels à un enfant, notamment en le faisant manger ou boire contre son gré.

  
  Et   
  Le personnel confirme que ces pratiques ne sont pas autorisées et qu’elles n’ont pas cours dans le cadre du programme.

Partie 7.9 Politiques et procédures relatives à l’énoncé de programme

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 49

Intention

L’article 49 vise à garantir que tous les membres d’un centre de garde savent ce qu’ils doivent faire pour mettre en œuvre les approches permettant d’atteindre les objectifs liés aux 11 mesures énoncées aux alinéas 46(3)(a) à (k) et ce qu’ils ne sont jamais autorisés à faire (pratiques interdites).

Clarifier les orientations

Le titulaire du permis doit élaborer des politiques et des procédures écrites à l’égard de la mise en œuvre de l’énoncé de programme.

Les titulaires de permis doivent également indiquer les mesures qu’ils prendront si un membre du personnel, un bénévole ou un étudiant ne respecte pas (enfreint) les politiques et les procédures ou n’agit pas d’une manière conforme à l’énoncé de programme. Cela inclut les mesures que le titulaire de permis prendra si une personne se livre à une pratique interdite.

Meilleures pratiques

Politique de mise en œuvre de l’énoncé de programme

La politique de mise en œuvre de l’énoncé de programme exige que l’ensemble du personnel, des étudiants et des bénévoles soient conscients des attentes définies par le titulaire de permis. La façon dont le personnel, les étudiants et les bénévoles appliqueront les approches décrites dans l’énoncé de programme, les pratiques qui sont interdites et les mesures que le titulaire entend prendre en cas de contravention à la politique ou de recours à une pratique interdite.

Il est important d’élaborer ce document en tenant compte des besoins des éducateurs, du personnel, des étudiants et des bénévoles de manière à ce qu’ils aient l’information nécessaire pour remplir leurs fonctions dans le cadre du programme. Cette politique ne fait l’objet d’aucune contrainte de longueur ou de format.

Exigences concernant l’application des approches

Les titulaires de permis peuvent expliquer de différentes manières comment les approches de l’énoncé de programme seront mises en œuvre. La description de la manière dont les approches seront mises en œuvre peut être :

• Très détaillée : La politique du titulaire de permis indique comment chacune des 11 approches pour les 11 objectifs de l’article 46(3) (alinéas a à k) sera mise en œuvre.
• Moins détaillée : La politique du titulaire de permis ne parle pas de la mise en œuvre des 11 approches, mais d’une description plus large et plus générale des attentes en matière de mise en œuvre des 11 approches.

Le titulaire de permis doit réfléchir à la manière dont le personnel, les étudiants et les bénévoles seront engagés et soutenus dans la mise en pratique de ces objectifs et approches (en d’autres termes, dans leur mise en œuvre). Pour s’assurer que tous les membres du centre comprennent ce qu’ils doivent faire et bien faire, il faut prendre le temps de parler des approches de l’énoncé du programme. Ce type de formation peut prendre différentes formes, notamment :

• discuter des attentes lors des réunions d’équipe afin que le personnel puisse poser des questions
• l’accompagnement et le mentorat par les pairs
• des séances régulières d’apprentissage professionnel
• un responsable pédagogique du personnel qui assure un soutien et une formation professionnels continus à tous les individus
• inviter des conférenciers à s’adresser au personnel, aux bénévoles et aux étudiants
• les documents d’orientation destinés aux nouveaux employés, étudiants et bénévoles comprennent des descriptions et des instructions faciles à comprendre concernant l’énoncé de programme du centre et la manière dont les approches visant à atteindre les 11 objectifs de l’énoncé de programme doivent être mises en œuvre.

Le titulaire de permis peut choisir d’identifier également les actions ou pratiques inacceptables susceptibles de contrevenir à la déclaration du programme (par exemple, un centre peut interdire l’utilisation de « temps mort »). Si la politique du titulaire de permis indique ce qui constitue une action ou une pratique inacceptable, elle doit également indiquer ce qui se passe si une personne du centre fait quelque chose d’inacceptable (en d’autres termes, si la personne contrevient à la politique du centre).

Pratiques interdites

Les titulaires de permis sont tenus d’énumérer dans leurs politiques et procédures toutes les pratiques interdites définies à l’article 48 du Règl. de l’Ont. 137/15.

Des renseignements supplémentaires importants :

Si une pratique interdite est observée, la personne qui a observé l’incident doit se demander si elle est tenue de faire un rapport à une société d’aide à l’enfance. Pour plus de renseignements sur la Loi de 2017 sur les services à l’enfance, à la jeunesse et à la famille et sur le devoir de faire rapport, consultez Faire rapport de situations d’enfants victimes de mauvais traitements et de négligence : C’est votre obligation. Toute allégation de mauvais traitements et de négligence constitue un événement grave et les exigences réglementaires relatives aux événements graves doivent donc être respectées.

Il est également important de noter que les éducateurs/éducatrices de la petite enfance inscrits (EPEI) sont soumis au Code de déontologie et normes d’exercice de l’Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance, ainsi qu’à l’ensemble des lois, règlements, arrêtés et politiques applicables à leur pratique professionnelle.

Mesures en cas de contravention

Le fait d’énoncer les mesures (c’est-à-dire les moyens de traiter une infraction qui s’est produite) qu’un titulaire de permis doit prendre si un membre du centre fait quelque chose qui contrevient à l’énoncé du programme du centre ou fait quelque chose qui figure dans la liste de l’article 48 indique clairement à tous les membres du centre que les infractions sont très graves et qu’elles entraînent des conséquences.

Le titulaire de permis peut choisir de traiter de différentes manières une infraction à l’énoncé de programme et/ou si quelqu’un a commis une pratique interdite. Il faut d’abord déterminer la raison de l’infraction :

• La personne comprend-elle bien les exigences?
• L’orientation offerte aux nouveaux membres du personnel, aux bénévoles ou aux étudiants a-t-elle été suffisante pour leur permettre de comprendre pleinement les exigences?

Lors de l’élaboration des mesures, le titulaire de permis doit tenir compte de la gravité de l’incident et du fait qu’il s’agit ou non d’un comportement répété. Dans les cas où les employés ne sont pas immédiatement renvoyés de leur emploi au sein du programme de garde d’enfants, les titulaires de permis doivent réfléchir à ce qui peut être fait pour s’assurer que la personne ne commettra plus d’infraction. Par exemple, le titulaire de permis peut exiger de la personne qu’elle :

• soit encadrée par un pair
• procède à un examen direct des politiques et des procédures avec le superviseur du centre
• suive une formation complémentaire

Lorsqu’une personne se livre à une pratique interdite, la politique doit prévoir une série de mesures progressivement plus sévères qui prennent en compte et sont proportionnées à des éléments tels que la gravité de l’infraction et le fait que la personne ait déjà commis des infractions auparavant.

Les titulaires de permis sont soumis au droit du travail et peuvent souhaiter consulter un avocat lorsqu’ils traitent avec un membre du personnel qui s’est livré à une pratique interdite.

Indicateurs de conformité

• Il existe des politiques et des procédures écrites énonçant comment le personnel et les bénévoles ou les étudiants mettront en œuvre l’énoncé de programme.
  Et   
  Ces politiques et procédures indiquent les pratiques interdites énoncées à l’article 48.
  Et   
  Ces politiques et procédures décrivent les mesures que prendra le titulaire de permis en cas de contravention à celles-ci ou de recours à une pratique interdite.

Partie 7.10 Politique d’arrivée et de départ en toute sécurité

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 50

Intention

L’article 50 vise à protéger les enfants en veillant à ce que les titulaires de permis soient prêts à réagir efficacement aux situations inattendues dans lesquelles des enfants ne se présentent pas à leur programme de garde d’enfants ou ne sont pas récupérés.

Clarifier les orientations

Les exigences de l’article 50 s’appliquent à tous les programmes de garde d’enfants agréés, qu’il s’agisse de centres de garde ou de services de garde en milieu familial (à l’exclusion des services à domicile), quelle que soit la durée quotidienne du programme. Les exigences s’appliquent également à tous les enfants, quel que soit leur âge.

Renvoi :

Les politiques des titulaires de permis relatives à l’arrivée et au départ en toute sécurité doivent être mises en œuvre et contrôlées en termes de conformité et de contraventions. Consulter l’article 6.1 du règlement.

Les politiques d’arrivée et de départ en toute sécurité ne sont pas requises lorsque les enfants bénéficient de services de garde à domicile. Consulter l’article 6.0.1.

Les titulaires de permis doivent inclure leurs politiques d’arrivée et de départ en toute sécurité dans leur guide à l’intention des parents. Consulter l’alinéa c.1 du paragraphe 45(1).

Si un parent a fourni la permission écrite de laisser partir son enfant de son programme de garde d’enfants à une heure précise sans surveillance, cette permission écrite doit être incluse dans le dossier de l’enfant. Consulter la disposition 5 du paragraphe 72(1).

Indicateurs de conformité

• Le titulaire de permis dispose d’une politique relative à l’arrivée et au départ en toute sécurité des enfants qui comprend les renseignements énumérés à l’article 50 (a) et (b).
  Et   
  Il est observé ou le titulaire de permis confirme verbalement que la politique d’arrivée et de départ en toute sécurité est mise en œuvre dans le centre de garde d’enfants ou dans chaque structure de garde d’enfants à domicile.
  Et   
  Une copie de la politique d’arrivée et de départ en toute sécurité est incluse dans le guide à l’intention des parents.
• Lorsqu’il est observé, ou que le titulaire de permis confirme verbalement, qu’il n’y a pas d’enfants ayant une autorisation écrite signée par leurs parents les autorisant à quitter le programme seuls sans surveillance, le titulaire de permis a conservé les noms des personnes auxquelles l’enfant peut être confié dans le dossier de l’enfant.
• Lorsqu’il est observé, ou que le titulaire de permis confirme verbalement, que des enfants ont une autorisation écrite signée par leurs parents les autorisant à quitter le programme seuls sans surveillance, il existe une preuve écrite de la conformité (c’est-à-dire l’autorisation écrite signée par les parents) en plus des noms des personnes à qui l’enfant peut être remis dans le dossier de l’enfant.

Part 7.11 Plans de soutien individualisés et programmes inclusifs

Règl. de l’Ont. 137/15 paragraphe 52

Intention

L’article 39.1 est prévu pour s’assurer qu’il existe un plan clair pour soutenir les enfants ayant des besoins particuliers lorsqu’ils se trouvent au centre, y compris pour maximiser leur inclusion dans toutes les activités du centre.

Clarifier les orientations

Le règlement comprend une définition de l’enfant ayant des besoins particuliers (consulter le paragraphe 1(1)). Un enfant ayant des besoins particuliers est un enfant dont les besoins cognitifs, physiques, sociaux, affectifs ou liés à la communication, d’une part, ou les besoins liés au développement général, d’autre part, sont de nature à nécessiter des mesures de soutien additionnelles.

Lors de l’élaboration d’un plan de soutien individualisé pour un enfant ayant des besoins particuliers, le titulaire de permis doit discuter de ce plan avec :

• le ou les parents de l’enfant
• l’enfant (s’il est en âge de comprendre ce dont on parle et d’exprimer ses propres pensées)
• tout professionnel de la santé réglementé (ergothérapeute, orthophoniste, etc.)
• d’autres personnes qui apportent un soutien à l’enfant dans le cadre de leur travail et qui peuvent contribuer à faire en sorte que le plan pour l’enfant fonctionne bien. Ces professionnels peuvent être des conseillers en ressources, des coordinateurs de services, etc.

Des renseignements supplémentaires importants : Les titulaires de permis doivent demander aux parents si leur enfant a besoin d’un soutien avant que l’enfant ne commence à fréquenter le centre et discuter avec les parents des avantages d’un plan individualisé. Les plans individualisés pour les enfants ayant des besoins particuliers ne peuvent être élaborés et mis en œuvre que si un ou plusieurs parents y consentent, de préférence par écrit.

Les conseillers en ressources qui ne sont pas employés par le titulaire de permis ne peuvent fournir des services ou un soutien directement à l’enfant dans le centre ou en ce qui concerne l’enfant (donc indirectement, par exemple en indiquant au personnel comment modifier un jouet pour un enfant) que si les parents y consentent, de préférence par écrit.

Le personnel des centres de garde ne doit pas faire appel ou orienter l’enfant vers des services spécialisés ou des services de santé ou de soutien, sauf si les parents ont donné leur accord, de préférence par écrit.

Les titulaires de permis sont tenus de respecter la confidentialité des antécédents médicaux de l’enfant, y compris les éventuels diagnostics. Les renseignements personnels sensibles ou confidentiels concernant la santé et les rapports détaillés de médecins ou d’autres professionnels de la santé ne doivent être inclus dans le plan individualisé de l’enfant que si ces renseignements sont nécessaires à la mise en œuvre du plan individualisé de l’enfant et que les parents y consentent par écrit.

Personnes de soutien engagées par les parents

Lorsqu’un parent choisit d’engager une personne pour aider son enfant pendant qu’il est pris en charge par le centre de garde ou le programme, le plan de soutien individualisé de l’enfant doit également inclure des renseignements relatifs à l’aide que cette personne apportera à l’enfant, y compris si le parent a donné son accord pour que la personne soit laissée seule avec l’enfant.

Meilleures pratiques

L’inclusion signifie que tous les enfants peuvent participer de manière active et significative lorsqu’ils se trouvent dans le centre de garde. Lorsque la programmation d’un centre est soigneusement planifiée pour répondre aux divers besoins de chaque enfant, tous les enfants peuvent participer (parfois avec des modifications ou des adaptations).

Dans les programmes de garde d’enfants de haute qualité et inclusifs, tous les enfants et leurs familles sont accueillis et honorés par les programmes. Les programmes inclusifs sont ceux qui soutiennent le développement de tous les enfants en réduisant les obstacles et en se concentrant sur l’établissement de relations bienveillantes et réactives dans des environnements sûrs et stimulants.

Tous les enfants bénéficient de la participation à des programmes inclusifs où ils peuvent apprendre les uns des autres et éprouver un sentiment d’appartenance.

L’inclusion en tant que concept et processus implique :

• Les croyances, valeurs et attitudes inclusives
• Les pratiques et comportements inclusifs
• Les environnements inclusifs et favorables conçus pour tous les enfants
• Les politiques d’inclusion

Les objectifs et les approches de Comment apprend-on? peuvent aider les programmes à planifier des activités et à aménager l’environnement d’apprentissage de manière à ce que tous les enfants puissent participer de manière significative. Ce document présente une vision des enfants comme des êtres compétents, capables, curieux et pleins de de potentiel. Dans cette optique, les programmes peuvent facilement se concentrer sur les points forts d’un enfant et utiliser ces points forts pour aider l’enfant à travailler sur d’autres compétences qui pourraient être en retard.

Renvoi :

Le règlement exige que les centres disposent d’un énoncé de programme et que celui-ci reflète une vision des enfants comme étant compétents, capables, curieux et riches de potentiel. Paragraphe 49(1) et paragraphe 49(2).

Le règlement exige que les centres disposent d’un énoncé de programme comprenant des objectifs et des approches sur la façon dont le centre « planifie et crée des environnements et des expériences d’apprentissage positifs dans lesquels l’apprentissage et le développement de chaque enfant seront soutenus et qui sont inclusifs pour tous les enfants, y compris les enfants avec des plans individualisés ». Consulter l’alinéa 46(3)(f).

Le règlement exige des politiques et des procédures écrites qui expliquent comment le personnel, les bénévoles ou les étudiants du centre doivent mettre en œuvre les approches énoncées dans l’énoncé du programme du centre. Consulter l’article 49.

La présence physique d’un enfant dans le centre de garde n’est pas un critère d’inclusion. Il ne suffit pas d’être présent dans la salle pour aider l’enfant à apprendre, à se faire des amis et à développer ses compétences. L’inclusion permet à l’enfant ayant des besoins particuliers de participer réellement, d’entrer en contact avec les autres, de nouer des relations et de contribuer à ce qui se passe dans le centre. Pour s’assurer que cela se passe bien et de manière cohérente, les titulaires de permis et le personnel doivent planifier soigneusement ce que seront les programmes et les activités chaque jour. Le personnel devra peut-être trouver des moyens de faire les choses différemment ou de les communiquer différemment pour que l’enfant ayant des besoins particuliers puisse participer à tout ce qui se passe avec les autres enfants.

La documentation pédagogique peut aider le personnel à continuer d’apprendre à connaître les capacités, les caractéristiques et la croissance uniques de chaque enfant. Par ailleurs, Comment apprend-on? présente des pratiques, comme la documentation pédagogique, qui peuvent constituer une bonne source de renseignements pour les différents acteurs : La documentation pédagogique peut également fournir des renseignements susceptibles d’aider les programmes à créer des environnements et des expériences qui favorisent au mieux l’apprentissage et le développement de chaque enfant.

Comment apprend-on? Pédagogie de l’Ontario pour la petite enfance fournit des renseignements sur la façon dont les adultes peuvent inclure tous les enfants, y compris ceux qui ont des besoins particuliers, dans les activités et les routines quotidiennes du programme.

Indicateurs de conformité

• Le titulaire de permis a élaboré un plan de soutien individualisé à jour pour chaque enfant ayant des besoins particuliers, qui décrit :

  • la façon dont le centre de garde aidera l’enfant à fonctionner et à participer durant la période où il est confié au centre
  • les dispositifs de soutien ou d’aide, les mesures d’adaptation ou autres modifications de l’environnement physique, social et pédagogique qui sont nécessaires pour atteindre le but énoncé à l’alinéa a) du paragraphe 52(1), s’il y a lieu et
  • les instructions relatives à l’utilisation par l’enfant des dispositifs de soutien ou d’aide mentionnés à l’alinéa b) du paragraphe 52(1) ou, si cela est nécessaire, à son utilisation de l’environnement adapté ou modifié ou à son interaction avec celui-ci, s’il y a lieu.

  
  Ou   
  Le titulaire de permis a adopté et rempli les sections libres du modèle fourni par le ministère.

• Il existe des preuves écrites confirmant que le plan visé au paragraphe (1) a été élaboré en consultation avec un parent de l’enfant, l’enfant (le cas échéant) et tout professionnel de la santé réglementé ou toute autre personne qui travaille avec l’enfant.
  Ou   
  Le titulaire de permis confirme verbalement que le plan visé au paragraphe 52 (1) a été élaboré en consultation avec un parent de l’enfant, l’enfant (le cas échéant) et tout professionnel de la santé réglementé ou toute autre personne qui travaille avec l’enfant.