Le Code du bâtiment

L’examen couvre les dispositions suivantes du Code du bâtiment :
A – Conformité, objectifs et énoncés fonctionnels, comme suit :

  • Partie 1 – Conformité et dispositions générales, tout :
    • sauf 1.1.2.3. Domaine d’application de la partie 8, tout
    • sauf 1.1.2.5. Domaine d’application de la partie 10, tout
    • sauf 1.3.1.1.(1)(a) à (e), (h), (i) et (j) Structures désignées
    • sauf 1.4.1.3. Définition de la législation applicable, tout
  • Partie 2 – Objectifs, tout
  • Partie 3 – Énoncés fonctionnels, tout

B – Solutions acceptables, comme suit :

  • Partie 1 – Généralités, tout :
    • sauf 1.1. Dispositions générales, seulement :
    • sauf 1.1.2.2. Profondeur de pénétration du gel, tout
  • Partie 3 – Protection contre l’incendie, sécurité des occupants et accessibilité, seulement :
    • 3.1. Dispositions générales, seulement :
      • 3.1.5.12. Isolant combustible et sa protection, tout
      • 3.1.8.4. Détermination du degré pare-flammes, tout
      • 3.1.8.9. Installation des registres coupe-feu, tout
      • 3.1.9.1. Obturation coupe-feu des pénétrations techniques, tout
    • 3.2. Sécurité incendie des bâtiments, seulement :
      • 3.2.5.13. Systèmes de gicleurs, tout
  • Partie 5 – Séparation des milieux différents, seulement :
    • 5.7. Eaux de surface, seulement :
      • 5.7.1.1.(1) Prévention de l’accumulation et de l’infiltration
  • Partie 6 – Chauffage, ventilation et conditionnement d’air, seulement :
    • 6.1. Dispositions générales, tout
    • 6.2. Conception et installation, tout :
      • sauf 6.2.1.2.(2) Température intérieure de calcul
      • sauf 6.2.1.4.(4) Normes d’installation
      • sauf 6.2.1.12. Tubes combustibles, tout
      • sauf 6.2.2.1.(2) Ventilation exigée
      • sauf 6.2.2.2.(2) Ventilation naturelle
      • sauf 6.2.2.3.(7) à (10) Ventilation des garages de stationnement et de réparation
      • sauf 6.2.2.4.(4) Agents contaminants
      • sauf 6.2.2.5. Gaz, poussières et liquides dangereux, tout
      • sauf 6.2.2.6. Équipement de cuisson commercial, tout
      • sauf 6.2.3. Réseaux de conduits d’air, tout
      • sauf 6.2.5.1. Emplacement des appareils, tout
      • sauf 6.2.6. Incinérateurs, tout
    • 6.3. Cheminées et conduits d’évacuation, seulement :
      • 6.3.1.1. Ventilation exigée, tout
      • 6.3.1.2. Cheminées en maçonnerie ou en béton, tout
  • Partie 9 – Maisons et petits bâtiments, seulement :
    • 9.7. Fenêtres, portes et lanterneaux, tout
    • 9.9. Moyens d’évacuation, seulement :
      • 9.9.1.3. Nombre de personnes, tout
      • 9.9.11. Signalisation, tout :
        • sauf 9.9.11.5. Numérotation des étages, tout
      • 9.9.12. Éclairage, tout
    • 9.10. Protection contre l’incendie, seulement :
      • 9.10.1.3.(3) et (8) Éléments relevant de la partie 3
      • 9.10.1.4.(2) Éléments relevant de la partie 6
      • 9.10.2.1. Classement des bâtiments selon leur usage, tout
      • 9.10.3.4. Plafond suspendu, tout
      • 9.10.5. Ouvertures dans les plafonds et les murs, tout
      • 9.10.9.6. Pénétration dans une séparation coupe-feu, tout
      • 9.10.9.7. Tuyauterie combustible, tout
      • 9.10.9.18. Conduit d’extraction desservant plusieurs compartiments résistants au feu, tout
      • 9.10.9.19. Aspirateur central, tout
      • 9.10.10.3. Séparation des locaux techniques, tout
      • 9.10.10.4. Appareils et équipement dans un local technique, tout
      • 9.10.13.1. Dispositifs d’obturation, tout
      • 9.10.13.8. Grandeur maximale, tout
      • 9.10.13.13. Registres coupe-feu, tout
      • 9.10.13.14. Clapets coupe-feu, tout
      • 9.10.14.4. Ouvertures dans une façade de rayonnement, tout
      • 9.10.15.4.(5) Baies vitrées dans une façade de rayonnement
      • 9.10.16. Pare-feu, tout
      • 9.10.17.8. Diffuseurs et verre, tout
      • 9.10.18.3. Exigences de conception et d’installation, tout
      • 9.10.18.7. Aspirateur central, tout
      • 9.10.19. Avertisseurs de fumée, tout
      • 9.10.20.5. Protection contre le gel des systèmes de sécurité incendie, tout
    • 9.11. Isolement acoustique, seulement :
      • 9.11.2.2. Installations techniques dans un ensemble de construction, tout
    • 9.18. Vides sanitaires, seulement :
      • 9.18.1.3. Vides sanitaires chauffés ou non, tout
      • 9.18.3. Ventilation, tout
      • 9.18.7. Protection contre l’incendie, tout
    • 9.19. Vides sous toit, seulement :
      • 9.19.1. Ventilation, tout
    • 9.21. Cheminées et conduits de fumée en maçonnerie et en béton, seulement :
      • 9.21.1.1.(2) Domaine d’application
    • 9.22. Foyers à feu ouvert, seulement :
      • 9.22.1.4. Air de combustion, tout
      • 9.22.9.4. Ouvertures des conduits de circulation de la chaleur, tout
    • 9.25. Contrôle du transfert de chaleur, des fuites d’air et de la condensation, seulement :
      • 9.25.4.3. Mise en œuvre des pare-vapeur, tout
      • 9.25.5.1. Dispositions générales, tout
    • 9.31. Équipements sanitaires, seulement :
      • 9.31.6.1. Température de l’eau chaude, tout
    • 9.32 Ventilation, tout
    • 9.33 Chauffage et conditionnement d’air, tout
    • 9.34. Installations électriques, tout
    • 9.36. Chalets, seulement :
      • 9.36.2.1. Dérogations, tout
      • 9.36.2.4. Avertisseurs de fumée, tout
    • 9.41. Exigences additionnelles en cas de changement d’utilisation, tout
  • Partie 11 – Rénovation, seulement :
    • 11.5. Autres voies possibles de conformité, tout, y compris les solutions de rechange indiquées dans les tableaux
    • 11.5.1.1.A, 11.5.1.1.B, 11.5.1.1.C, 11.5.1.1.D/E, et 11.5.1.1.F. qui renvoient aux dispositions indiquées dans le reste des sujets couverts dans la catégorie « CVCA – Maison »
  • Partie 12 – Conservation des ressources et intégrité environnementale, tout

C – Dispositions administratives, seulement :

  • Partie 1 – Généralités, seulement :
    • 1.1. Administration, tout
    • 1.3. Permis et inspections seulement :
      • 1.3.1.1.(1) Permis obligatoires
      • 1.3.1.4.(1) Permis en vertu de l’article 10 de la Loi
      • 1.3.1.5. (1) Permis conditionnels
      • 1.3.3.2.(1) Conditions pour les habitations
  • Partie 2 – Solutions de rechange, différends, décisions et interprétations, seulement :
    • 2.1. Solutions de rechange, tout
    • 2.4. Décisions et interprétations, tout

Normes supplémentaires

L’examen peut porter sur les normes supplémentaires suivantes :

  • Norme supplémentaire SA-1 – Objectifs et énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables
  • Norme supplémentaire SB-1 – Données climatiques et sismiques
  • Norme supplémentaire SB-2 – Comportement au feu des matériaux de construction
  • Norme supplémentaire SB-12 – Efficacité énergétique des habitations