Catégories et combinaisons de permis

On peut être titulaire d’un permis de catégorie A, B, C, D, E, F, G, G1, G2, M, M avec restriction L, M1, M2 ou M2 avec restriction L ou d’une combinaison de permis. Il faut être titulaire d’un permis de conduire de catégorie G doté de tous les privilèges pour demander un permis de catégorie A, B, C, D, E ou F. Un conducteur débutant ne peut être titulaire d’un permis de catégorie supérieure ni d’un permis de moniteur de conduite automobile.

Il y a plusieurs combinaisons de permis possibles. Par exemple, on peut être titulaire d’un permis de catégories A et B si on satisfait aux conditions établies pour ces catégories. On a alors un permis de catégorie AB.

Toutes les catégories ou combinaisons de permis de conduire de G à A peuvent être associées à un permis de conduire de catégorie M autorisant la conduite d’une motocyclette si l’on satisfait aux exigences de cette dernière catégorie. On obtient alors un permis de catégorie AM, EM, ABM, etc.

Tableau des catégories de permis de conduire

Catégorie de permis : A

Types de véhicules autorisés : Tout ensemble de tracteur et remorque
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : D et G

Catégorie de permis : B

Types de véhicules autorisés : Tout autobus à usage scolaire
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : C, D, E, F et G

Catégorie de permis : C

Types de véhicules autorisés : Tout autobus ordinaire
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : D, F et G

Catégorie de permis : D

Types de véhicules autorisés : Véhicule automobile dont le poids brut ou le poids brut enregistré est supérieur à 11 000 kg ou tout camion ou ensemble pourvu que le véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg.
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : G

Catégorie de permis : E

Types de véhicules autorisés : Autobus à usage scolaire – capacité maximale de 24 passagers
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : F et G

Catégorie de permis : F

Types de véhicules autorisés : Autobus ordinaire d’une capacité maximale de 24 passagers et ambulances
Peut aussi conduire des véhicules de catégorie : G

Catégorie de permis : G

Types de véhicules autorisés : Toute automobile, fourgonnette ou camionnette, ou ensemble formé d'un véhicule et d'une remorque d'un poids maximum de 11 000 kg, pourvu que le véhicule remorqué ne dépasse pas 4 600 kg. Une camionnette qui tracte une caravane et dont le poids est supérieur à 4 600 kg est considérée comme un véhicule de catégorie G si le poids combiné total de la camionnette et de la caravane n’excède pas 11 000 kg.

Catégorie de permis : G1

Types de véhicules autorisés : Niveau 1 du système de délivrance graduelle des permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G à condition d’être accompagné(e) d’une personne ayant au moins quatre années d’expérience de conduite et ayant un permis de conduire doté de tous les privilèges. Des conditions supplémentaires s’appliquent.

Catégorie de permis : G2

Types de véhicules autorisés : Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire. Autorise le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sans accompagnateur, sous réserve de certaines conditions.

Catégorie de permis : M

Types de véhicules autorisés : N’importe quelle motocyclette, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (vélomoteurs) et les cyclomoteurs. Autorise également le ou la titulaire à conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s’appliquent aux permis de catégorie G1.
 

Catégorie de permis : M1

Types de véhicules autorisés : Niveau 1 du système de délivrance graduelle des permis de conduire pour les motocyclettes, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (vélomoteurs) et les cyclomoteurs. Autorise également le ou la titulaire à conduire une motocyclette sous certaines conditions.
 

Catégorie de permis : M2

Types de véhicules autorisés : Niveau 2 du système de délivrance graduelle des permis de conduire pour les motocyclettes, y compris les tricycles à moteur, les motocyclettes à vitesse limitée (vélomoteurs) et les cyclomoteurs. Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette, mais l’alcoolémie doit être nulle. Le ou la titulaire peut également conduire un véhicule de catégorie G sous réserve des conditions qui s’appliquent aux permis de catégorie G1.

Catégorie de permis : M avec restriction L

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur seulement.

Catégorie de permis : M2 Avec restriction L

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire une motocyclette à vitesse limitée ou un cyclomoteur seulement.
 

Catégorie de permis : M avec restriction M

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire un tricycle à moteur seulement.

Catégorie de permis : M2 avec restriction M

Types de véhicules autorisés : Autorise le ou la titulaire à conduire un tricycle à moteur seulement.

Nota : Il faut être titulaire d’un permis de conduire portant la mention Z (autorisation d’utiliser des freins pneumatiques) pour conduire un véhicule automobile muni de freins pneumatiques.

Exigences médicales pour les permis de catégorie supérieure

Lorsque vous faites une demande de permis de conduire de catégorie A, B, C, D, E ou F, vous devez y joindre un rapport d’examen médical du ministère dûment rempli. Vous pouvez vous procurer les formules à cet effet dans n’importe quel centre Test au Volant en Ontario. Le permis vous sera refusé si votre état de santé ou votre état physique ne satisfait pas aux normes établies dans les règlements pris en application du Code de la route.

Les conducteurs âgés de moins de 46 ans doivent présenter un rapport d’examen médical tous les cinq ans. Les conducteurs âgés entre 46 et 64 ans doivent présenter ce rapport tous les trois ans. Les conducteurs âgés de 65 ans et plus doivent le présenter tous les ans.

Si votre permis de conduire vous a été accordé à condition que vous portiez des verres correcteurs, ne conduisez pas sans les porter. Votre médecin ou votre optométriste est tenu par la loi de déclarer aux autorités chargées de la délivrance des permis tout problème de santé qui pourrait constituer un danger lorsque vous conduisez un véhicule automobile.

Résumé

À la fin de la présente section, vous devriez connaître :

• Les différentes catégories de permis de conduire et les types de véhicules que chacun de ces permis vous permet de conduire
• Les exigences médicales que vous devez respecter pour garder votre permis de conduire un autobus