Il faut un permis de catégorie B pour conduire un autobus à usage scolaire qui a plus de vingt-quatre (24) places assises. Cela permet aussi de conduire les véhicules compris dans les catégories C, D, E, F et G, mais pas de conduire une motocyclette.

Il faut un permis de catégorie E pour conduire un autobus à usage scolaire qui n’a pas plus de vingt-quatre (24) places assises. Cela permet également de conduire les véhicules compris dans les catégories F et G, mais pas de conduire une motocyclette.

Définitions

Voici la définition de certains termes utilisés dans la présente section.

  • Autobus : véhicule automobile conçu pour le transport de dix passagers ou plus et utilisé pour transporter des personnes.
  • Un autobus à usage scolaire est : un autobus scolaire au sens du par­agraphe 175 (1) du Code de la route ou un autobus qu’utilise un conseil scolaire ou une autre administration responsable d’une école, ou qui est utilisé aux termes d’un contrat conclu avec une telle administration ou un tel conseil pour transporter des adultes ayant une déficience intellectuelle ou des enfants.
  • Un autobus scolaire : est peint en jaune de chrome et porte à l’avant et à l’arrière les mots « school bus » (« autobus scolaire ») et, à l’arrière, les mots « do not pass when signals flashing » (« ne pas dépasser lorsque les feux clignotent »).
  • Un véhicule à usage scolaire est : une fourgonnette ou une voiture familiale qu’utilise un conseil scolaire ou une autre administration responsable d’une école ou qui est utilisée aux termes d’un contrat conclu avec une telle administration ou un tel conseil pour transporter des adultes ayant une déficience intellectuelle, six enfants ou plus ou six personnes ou plus de ces deux catégories.
  • Terre-plein central : section de voie publique construite de façon à séparer la voie destinée à la circulation dans un sens de celle qui est destinée à la circulation dans l’autre sens au moyen d’une barrière ou d’une bande pavée ou non pavée, creuse ou surélevée, qui a été mise en place pour empêcher le passage d’une voie à l’autre.
  • Voie publique : route ordinaire ou voie publique, rue, avenue, allée, boulevard, place, pont, viaduc ou pont sur chevalets dont une partie est utilisée par le public pour la circulation des véhicules, y compris les accotements de la voie publique et les terres comprises entre les lignes de démarcation.
  • Chaussée : partie de la voie publique qui est aménagée, conçue ou habituellement utilisée pour la circulation des véhicules, à l’exception de l’accotement. Si la voie publique comprend deux chaussées distinctes ou plus, le terme chaussée se rapporte à l’une d’entre elles et non à leur ensemble.

Qualifications requises pour obtenir un permis de catégorie B ou E

Les personnes qui demandent un permis de conduire de catégorie B ou E doivent :

  • avoir au moins 21 ans;
  • satisfaire aux normes établies en matière d’état de santé et de vision;
  • être titulaires d’un permis de conduire de l’Ontario valide de catégorie G ou d’une catégorie supérieure ou d’un permis équivalent délivré par une province ou un territoire canadien;
  • avoir terminé avec succès un cours de perfectionnement des conducteurs d’autobus scolaire approuvé par le MTO et être en mesure de présenter une attestation valide (les attestations sont valides pendant cinq ans);
  • savoir comment entretenir l’équipement de l’autobus et assurer la sécurité et le contrôle des passagers;
  • réussir un examen pour l’obtention du permis de conduire du ministère des Transports de l’Ontario ou obtenir un certificat de compétence décerné par une autorité reconnue après avoir réussi un examen de la vue, un examen théorique et un examen pratique dans un autobus de taille appropriée;
  • ne pas avoir accumulé plus de six points d’inaptitude dans leur dossier de conduite;
  • ne pas avoir fait l’objet d’une suspension du permis de conduire au cours des 12 mois précédents parce qu’elles ont été reconnues coupables de l’une des infractions suivantes :
    • conduire un véhicule pendant une période de suspension du permis;
    • dépasser de 50 km/h la limite de vitesse;
    • conduire de façon imprudente;
    • participer à une course sur la voie publique;
    • quitter les lieux d’un accident;
    • commettre une infraction au Code criminel du Canada au moyen d’un véhicule automobile ou lorsque l’on conduit un véhicule automobile ou que l’on en a la garde ou le contrôle;
    • fuir devant la police;
  • ne pas avoir été reconnues coupables au cours des cinq années précédentes de deux infractions ou plus au Code criminel du Canada, commises à des dates différentes au moyen d’un véhicule automobile ou pendant qu’elles conduisaient un véhicule automobile ou qu’elles en avaient la garde ou le contrôle;
  • ne pas avoir été reconnues coupables d’une infraction, au cours des cinq années précédentes, aux termes de l’article 4 ou 5 de la Loi sur les stupéfiants du Canada;
  • ne pas avoir été reconnues coupables, au cours des cinq années précédentes, de certaines infractions sexuelles ou morales aux termes du Code criminel du Canada;
  • ne pas avoir été reconnues coupables d’une infraction associée à un comportement qui donne des motifs raisonnables de croire qu’elles ne s’acquitteront pas correctement de leurs responsabilités ou qu’elles ne sont pas des personnes appropriées à qui confier des enfants.

En outre, une personne qui est titulaire d’un permis de conduire de catégorie B ou E ne peut pas accumuler plus de huit points d’inaptitude.

Comment obtenir un permis de conduire de catégorie B ou E

  1. Procurez-vous les formules nécessaires dans n’importe quel centre Test au Volant en Ontario, y compris la formule de rapport d’examen médical, ainsi que les documents à étudier.
  2. Apportez le rapport d’examen médical à un médecin de votre choix. Une fois le rapport rempli, rapportez-le au centre Test au Volant où vous voulez faire l’examen. Seules les personnes dont le rapport d’examen médical est satisfaisant peuvent faire l’examen théorique en vue d’obtenir un permis de catégorie supérieure.
  3. Lorsque vous aurez acquitté les droits exigés, on effectuera une vérification du casier judiciaire.
  4. Vous devrez réussir les examens suivants :
    • un examen de la vue;
    • un examen portant notamment sur la signalisation routière et la conduite d’un autobus scolaire;
    • un examen pratique dans un véhicule contenant le nombre de sièges approprié;
    • un examen satisfaisant de votre dossier de conduite.
  5. Vous devez suivre avec succès un cours de perfectionnement des conducteurs d’autobus scolaire approuvé par le ministère et obtenir une attestation. Ces attestations sont valides pendant cinq ans.

Liste de vérification pour l'examen de la vue et l'examen théorique, catégories B et E

Avant de faire l’examen théorique de catégorie B ou E, assurez-vous d’avoir étudié le Guide officiel des autobus publié par le MTO.

Apportez ce qui suit pour l’examen :

  • deux pièces d’identité ou un permis de conduire de l’Ontario;
  • le rapport d’examen médical dûment rempli;
  • de l’argent, une carte de débit ou une carte de crédit pour payer les droits d’examen;
  • vos lunettes ou vos verres de contact (si vous en avez besoin pour lire ou écrire).

Examen pratique, catégories B et E

Lors de l’examen pratique, vous devrez faire ce qui suit :

  • Effectuer une inspection quotidienne du véhicule. Vous nommerez les parties de l’équipement vérifiées et décrirez brièvement leur état.
  • Conduire le véhicule dans la circulation et ceci en toute sécurité conformément à la catégorie de permis que vous désirez obtenir.
  • Faire la démonstration de l’embarquement et du débarquement des passagers.
  • Faire marche arrière dans une aire de stationnement ou un espace désigné à cette fin.
  • Faire la démonstration des règles de sécurité à suivre aux passages à niveau.

Liste de vérification pour l'examen pratique, catégories B et E

Apportez ce qui suit pour l’examen pratique :

  • un véhicule approprié en bon état;
  • vos lunettes (si vous en avez besoin pour conduire);
  • des cales de roues ou des blocs, si le véhicule est muni de freins à air.

Arrivez au moins 30 minutes avant l’heure de votre examen pratique. Tous les examens pratiques doivent être effectués dans le délai prévu. Avant le début de l’examen, l’examinateur vous informera du temps dont vous disposez.

Inspections semestrielles

Il incombe aux utilisateurs de faire passer une inspection semestrielle à chacun de leurs véhicules. Cette inspection doit être effectuée par un mécanicien d’inspection des véhicules automobiles approuvé. Le mécanicien s’assure que l’autobus est conforme à toutes les exigences d’entretien et aux normes de rendement des composants énoncées dans les règlements et les calendriers applicables du Code de la route.

Si l’autobus satisfait à toutes les exigences, le mécanicien ou une autre personne autorisée par le centre d’inspection remplit un certificat et rapport d’inspection semestrielle. Ce document est accompagné d’une vignette d’inspection semestrielle qui indique le mois et l’année de l’inspection. Le mécanicien ou une autre personne autorisée appose la vignette à l’extérieur du véhicule, dans le coin inférieur droit du pare-brise ou du côté droit de l’autobus, le plus près possible de l’avant de ce dernier.

Inspection quotidienne

Il est interdit de conduire un autobus, un autocar, un autobus scolaire ou un véhicule à usage scolaire si, au cours des 24 dernières heures, le conducteur ou une autre personne n’a pas inspecté le véhicule et n’a pas rempli de rapport d’inspection. Le conducteur doit continuer à vérifier tous les systèmes pendant la journée pour voir s’ils sont défectueux parce que l’état du véhicule peut changer. Le conducteur et l’utilisateur sont tous deux responsables de la sécurité du véhicule utilitaire. En faisant preuve de vigilance, on peut voir venir les problèmes avant qu’ils ne provoquent une panne ou une collision.

L’inspection est faite conformément au calendrier d’inspection. Ce calendrier indique les systèmes et les pièces du véhicule que le conducteur doit inspecter et comprend une liste de défauts pour aider le conducteur dans cette tâche.

Le calendrier d’inspection utilisé dépend du type d’autobus et de l’usage que l’on en fait.

Calendrier 2 : remorques tirées par un autobus à usage scolaire.

Calendrier 5 : autobus scolaires peints en jaune et autobus à usage scolaire.

Pour les besoins du calendrier d’inspection, les défauts sont soit majeurs, soit mineurs. Les défauts majeurs comme une crevaison et un bris de la lame principale d’un ressort constituent un risque immédiat pour la sécurité tandis que les défauts mineurs, comme un feu de gabarit brisé ou un essuie-glace endommagé, peuvent être moins urgents. S’il repère un défaut mineur, le conducteur doit l’inscrire dans le rapport d’inspection quotidienne, en informer l’utilisateur et surveiller l’état de la pièce. Il est interdit aux conducteurs d’utiliser un véhicule ayant un défaut majeur.

Il faut remplir et signer le rapport d’inspection quotidienne même s’il n’y a pas de défaut. Les conducteurs doivent avoir en leur possession le rapport d’inspection actuel et le calendrier d’inspection en vigueur en tout temps. Les rapports et les calendriers électroniques sont permis.

Pour prendre connaissance des calendriers d’inspection (où sont énumérés tous les défauts majeurs et mineurs) et des détails de l’inspection que les conducteurs de véhicules utilitaires doivent faire tous les jours, consultez le Règlement de l’Ontario 199/07 sur l’inspection des véhicules utilitaires, pris en application du Code de la route, à www.ontario.ca/fr/lois. Pour obtenir plus d’information sur le déroulement d’une inspection quotidienne conforme au Règlement de l’Ontario 199/07, consultez le site www.ontario.ca et tapez l’information suivante dans la case de recherche : « camions et autobus, manuel de sécurité des utilisateurs de véhicules utilitaires ». À la page consacrée aux camions et autobus, tapez « Module 8 » dans la case de recherche.


Inspection de l’extérieur

    • Feux clignotants avant
    • Phares (feux de croisement et feux de route), clignotants, feux de stationnement et feux de gabarit
    • Pare-brise et essuie-glaces
    • Compartiment moteur : niveau des liquides, câblage électrique, courroies, boyaux et fuites de fluide hydraulique de freins (le cas échéant)
    • Pneus (bandes de roulement rechapées sur les roues arrière seulement)
    • Roues, moyeux et attaches
    • Système d’échappement (vérifiez qu’il n’y a pas de fuite)
    • Clignotants, feux d’arrêt, feux arrière et feux de gabarit
    • Issue de secours
    • Feux clignotants arrière
    • Porte d’entrée
    • État de la carrosserie et châssis
    • Système d’alimentation (réservoir, bouchon; vérifiez qu’il n’y a pas de fuite)
    • Inscriptions (vérifiez qu’elles sont propres et lisibles)
    • Bras d’arrêt et barrière de protection pour les écoliers traversant à pied
    • Dispositifs d’attelage, le cas échéant
    • Arrimage des charges
    • Matières dangereuses, le cas échéant
    • Suspension
    • Freins à air (fuites d’air audibles et course de la tige-poussoir)
    • Vignettes d’inspection

Inspection de l’intérieur

    • Volant (vérifiez qu’il n’y a pas de jeu excessif)
    • Pédale de freins (résistance au freinage ou perte d’efficacité des freins)
    • Fonctionnement du servofrein
    • Témoin lumineux de défectuosité du système de freinage
    • Fonctionnement du frein de stationnement
    • Jauge à vide ou jauge de pression du système de freinage
    • Avertisseur de chute de pression ou de dépression
    • Intérieur (vérifiez qu’il n’y a pas infiltration des gaz d’échappement)
    • Commutateur et lampe témoin des clignotants et des feux de détresse
    • Feux clignotants, commutateur et dispositif de signalisation
    • Éclairage intérieur
    • Lave-glace et essuie-glaces
    • Pare-brise et glaces
    • Réglage et état des rétroviseurs
    • Systèmes de dégivrage et de chauffage
    • Avertisseur sonore
    • Mécanisme du bras d’arrêt
    • Solidité de la ceinture de sécurité et sécurité du siège du conducteur
    • Porte de service et système d’ouverture
    • Sécurité des sièges des passagers
    • Issue de secours et témoin avertisseur
    • Revêtement du plancher (vérifiez qu’il n’y a pas de risque de trébuchement)
    • Extincteur d’incendie
    • Trousse de premiers soins
    • Fusées éclairantes ou réflecteurs
    • Intérieur (vérifiez la propreté)
    • Ceintures de sécurité des passagers (le cas échéant)
    • Commandes du conducteur (accélérateur, embrayage et jauges)
    • Habitacle (rembourrage des poteaux, marches ou plancher endommagés, compartiment à bagages ou portebagages supérieur mal fixé ou endommagé)
    • Systèmes de retenue des passagers ou des appareils d’aide à la mobilité, le cas échéant

Vérification finale avant de prendre la route

    • Vérifiez que vous avez bouclé votre ceinture de sécurité.
    • Mettez le véhicule en marche puis arrêtez-le en freinant pour vérifier les freins de service.
    • Procédez à une vérification supplémentaire de toutes les jauges : chauffage, huile, vide, etc.
    • Consignez les résultats dans le carnet de bord.

Nota : Un autobus (autre qu’un autocar) qui a été utilisé précédemment par le même propriétaire comme autobus à usage scolaire peut être inspecté selon le calendrier 5, même les jours où l’autobus n’est pas utilisé pour un usage scolaire.

Illustration de l'avant et du côté gauche d'un autobus scolaire

Illustration 1-2

 

Illustration de l'arrière et du côté droit d'un autobus scolaire

Illustration 1-3

Inspection quotidienne sur route

Les conducteurs doivent surveiller l’état du véhicule pendant la journée ou le déplacement. Prévoyez une inspection sur route pour évaluer la direction, la suspension, l’embrayage, la boîte de vitesses et l’axe de transmission et les autres éléments de votre véhicule. Vous pourrez ainsi vous assurer que le moteur tourne correctement et que les freins sont suffisam­ment puissants.

Vous pouvez faire l’inspection sur route avant d’embarquer les premiers passagers de la journée.

Vérification de la suspension
Un véhicule dont les ressorts sont brisés, les ballons déchirés ou les amortisseurs défectueux a tendance à s’affaisser, à rebondir et à se balancer de façon excessive.

Vérification du moteur
Soyez à l’affût de toute vibration, de tout bruit inhabituel et de tout manque de réaction normale.

Vérification de la direction
Le jeu du système de direction renvoie à la distance que parcourt le volant avant que les pneus ne commencent à tourner. Lorsque le moteur tourne et que les roues sont droites, tournez le volant dans les deux directions avec vos doigts jusqu’à ce que vous sentiez la résistance des pneus. Si le volant tourne trop, le jeu du système de direction est trop important.

La servodirection doit fonctionner sans bruit et le véhicule doit être facile à conduire dans les virages ou sur les routes cahoteuses. Portez attention à toute modification de la tenue de route.

Vérification de la boîte de vitesses et de l’embrayage
Une boîte de vitesses manuelle doit permettre de changer de vitesses facilement et en douceur.

Vous devez pouvoir embrayer facilement et en douceur, sans secousses, patinage excessif ni broutement. Ne laissez jamais le pied sur la pédale d’embrayage. Si elle est ajustée correctement, cette pédale doit offrir un certain jeu lorsqu’elle est entièrement relâchée.

Lorsque vous changez de vitesses, vérifiez avec soin le régime du moteur pour éviter toute secousse ou tout patinage excessif. Les changements de vitesses inconsidérés usent l’embrayage.

Vérification des pneus et des roues
Les pneus et les roues constituent un autre élément important de la sécurité du véhicule. Vous devez vérifier les pneus et les roues de votre véhicule lors de l’inspection quotidienne pour vous assurer qu’ils sont conformes aux normes de sécurité. Par exemple, vous devez vous assurer que la profondeur de la bande de roulement est adéquate et que les roues sont solidement fixées au véhicule.

On recommande également, pour des raisons de sécurité, d’inspecter les roues, leurs fixations et les pneus après l’installation de nouveaux pneus ou de nouvelles roues. Les fabricants de roues recommandent de vérifier de nouveau les fixations des roues entre 80 et 160 km après l’installation. Les roues et les pneus doivent être installés par un mécanicien ou un installateur de pneus certifié.

Vérification du frein de stationnement
Engagez une vitesse sans desserrer le frein de stationnement. Le frein devrait être en mesure de garder l’autobus immobile avec la boîte de vitesses enclenchée et le moteur au ralenti.

Vérification des freins
Vérifiez vos freins à faible vitesse en arrêtant complètement le véhicule. L’autobus doit s’arrêter en ligne droite, sans bruit excessif et sans se déporter d’un côté ni de l’autre. Notez si vous devez appuyer davantage sur la pédale ou si elle semble spongieuse. Vous devez vous assurer en tout temps que les freins ne sont pas déréglés. Ne conduisez pas le véhicule tant que les problèmes n’ont pas été réparés.

Nota : Le fait de conduire un véhicule lorsque le frein de stationnement est serré est la cause la plus fréquente de défectuosité de ce frein.

Portez attention à l’état de votre véhicule
Les conducteurs doivent être en mesure de reconnaître rapidement le bruit particulier d’un pneu à plat ou insuffisamment gonflé. Assurez-vous que la pression des pneus reste adéquate en tout temps pour éviter que les pneus ne s’usent prématurément, ne deviennent défectueux et ne causent des pannes. La pression du pneu de la roue de secours doit être la même que celle du pneu du véhicule qui a la pression la plus élevée. Là aussi, sachez reconnaître tout bruit ou toute façon de fonctionner inhabituels. Si l’une ou l’autre de ces défectuosités est présente, ne conduisez pas le véhicule.

Un agent de police ou un agent désigné du ministère est autorisé à effectuer une inspection de sécurité en tout temps et n’importe où.

Résumé

À la fin du présent chapitre, vous devriez connaître :

  • Les qualifications requises pour obtenir un permis de catégorie B ou E et les exigences connexes
  • Comment obtenir un permis de catégorie B ou E
  • Comment effectuer l’inspection quotidienne sur route