La plupart des décès qui interviennent en Ontario sont attribuables à des causes naturelles et ne nécessitent pas d’enquête médicolégale. Toutefois, les décès subits et imprévus doivent faire l’objet d’une enquête par un coroner. Il s’agit des cas de décès faisant suite à un accident, de suicide, d’homicide et de décès subit dû à une maladie non diagnostiquée antérieurement. Voici la liste des services du SMLO :

Consultations précédant l’autopsie

Les médecins légistes consultent les coroners régionaux principaux afin de déterminer quel est le lieu approprié pour pratiquer une autopsie en fonction de la complexité du cas et des compétences des pathologistes locaux.

Dons d’organes et de tissus

Lorsqu’approprié, le médecin légiste travaille avec le coroner régional principal pour faciliter le don d’organes et de tissus au Réseau Trillium pour le don de vie, en fonction des souhaits du défunt et de sa famille.

Visites des lieux du décès

Les pathologistes se rendent sur les lieux du décès pour recueillir certaines informations nécessaires à une autopsie complète. Dans la plupart des cas, des photographies, des enregistrements vidéo et d’autres techniques d’imagerie sont utilisés pour évaluer les lieux du décès plutôt qu’une visite.

Autopsies

Les pathologistes procèdent à une autopsie et font des constatations, documentent des faits et interprètent des résultats permettant de contribuer à déterminer la cause du décès. En Ontario, les autopsies sont réalisées dans le cadre du mandat d’un coroner de l’Ontario, un document juridique qui enjoint à un pathologiste de procéder à une autopsie. Les enquêtes de coroners sont menées conformément à la Loi sur les coroners, et toutes les autopsies doivent être autorisées par un mandat. Le SMLO (Service de médecine légale de l’Ontario) pratique aussi des autopsies pour d’autres administrations, ainsi que pour le ministère de la Défense nationale, dans les cas de décès de membres du personnel militaire à l’extérieur du Canada.

Une autopsie médicolégale se divise en cinq étapes :

  1. examen des antécédents médicaux ainsi que du lieu et des circonstances du décès
  2. examen externe et prise de photos
  3. examen interne (dissection) et prise de photos
  4. examens et analyses complémentaires (imagerie, histologie, consultations de cardiologie, de neuropathologie, d’anthropologie et d’odontologie, toxicologie, dépistage des maladies métaboliques, tests d’ADN)
  5. conclusions et rédaction du rapport

Consultations et opinions d’experts

Nos médecins légistes et autres spécialistes participent souvent à des conférences de cas avec d’autres partenaires enquêtant sur les décès pour aider à l’identification des dépouilles et des personnes disparues et fournir des opinions d’experts sur des affaires non résolues complexes, en Ontario et ailleurs. De plus, ils fournissent occasionnellement des services de consultation et des opinions d’experts concernant les blessures subies par des personnes non décédées, afin de faire avancer les enquêtes.

Témoignages aux procès et à d’autres audiences

Les médecins légistes et autres spécialistes témoignent à titre d’experts dans les enquêtes du coroner, devant les tribunaux de toutes instances et dans le cadre des enquêtes publiques.

Collaboration avec les coroners

Les médecins légistes siègent aux comités d’examen des décès du BCC.

Services spéciaux

Le SMLO peut offrir sur demande des services spéciaux à d’autres organismes, comme les groupes internationaux et les organisations non gouvernementales. Dans les cas de décès multiples, ces services peuvent inclure l’identification des victimes de catastrophes ou des enquêtes sur des décès liés aux droits de la personne.