De par le point de vue particulier, les connaissances et le leadership qu'ils apportent à la planification, aux projets et aux politiques liés à l’énergie, les Premières Nations et les Métis occupent une place prépondérante dans la filière énergétique de l’Ontario. Plus que jamais les Premières Nations et les Métis se mobilisent pour le secteur énergétique :

  • Les Premières Nations et les Métis dirigent ou participent à plus de 600 projets de production d’énergie éolienne, solaire et hydroélectrique répartis dans la province, ce qui représente une capacité de production d’énergie propre de plus de 2 200 mégawatts (MW).
  • Les Premières Nations dirigent ou sont partenaires de sociétés de transport pour plusieurs lignes de transport majeures.
  • Près de 100 Premières Nations participent au Programme des plans communautaires de consommation d’énergie pour les Autochtones mis en place par la Société indépendante d’exploitation du réseau d’électricité (SIERE). Ces plans énergétiques communautaires ont vocation à évaluer les besoins et les priorités énergétiques d’une collectivité à un moment donné et à explorer les possibilités en matière de stockage de l’énergie et d’énergie renouvelable.

La province prend son devoir de consultation des communautés des Premières Nations et des Métis au sérieux et s'engage à veiller à ce qu'elles soient consultées sur toute question liée à l’énergie susceptible d’avoir une incidence sur leurs droits ancestraux et issus de traités.

De nombreuses communautés des Premières Nations et des Métis de l’Ontario font face à des problèmes en matière d’énergie : le manque d’énergie abordable et fiable, des logements énergivores et une infrastructure inadaptée, pour n'en citer que quelques-uns. Les causes et les solutions de ces problèmes s'inscrivent dans des contextes historiques, territoriaux, géographiques et réglementaires complexes, mais des avancées sont réalisées. La province s'engage à collaborer avec les Premières Nations et les Métis pour cerner les problèmes et proposer des mesures pour faire avancer le processus de guérison et de réconciliation.

Le 25 août 2015, l’organisme Chiefs of Ontario et la province ont cosigné l’accord politique entre les Premières Nations et la province, donnant naissance à un partenariat bilatéral officiel encadré par la reconnaissance de rapports fondés sur les traités.

L’accord-cadre entre l’Ontario et Métis Nation signé en 2008 et renouvelé en 2014, préside aux relations entre la nation métisse et la province.

La province maintiendra l’orientation définie dans le PELT de 2013 et continuera à soutenir l’engagement et le leadership des Premières Nations et des Métis dans la filière énergétique de l’Ontario, en pleine évolution. Témoignant de la position de force de la province en matière de fourniture d’énergie, Garantir l’équité et le choix répond aux préoccupations communiquées au travers du processus de participation du PELT et du dialogue ininterrompu entre le gouvernement, ses organismes et ses partenaires des Premières Nations et des Métis.

En s'appuyant sur les conversations qui se sont déroulées pendant le processus de participation du PELT, la province s'engage à entretenir un dialogue constant et régulier avec les Premières Nations et les Métis. Cet effort de communication englobera des initiatives de sensibilisation à l’énergie et des projets éducatifs, la participation de la jeunesse à la conservation de l’énergie, ainsi qu'une communication plus régulière permettant de veiller à ce que les Premières Nations et les Métis soient informés des engagements énergétiques de la province, et puissent apporter leurs perspectives et leurs commentaires.

Vers une électricité plus abordable

La priorité principale des consommateurs, qu'ils soient autochtones ou non, est de pouvoir bénéficier d’une électricité abordable. Le gouvernement y travaille, notamment au travers de programmes, tels que :

  • Le Programme ontarien d’aide relative aux frais d’électricité, qui prévoit des crédits supplémentaires pour les consommateurs d’électricité des Premières Nations, des Métis et des Inuits (voir le chapitre 1 pour plus de détail);
  • Le Plan ontarien pour des frais d’électricité équitables (voir le chapitre 1 pour plus de détail);
  • Le Programme d’aide aux impayés d’énergie (voir le chapitre 1 pour plus de détail);
  • Le Cadre stratégique de priorité à la conservation de l’énergie (voir le chapitre 4 pour plus de détail).

Crédit de livraison pour les Premières Nations

La province reconnaît que les consommateurs d’électricité des Premières Nations qui vivent dans des réserves subissent des prix plus élevés. Les abonnés qui vivent à l’intérieur de réserves paient souvent des frais de distribution plus élevés que ceux des zones plus peuplées du fait que les tarifs dépendent en partie de la densité de population. Le problème des tarifs de livraison plus élevés est souvent accentué par les logements énergivores de la réserve qui entraînent des niveaux de consommation plus élevés.

Pour régler ces problèmes de coûts élevés de l’énergie, les chefs des Premières Nations ont recommandé – lors de la rencontre avec le ministre de l’Énergie et d’autres responsables du secteur à la table de concertation entre les Premières Nations et l’Ontario sur l’énergie d’avril 2016 – de supprimer les frais de transport et de distribution de l’électricité.

Le ministre a demandé à la Commission de l’énergie de l’Ontario (CEO) d’étudier, en collaboration avec les Premières Nations, les possibilités de réduction des coûts d’électricité pour les habitants des réserves, et de lui communiquer ses conclusions. À partir des conclusions de la CEO et des commentaires des Premières Nations, la province a mis au point, en partenariat avec Chiefs of Ontario, le crédit de livraison pour les Premières Nations, qui a été mis en œuvre le 1er juillet 2017. Ce dispositif permet aux clients résidentiels des distributeurs agréés vivant dans des réserves des Premières Nations de bénéficier d’un crédit sur leur facture équivalent à 100 % des frais de livraison d’électricité. Cet effort de collaboration entre la province et les Premières Nations constitue un autre exemple concret de l’accord politique.

Raccordement des communautés isolées des Premières Nations

Vingt-cinq communautés éloignées des Premières Nations dans le nord-ouest de la province dépendent du carburant diesel pour alimenter les habitants en électricité. La province est consciente des problèmes que ces communautés rencontrent, et étant donné le prix élevé du carburant diesel, il serait intéressant économiquement de raccorder 21 de ces communautés au réseau électrique de l’Ontario.

La province a fait du raccordement de ces communautés des Premières Nations éloignées une priorité, car elles ne peuvent pas améliorer leurs logements, leurs systèmes de traitement d’eau ou d’autres infrastructures communautaires tant qu'elles ne bénéficient pas d’une alimentation en électricité fiable et suffisante.

Le raccordement au réseau électrique à faible émission de CO2 ne fera pas qu'améliorer la qualité de vie de ces communautés et favoriser leur développement économique, il permettra également de réduire la pollution locale, les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les risques environnementaux associés au transport et à l’entreposage du carburant diesel.

Figure 20 : Diminuer la production au diesel dans les communautés éloignées des Premières Nations

Diminuer la production au diesel dans les communautés éloignées des Premières Nations

C'est pourquoi le gouvernement a pris plusieurs mesures en vue du raccordement des communautés des Premières Nations éloignées. Il s'agit notamment des mesures suivantes :

  • Sélection de la compagnie de transport d’électricité Wataynikaneyap Power pour le raccordement des communautés des Premières Nations;
  • Création d’un mécanisme de financement d’une partie des coûts du projet;
  • Mobilisation en faveur d’une entente de partage des coûts équitable avec le gouvernement fédéral pour s'assurer que le projet est entièrement financé et que la construction peut débuter.

La province soutient également le raccordement de cinq communautés éloignées Matawa qui ne font pas partie actuellement du projet Wataynikaneyap Power. D’autres mesures seront prises en faveur du raccordement lorsque des propositions seront mises en avant.

Le raccordement au réseau n'est pas actuellement faisable pour quatre des 25 communautés éloignées des Premières Nations en Ontario. Chacune de ces communautés a commencé à planifier et à travailler sur l’intégration de technologies durables pour réduire sa dépendance au diesel. Les projets qui permettent de réduire la dépendance au diesel peuvent englober les microréseaux d’énergie renouvelable, le stockage par batterie et d’autres technologies innovantes susceptibles de répondre aux besoins de la communauté.

Le gouvernement, qui prévoit de continuer à coopérer avec ces communautés et d’autres collaborateurs, souhaite que le gouvernement fédéral soutienne ces projets. Le gouvernement du Canada a donné son accord pour soutenir financièrement le premier raccordement de la Première Nation Pikangikum et les plans de Wataynikaneyap Power pour commencer en 2017 à raccorder cette communauté des Premières Nations.

Économies d’énergie

Plus de 40 communautés des Premières Nations ont participé au Programme d’économie d’énergie pour les Autochtones entre 2013 et 2015. Le programme a permis de financer des améliorations de l’efficacité énergétique, telles que l’isolation des locaux, des appareils et des éclairages plus écoénergétiques pour approximativement 3 000 ménages autochtones.

Au travers du Cadre stratégique de priorité à la conservation de l’énergie de 2015 à 2020, les clients autochtones et métis ont également accès à d’autres programmes d’amélioration de l’efficacité énergétique et d’économie d’énergie, tels que les programmes d’énergiconomies offerts par les sociétés de distribution locales.

Même si les programmes d’économies d’énergie trouvent un écho favorable auprès de certains ménages des Premières Nations et des Métis, les participants aux séances de consultation de Garantir l’équité et le choix ont fait savoir que les programmes devraient être plus flexibles et plus largement disponibles.

Outre l’examen à mi-parcours du Cadre stratégique de priorité à la conservation de l’énergie et son engagement auprès des communautés autochtones, la SIERE proposera à la province des options d’amélioration des programmes d’économies d’énergie et de leur disponibilité auprès des communautés autochtones et métisses, y compris pour les dix communautés desservies par des sociétés de distribution locales non agréées du Nord-Ouest de l’Ontario, connues comme les autorités indépendantes en matière d’énergie : Eabametoong, Keewaywin, Muskrat Dam, Nibinamik, North Spirit Lake, Pikangikum, Poplar Hill, Wawakapewin, Wunnumin et Weenusk.

Le Plan d’action contre le changement climatique alloue entre 85 et 96 millions de l’encan de plafonnement et d’échange à la collaboration avec les communautés autochtones. Cette collaboration englobe la création d’un fonds pour les projets de réduction des émissions de GES à l’échelle de la communauté et pour la planification de mesures en matière d’énergie et de climat au sein des communautés des Premières Nations, et plus particulièrement pour les projets destinés à réduire les émissions des bâtiments et des infrastructures, ainsi que les projets de séquestration du carbone.

Mise en œuvre des plans communautaires de consommation d’énergie

Les plans communautaires de consommation d’énergie constituent un moyen privilégié de mieux comprendre les besoins locaux en énergie. Ils aident les communautés à cerner les possibilités en termes d’efficacité énergétique et d’énergie propre, et à mettre au point un plan visant à atteindre les objectifs de la communauté en matière d’énergie. Grâce aux fonds du Programme des plans communautaires de consommation d’énergie pour les Autochtones (PCCEA), près de 100 communautés des Premières Nations mettent sur pied un plan communautaire de consommation d’énergie. La province s'engage à poursuivre ce financement.

Cependant, les plans de consommation d’énergie ne constituent qu'une première étape et la province reconnaît qu'un soutien supplémentaire s'impose pour transformer ces plans en mesures et en résultats concrets. C'est pourquoi le Programme PCCEA sera élargi pour aider les communautés à mettre en œuvre leurs plans énergétiques et à soutenir le Plan d’action contre le changement climatique.

La SIERE collaborera avec les communautés et les organisations autochtones et métisses, afin de repérer les forces et les faiblesses du PCCEA tel qu'il se présente actuellement, d’étudier l’utilisation des projets d’économies d’énergie et d’autres initiatives gérées par les communautés en matière d’énergie, puis de suggérer des améliorations à apporter aux plans de consommation d’énergie communautaires. La SIERE a prévu un budget de financement de 10 millions de dollars chaque année pour ce projet et d’autres programmes de soutien.

Soutien des initiatives locales

Renforcement des capacités et des connaissances sur le secteur

Le Programme des initiatives de formation et de renforcement des capacités (IFRC) de la SIERE soutient les mesures d’éducation, de formation et d’acquisition des compétences des Premières Nations et des Métis. Le programme IFRC continuera à soutenir les initiatives visant à développer les compétences locales, les connaissances en matière d’énergie et l’engagement de la jeunesse.

Possibilités de partenariats et de projets énergétiques

Le Programme de partenariats énergétiques de la SIERE sert à soutenir les communautés et organisations autochtones et métisses qui souhaitent prendre en charge ou accompagner des projets de transport d’électricité et d’énergie renouvelable.

Ces flux de financement provenant du Programme de partenariats énergétiques sont destinés à soutenir :

  • Les vérifications préalables financières, juridiques et techniques, afin que les membres des Premières Nations et des Métis puissent collaborer à des projets de lignes de transport prioritaires majeures et à des projets en matière d’énergie renouvelable;
  • Le développement de projets liés aux énergies renouvelables, y compris les coûts des approbations réglementaires;
  • Les initiatives visant à réduire la dépendance au carburant diesel des quatre communautés des Premières Nations qui n'ont pas la possibilité d’être raccordées au réseau de transport.

Le gouvernement s'engagera plus avant en étudiant comment améliorer ces programmes, afin qu'ils reflètent mieux les besoins des Premières Nations et des Métis à l’intérieur du système énergétique actuel. Il pourrait être utile notamment d’étudier la manière dont les programmes peuvent favoriser l’intégration de projets de faible envergure en matière d’énergie renouvelable dans le système énergétique local, ou l’utilisation de la facturation nette ou d’autres solutions innovantes qui répondent aux besoins et aux intérêts locaux en matière d’énergie.

Accès au financement

La réalisation de projets liés à l’énergie nécessite des investissements importants, tant humains que financiers. Les communautés et les organisations des Premières Nations et des Métis peuvent rencontrer des obstacles dans leurs recherches de capitaux, qui peuvent les empêcher de prendre part activement à la filière énergétique. Parmi les obstacles qui peuvent nuire à la capacité des Premières Nations et des Métis de participer aux projets, citons :

  • Le manque de capitaux à des conditions raisonnables;
  • Des frais de financement élevés;
  • Un manque de capacité en matière de partenariats de construction et financiers.

Le Programme de garanties d’emprunt pour les Autochtones a aidé les communautés des Premières Nations et des Métis à obtenir des financements à moindre coût, afin de pouvoir participer à des projets énergétiques à grande échelle. Cependant, l’Ontario reconnaît qu'il subsiste des obstacles au financement, en particulier pour les projets de plus faible envergure. C'est pourquoi le gouvernement s'engage auprès des communautés autochtones et métisses à détecter les lacunes de financement, à déterminer les changements possibles à apporter aux programmes existants et à trouver des modèles de financement alternatifs.

Le gouvernement va continuer sur sa lancée et trouver des modèles de financement innovants pour promouvoir la participation des communautés autochtones et métisses aux projets liés à l’énergie. Ces modèles de financement et outils de finance sociale ont été utilisés avec succès aux États-Unis, en Australie et ailleurs au Canada pour promouvoir la participation économique des Autochtones.

La province s'intéresse également aux avantages sociaux uniques dont peuvent bénéficier les Premières Nations et les Métis en participant aux projets liés à l’énergie. Le fait de pouvoir évaluer et mesurer ces avantages non financiers pourrait aider le gouvernement à avoir une vision plus large et inclusive des résultats au moment de prendre des décisions sur les politiques et les projets en matière d’énergie.

Fort de la réussite de ces projets et d’autres dans l’ensemble de la province, l’Ontario prendra les mesures suivantes pour accroître l’accès des Premières Nations et des Métis au financement :

  • Collaborer avec les dirigeants, les organismes et les experts financiers pour détecter les lacunes de financement et les obstacles qui freinent la participation des Premières Nations et des Métis aux projets liés à l’énergie;
  • Rechercher des modèles de financement innovants pour favoriser la participation des Premières Nations et des Métis aux projets liés à l’énergie;
  • Mettre au point des méthodes pour mieux saisir les avantages sociaux, environnementaux et locaux de la participation des Premières Nations et des Métis aux projets liés à l’énergie.

Généralisation de l’accès au gaz naturel

Le gaz naturel, qui demeure une alternative énergétique propre et fiable, continuera à occuper une place prépondérante dans le bouquet énergétique de l’Ontario. L’accès au gaz naturel est problématique, en particulier pour les Premières Nations.

En avril 2017, le gouvernement a lancé le Programme de subventions pour l’accès au gaz naturel, d’un budget de 100 millions de dollars. Grâce au programme, les municipalités et les communautés des Premières Nations peuvent travailler de concert avec les services du gaz pour faire émerger des propositions visant à étendre l’accès au gaz naturel. D’après les directives du Programme de subventions pour l’accès au gaz naturel, une attention spéciale doit être accordée aux projets du Nord de l’Ontario ou internes aux réserves des Premières Nations. Les candidats retenus dans le cadre de ce programme peuvent ensuite déposer une demande d’autorisation de construire auprès de la CEO pour leurs projets d’expansion.

Dans les années à venir, la province s'attend à voir des projets d’expansion de l’accès au gaz naturel offrir aux consommateurs plus de choix et de croissance économique pour les municipalités et les Premières Nations de la province.

Résumé

  • L’Ontario examinera les programmes actuels afin de favoriser l’accès des Premières Nations et des Métis, y compris les communautés desservies par des autorités indépendantes en matière d’énergie, aux programmes de conservation de l’énergie.
  • La province, en collaboration avec le gouvernement fédéral, continuera à privilégier le raccordement au réseau de communautés autochtones éloignées et à soutenir les quatre Premières Nations pour lesquelles le raccordement au réseau de transport n'est pas viable économiquement.
  • Le Programme des plans communautaires de consommation d’énergie pour les Autochtones sera élargi pour aider les communautés à mettre en œuvre leurs plans et à soutenir le Plan d’action de l’Ontario contre le changement climatique.
  • En collaboration avec les Premières Nations et les Métis, le gouvernement envisagera les possibilités d’apporter son soutien à la sensibilisation à l’énergie et au renforcement des capacités, à l’intégration de projets de faible envergure en matière d’énergie renouvelable, à la facturation nette et à d’autres solutions innovantes qui tiennent compte des besoins et des intérêts locaux ou régionaux en matière d’énergie.
  • Des modèles de financement innovants et des outils d’aide seront étudiés pour aborder les obstacles au financement des projets dirigés ou accompagnés par des communautés autochtones ou métisses.
  • Entre chaque Plan énergétique à long terme, le gouvernement tiendra les Premières Nations et les Métis informés des progrès réalisés par la province et sollicitera leurs commentaires en retour.
  • Le Programme de subventions pour l’accès au gaz naturel du gouvernement favorisera l’accès au gaz naturel des communautés autochtones.

Description accessibles

Figure 20 : Diminuer la production au diesel dans les communautés éloignées des Premières Nations

La figure 20 représente une carte du nord-ouest de l’Ontario qui indique l’emplacement de vingt-cinq communautés éloignées des Premières Nations par rapport à d’autres villes et à l’infrastructure de transport existante. Un regroupement de 16 communautés situées au nord des villes de Pickle Lake et Red Lake sont des communautés proposées pour le raccordement par l’entremise du projet de la compagnie Wataynikaneyap Power. Les communautés faisant partie du projet de Wataynikaneyap Power sont les suivantes : Pikangikum, Poplar Hill, North Spirit Lake, Deer Lake, Kee-way-win, Sandy Lake, North Caribou Lake, Muskrat Dam, Sachigo Lake, Bearskin Lake, Wapekeka, Kitchenuhmaykoosib Inninuwug, Kasabonika Lake, Wawakapewin, Wunnumin Lake et Kingfisher Lake.

Un regroupement de cinq communautés à l’est, situées au nord-est de Pickle Lake, sont des communautés qui pourraient être raccordées à travers les projets de raccordement au réseau futur. Les communautés qui pourraient être raccordées grâce à de futures propositions sont les suivantes : Webequie, Nibinamik, Neskantaga, Eabametoong et Marten Falls.

Il y a quatre communautés éloignées. Deux sont bien plus loin au nord que les autres communautés, près de la côte de la baie d’Hudson, et les deux autres se trouvent au nord-ouest de Nipigon, Ontario. Il s'agit des quatre communautés pour lesquelles le raccordement au réseau n'est pas économiquement viable, et d’autres initiatives pour la réduction de l’utilisation du diesel vont être poursuivies. Les quatre communautés qu'il n'est pas économiquement viable de raccorder au réseau sont les suivantes : Weenusk (Peawanuck) et Fort Severn dans le Grand Nord et Whitesand et Gull Bay (Kiashke Zaaging Anishinaabek) au nord-ouest de Nipigon.

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