Cette section présente des renseignements généraux supplémentaires sur les dangers ainsi que sur les outils et les ressources qui s'y rapportent.

Contrôle des pressions de terrains

Les dangers présents dans les mines exposent les travailleurs à des risques pour la santé et la sécurité pouvant entraîner des maladies professionnelles ou des blessures mortelles. L'instabilité du sol est l'une des causes principales de décès dans les mines souterraines en Ontario. Depuis 2000, dix travailleurs sont morts et près de 50 travailleurs ont été gravement blessés dans des mines souterraines en Ontario en raison d'éboulements ou de coups de terrain.

Des éboulements ou des coups de terrain se produisent lorsque des roches se détachent du toit ou des parois d'un site d'excavation souterrain. La quantité de roches déplacées peut varier de centaines à des milliers de tonnes de matière. Si des travailleurs se trouvent à l'endroit où un éboulement ou un coup de terrain survient, ils peuvent subir des blessures graves ou être tués.

À mesure que les mines souterraines vieillissent et s'approfondissent, elles deviennent plus vulnérables à l'instabilité du sol. On trouve plusieurs mines souterraines en Ontario exploitées à des profondeurs de près de 3 000 mètres.

Le Programme de santé et de sécurité dans les mines continuera de mettre l'accent sur les mines souterraines dans le cadre des activités d'application de la loi, y compris des activités ciblant les dangers liés au contrôle des pressions de terrains.

Outils

Ressource (vidéo)

Gestion de l'eau

Les dangers liés à l'accumulation d'eau sur le lieu de travail posent des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Ils peuvent entraîner des blessures graves et parfois même la mort.

Trois travailleurs sont décédés dans des mines en Ontario entre 2000 et 2016 et il y a eu un grand nombre d'autres incidents et situations notables liés à la gestion de l'eau signalés au ministère du Travail.

Ces risques peuvent être prévenus en s'assurant de ce qui suit :

  • un programme de gestion de l'eau a été élaboré et est maintenu sur le lieu de travail;
  • les systèmes de pompage (puisards) sont en mesure d'évacuer l'excédent d'eau du lieu de travail;
  • l'infrastructure liée aux systèmes de pompage (orifices d'évacuation et conduites de drainage) est entretenue et n'est pas obstruée;
  • les personnes sur le lieu de travail sont au courant des dangers et des risques de catastrophes que peut entraîner une utilisation inappropriée de l'eau;
  • le secteur est adéquatement barricadé afin d'y empêcher l'accès. L'employeur et le superviseur ne doivent permettre à aucun travailleur de pénétrer dans ce périmètre à moins que l'objet visé par les travaux soit directement lié à la gestion ou à l'élimination de l'eau et que toutes les précautions raisonnables dans les circonstances aient été prises pour protéger ces travailleurs.

Les employeurs sont tenus d'assurer la protection des travailleurs à l'égard des risques associés à l'utilisation inappropriée de l'eau ou à l'accumulation d'eau.

Les travailleurs peuvent être exposés à différents dangers, notamment :

  • l'effondrement imprévu causé par une infiltration d'eau dans les systèmes de manutention des matériaux;
  • une noyade survenue durant l'entretien d'un système de pompage ou le nettoyage des obstructions d'un orifice d'évacuation qui crée une aspiration puissante;
  • des troubles musculo-squelettiques causés par les dangers cachés sous l'eau accumulée.

L'eau se prête à de nombreuses utilisations dans l'environnement souterrain, mais elle demeure l'un des principaux dangers associés à ce travail. Les inspecteurs continuent d'émettre de nombreux ordres en vertu des articles 46, 64, 68 et 87 du Règlement 854. Ces articles se rapportent à l'accumulation d'eau sur le lieu de travail, à l'utilisation de barrières de sécurité appropriées pour prévenir les travailleurs des dangers ainsi qu'à la consignation de ces dangers dans le registre du superviseur.

La gestion de l'eau continuera d'être une priorité puisqu'elle a été cernée comme étant un danger important dans les mines souterraines.

Outils

Ressources

Matériel télécommandé

La technologie de télécommande par radio est largement utilisée pour faire fonctionner du matériel dans les mines. Cette technologie peut aussi être utilisée à proximité du lieu de fonctionnement du matériel ou à des endroits complètement isolés du matériel (à partir de la salle de commande située à la surface). L'un des avantages d'utiliser la technologie de télécommande est la capacité d'isoler les travailleurs des conditions dangereuses lorsque le risque de lésions corporelles ne peut être réduit par d'autres moyens.

Les dangers liés à l'utilisation de matériel télécommandé posent des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Les travailleurs peuvent être blessés gravement ou tués si les méthodes et les procédures appropriées ne sont pas employées pendant l'utilisation de ce type de matériel.

Entre 2000 et 2015, 13 travailleurs sont morts dans les mines de l'Ontario à la suite d'un incident mettant en cause des véhicules automobiles et du matériel mobile. y compris du matériel télécommandé.

Les dangers peuvent comprendre ce qui suit :

  • être frappé ou renversé par du matériel;
  • être coincé entre du matériel;
  • contact entre une plateforme de travail non fixée et le matériel;
  • matériel hors de contrôle.

Le matériel télécommandé est un sous-ensemble du matériel mobile, décrit plus en détail ci-dessous. Les expressions « télécommandé » et « commandé à distance » s'appliquent au matériel qu'une personne peut faire fonctionner à distance au moyen de commandes de type « manette ». La grande catégorie du matériel mobile désigne généralement tout matériel qui se déplace par ses propres moyens sous la direction d'un conducteur, comme les camions, les transporteurs de personnel et autres types de matériel lié à l'exploitation minière. Le conducteur peut également faire fonctionner ce matériel à distance, selon les besoins du propriétaire.

Le matériel télécommandé était le thème central de l'initiative provinciale 2015-2016 du Programme de santé et de sécurité dans les mines.

Outils

Explosifs

La qualité et la sécurité des explosifs et des méthodes de sautage se sont grandement améliorées au fil des ans. Toutefois, l'entreposage, le transport et l'utilisation d'explosifs présentent toujours de graves dangers.

Les explosifs peuvent être entreposés de façon à les protéger des éléments et des conditions pouvant entraîner une dégradation et en réduire la sécurité et la fiabilité. Toute aire d'entreposage d'explosifs doit être construite et dotée de mesures de protection pour :

  • minimiser la mise à feu accidentelle;
  • assurer la protection des travailleurs, du public et des structures à proximité en cas de mise à feu.

Il faut également assurer la protection du public en veillant à ce que les explosifs entreposés ne soient accessibles qu'aux travailleurs autorisés et soient utilisés seulement aux fins prévues.

Les explosifs peuvent être dangereux si les précautions appropriées ne sont pas prises pour protéger les travailleurs. Seuls des travailleurs formés et compétents devraient manipuler des explosifs en faisant preuve d'une prudence extrême.

Les pratiques sécuritaires doivent inclure les suivantes :

Entretien et inspection des dépôts d'explosifs et du matériel

Les dépôts (bâtiments, locaux ou conteneurs) où sont entreposés des explosifs doivent être tenus propres et bien ordonnés. Le matériel mobile et les outils doivent aussi être maintenus en bon état et sécuritaires s'ils sont utilisés dans le cadre de procédés prévoyant la manutention de produits explosifs.

Méthodes d'inventaire des explosifs

Les employeurs doivent utiliser des mesures de contrôle, comme la tenue de registres, pour gérer les stocks de produits explosifs sous terre et en surface. Des procédures doivent également être mises en place pour assurer l'utilisation des explosifs les plus anciens en premier. En outre, les rapports d'inspection doivent inclure des détails sur les quantités d'explosifs entreposés au moment de l'inspection. Ces mesures sont requises parce que la qualité des explosifs peut se dégrader s'ils ne sont pas utilisés dans les délais prévus. Le temps peut les rendre volatils et dangereux. Les travailleurs sont également exposés à des risques si des produits non compatibles sont mélangés incorrectement pendant les activités de sautage.

Procédures d'élimination sécuritaire des explosifs endommagés

Les employeurs et leur comité mixte sur la santé et la sécurité au travail élaborent des procédures écrites relativement à l'élimination sécuritaire des explosifs endommagés. Ces procédures doivent être communiquées aux travailleurs et sont nécessaires pour s'assurer que les travailleurs ne tentent pas d'utiliser des explosifs endommagés. Elles permettent également de veiller à ce que les travailleurs chargés de l'élimination de ces explosifs soient au courant de leur état. Les explosifs endommagés peuvent être dangereux.

Manutention appropriée pendant le transport et l'utilisation

Les employeurs doivent établir des procédures appropriées concernant la manutention des explosifs par les travailleurs durant le transport et l'utilisation. Le déplacement d'explosifs entre les dépôts et les lieux de travail doit se faire sans délai. Les véhicules transportant des explosifs doivent toujours avoir la priorité de passage. Des mesures doivent être prises pour veiller à ce que les explosifs ne soient jamais laissés sans surveillance et (ou) ne soient jamais éliminés de façon inadéquate.

Exigences de signalement au ministère

Les employeurs doivent signaler au ministère du Travail ce qui suit :

  • l'utilisation d'explosifs et l'installation de dépôts d'explosifs de surface;
  • tout incident comportant la manutention inappropriée d'explosifs;
  • toute explosion incontrôlée ou imprévue et tout produit explosif défectueux.

Formation des travailleurs

Tout travailleur qui utilise ou manipule des produits explosifs, ou qui peut être touché par leur utilisation, doit recevoir une formation relative à toutes les procédures de sécurité pertinentes. Les travailleurs doivent réussir les modules de formation du tronc commun applicables, énoncés à l'article 11 du règlement sur les mines et les installations minières. La formation doit veiller à ce que tous les travailleurs puissent reconnaître les produits explosifs et soient au courant des procédures à suivre s'ils en trouvent à des endroits inappropriés.

Les dangers associés aux explosifs ont contribué à la mise en place de l'initiative provinciale d'application de la loi ciblant les produits explosifs du Programme de santé et de sécurité dans les mines en 2015-2016. Les dangers associés aux explosifs ont aussi contribué à la mise sur pied de l'initiative régionale d'inspection des lieux de travail du Programme de santé et de sécurité dans les mines en 2016-2017 dans la région de l'Est de la province. Les inspecteurs continueront de s'assurer que les travailleurs ont reçu leur accréditation à l'égard des modules se rapportant aux tâches qu'ils exécutent.

Ressources

Matériel mobile

Les travailleurs peuvent courir un risque de blessures ou même être tués en raison des dangers liés aux véhicules automobiles et au matériel mobile qui existent dans les mines souterraines et à ciel ouvert.

Entre 2000 et 2016, 13 travailleurs sont morts dans les mines de l'Ontario à la suite d'un incident mettant en cause des véhicules automobiles et du matériel mobile. Ces incidents comprenaient des collisions. Le matériel mobile a remplacé les problèmes de contrôle des pressions de terrains en tant que principale source de blessures mortelles dans les mines souterraines.

Il est possible de prévenir ces dangers en élaborant des programmes de gestion qui mettent en place des politiques, des mesures et des procédures en matière de contrôle de la circulation pour protéger les travailleurs. Ces mesures peuvent comprendre des vêtements réfléchissants adéquats, des dispositifs d'éclairage efficaces, la surveillance des conditions de travail, ainsi que la sensibilisation et la formation.

Les employeurs sont tenus de protéger les travailleurs contre les dangers liés aux véhicules automobiles et au matériel mobile dans les mines.

Les dangers peuvent comprendre les situations où les travailleurs :

  • sont frappés ou renversés par du matériel;
  • sont coincés entre du matériel;
  • tombent d'un matériel mobile en effectuant l'entretien;
  • conduisent dans un trou ouvert souterrain non surveillé.

Les ordres d'un inspecteur signifiés en vertu des articles 105, 174 et 263 du Règlement 854 au cours de l'année dernière laissent entendre que l'entretien du matériel en ce qui a trait à la visibilité, comme une vitre brisée ou fracassée, des rétroviseurs manquants ou des feux inopérants, doit être ciblé par les exploitants de mines, faisant ainsi en sorte que le matériel fonctionne de façon sécuritaire. Les conducteurs devraient aussi veiller à ce que le matériel soit sécuritaire à utiliser. Au besoin, des dispositifs d'éclairage dans les zones de travail devraient être mis en place et entretenus.

Les modifications apportées à l'article 105.1 exigent que les employeurs élaborent un programme de gestion de la circulation en consultation avec le comité mixte sur la santé et la sécurité au travail ou le délégué à la santé et à la sécurité, le cas échéant.

Les dangers liés au matériel mobile continueront de figurer parmi les priorités du ministère du Travail en 2017-2018, y compris les dangers associés à la conduite inattentive.

Outils

Ressources

Formation modulaire

La formation modulaire comprend des modules de formation individuelle préparés par le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Formation professionnelle (MESFP) en consultation avec des représentants du secteur et le Comité tripartite du secteur minier (le Comité).

Les employeurs doivent inscrire les travailleurs au programme de formation approprié. L'achèvement de la formation est accrédité par le MESFP, qui l'inscrit au registre permanent de la formation.

Afin d'assurer un milieu de travail sécuritaire à tous les travailleurs miniers, les employeurs doivent élaborer une formation particulière, en fonction du matériel de cours normalisé du gouvernement de l'Ontario. Cette mesure vise à assurer un lieu de travail sécuritaire pour tous les travailleurs miniers.

Les programmes de formation sont requis pour :

  • les exploitations minières en roche dure comme les mines de nickel, de cuivre, d'or et de diamants;
  • les exploitations minières en roche tendre comme les mines de sel et de gypse;
  • les mines à ciel ouvert comme les exploitations de sable et de gravier ainsi que les puits et les carrières;
  • les sites d'exploration au diamant souterrains et à ciel ouvert;
  • les programmes de formation des superviseurs à l'intention des surveillants de mine.

Les exigences de formation sont énoncées à l'article 11 du Règlement sur les mines et les installations minières.

Le ministère du Travail (MTR) est chargé de l'application des exigences de formation dans toutes les mines de l'Ontario en vertu du règlement sur les mines et les installations minières. Une preuve de cette formation doit être mise à la disposition des inspecteurs du MTR par les employeurs sur demande.

Au cours des 41 mois allant du 1er avril 2011 au 20 août 2014, les inspecteurs ont signifié 259 ordres pour des infractions aux dispositions de l'article 11 du Règlement sur les mines et les installations minières relatives à la formation.

Les infractions visées par nombre de ces ordres auraient pu entraîner des blessures graves aux travailleurs des mines, des installations minières et des sites d'exploration.

La formation a aussi été soulevée par des jurys du coroner lors d'enquêtes menées dans des mines comme étant un enjeu sur lequel les inspecteurs du MTR devraient mettre l'accent.

Les mines peuvent prévenir les incidents en veillant à ce que des programmes de formation adéquats soient élaborés et maintenus en place par les employeurs. Des travailleurs formés adéquatement ont de meilleures chances de demeurer en sécurité au travail.

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Maladies professionnelles

Contrairement aux incidents causant des décès traumatiques dans le secteur minier, lesquels ont connu une baisse importante au cours des dernières décennies, les décès liés aux maladies professionnelles n'ont pas diminué.

En travaillant dans un milieu souterrain fermé, les mineurs peuvent être exposés à des matières dangereuses en suspension dans l'air, comme les émissions des moteurs diesel et la silice, ce qui augmente leurs risques de contracter une maladie professionnelle.

Une étude a récemment révélé que certains composants des émissions provenant de l'équipement à moteur diesel sont cancérogènes. Depuis les 20 dernières années, de nombreuses recherches continues ont été effectuées en vue de concevoir des filtres pour éliminer les effets nuisibles des gaz d'échappement des moteurs diesel, ainsi que pour déterminer le type de carburant diesel optimal pour produire le moins d'émissions nuisibles.

En ce qui a trait aux maladies professionnelles, l'Examen du secteur minier s'est penché sur les matières dangereuses en suspension dans l'air, comme les particules de carburant diesel et la silice, que l'on retrouve dans les mines souterraines. Il a fait ressortir des possibilités de :

  • sensibiliser les travailleurs et les employeurs à l'importance de maîtriser les risques pour la santé dans les mines souterraines;
  • favoriser une meilleure compréhension des effets sur la santé de l'exposition aux émissions des moteurs diesel dans les mines souterraines et améliorer les mesures de contrôle;
  • réviser et mettre à jour les limites d'exposition professionnelle (LEP) relatives aux matières dangereuses en suspension dans l'air dans les mines souterraines;
  • déterminer et publiciser les options possibles pour surveiller la ventilation dans les mines souterraines afin de réduire les concentrations de matières dangereuses en suspension dans l'air.

Les ordres des inspecteurs signifiés en vertu du paragraphe 183.1 et des articles 253, 254, 257 et 266 du Règlement 854 au cours de la dernière année laissent entendre que les exploitants de mines doivent cibler le contrôle de la poussière et l'entretien des systèmes de ventilation et qu'ils doivent fournir suffisamment de ventilation dans les zones où du matériel à moteur diesel fonctionne. Les exploitants de mines doivent s'assurer que la ventilation est suffisante pour diluer les contaminants sur le lieu de travail et que l'entretien et les bonnes pratiques de travail sont utilisés pour contrôler les poussières que produisent les processus d'exploitation minière.

Les maladies professionnelles dans les installations souterraines et de surface seront la cible d'une campagne provinciale d'inspections éclair dans les mines souterraines et à ciel ouvert en juillet et août 2017. Une campagne semblable ciblant les installations minières a été menée en février et mars 2017, et les maladies professionnelles ont fait partie de l'objectif des inspections éclair.

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