Vue d’ensemble

L’objectif de cette catégorie de projets est de réduire les risques à la santé des animaux d’une manière mesurable et éprouvée par l’aménagement physique de zones de production ainsi que par des analyses, des plans d’exploitation et des pratiques à l’appui d’activités de surveillance, de gestion, d’évaluation, de sensibilisation et de formation.

Définitions

Lisez les définitions pour bien comprendre les termes utilisés dans les présentes lignes directrices.

Marche à suivre pour présenter une demande

  1. Lisez les lignes directrices sur cette page.
  2. Téléchargez et remplissez le formulaire de demande (PDF).
  3. Envoyez votre formulaire de demande rempli par courriel à SustainableCAP3@ontario.ca.

Échéancier

Les formulaires de demande seront acceptés de manière continue à compter du 19 septembre 2023 jusqu’au 6 janvier 2025, au plus tard, sous réserve de la disponibilité des fonds alloués à l’Initiative.

Annexe 1 — Catégorie de projets : Réduction des risques à la santé des animaux

1. Objectif de la catégorie de projets

L’objectif de cette catégorie de projets est de réduire les risques à la santé des animaux d’une manière mesurable et éprouvée par l’aménagement physique de zones de production ainsi que par des analyses, des plans d’exploitation et des pratiques à l’appui d’activités de surveillance, de gestion, d’évaluation, de sensibilisation et de formation.

2. Durée de la catégorie de projets

Consulter le point 2 des lignes directrices.

3. Financement alloué à la catégorie de projets

Un bénéficiaire peut avoir droit à une aide correspondant à trente-cinq pour cent (35 %) des dépenses admissibles jusqu’à un maximum de cinquante mille dollars (50 000 $) par projet dans le cadre de cette catégorie de projets.

4. Fonctionnement de la catégorie de projets

4.1 Activités admissibles et non admissibles dans le cadre de la catégorie de projets

4.1.1 Activités admissibles

Les activités suivantes sont admissibles dans le cadre de la catégorie de projets :

  1. Le perfectionnement des connaissances en matière de biosécurité ou de prévention des risques et de préparation, y compris par la sensibilisation, la formation, l’évaluation et la planification liées à l’adoption de normes nationales de biosécurité ou d’un programme de gestion des risques axé sur un produit;
  2. Les améliorations opérationnelles ou la mise en œuvre de nouvelles technologies en guise de mesures préventives pour réduire les risques d’introduction et de propagation de maladies, notamment par :
    1. la définition des zones et des points d’accès contrôlés;
    2. l’établissement de pratiques de nettoyage et de désinfection;
    3. la mise en place d’installations d’isolement et de ségrégation;
    4. la prévention de l’accès par les animaux sauvages, les parasites et les rongeurs;
    5. la gestion de la santé.
4.1.2 Activités non admissibles

Les activités suivantes ne sont pas admissibles dans le cadre de cette catégorie de projets :

  1. Les activités n’empêchant pas ou n’atténuant pas la probabilité d’introduction ou de propagation de maladies, notamment les activités réalisées pour des parties d’une entreprise qui ne sont pas soumises à des mesures ou à des protocoles de biosécurité;
  2. Les activités courantes et permanentes, comme :
    1. l’échantillonnage et les analyses visant à préserver ou à surveiller l’état de santé;
    2. l’échantillonnage et les analyses visant à déterminer les besoins annuels en matière de contrôle des nutriments d’origine animale (par exemple, les programmes d’alimentation);
    3. les procédures de diagnostic et de traitement (par exemple, les médicaments et les autopsies) ou de vaccination;
  3. Les activités liées à la production aquaponique ainsi qu’à la production et à la transformation des produits de l’aquaculture, d’algues, de poissons et de fruits de mer (à l’exception des activités de commercialisation internationale et de traçabilité pour les produits de poissons et de fruits de mer);
  4. Toute autre activité non mentionnée au point 4.1.1 de la présente annexe 1 des lignes directrices.

4.2 Dépenses admissibles et non admissibles dans le cadre de la catégorie de projets

4.2.1 Dépenses admissibles

Les dépenses suivantes sont admissibles dans le cadre de la catégorie de projets, à condition qu’elles aient été raisonnablement engagées et soient nécessaires à la réalisation du projet du bénéficiaire :

  1. Les dépenses engagées après la date d’approbation du projet, mais avant la date d’achèvement de celui-ci;
  2. Les dépenses correspondant aux coûts réels de la réalisation du projet par le bénéficiaire, moins celles, y compris les taxes, pour lesquelles il a reçu, recevra ou est admissible à recevoir une remise, un crédit ou un remboursement;
  3. Certains dépôts, qui peuvent être pris en compte s’ils sont effectués à partir du 19 septembre 2023;
  4. Les traitements et salaires supplémentaires des employés du bénéficiaire travaillant directement au projet, à l’exclusion des indemnités de cessation d’emploi — si ces employés ne travaillent pas uniquement au projet, les salaires et avantages sociaux doivent être calculés au prorata pour refléter la partie de ceux-ci qui s’applique seulement au projet;
  5. Pour les producteurs primaires seulement — les contributions en nature de la main-d’œuvre non rémunérée (à un taux de 25 $ l’heure) et l’utilisation de leur propre matériel agricole (à un taux de 75 $ l’heure), jusqu’à concurrence de 7 000 $, au total, pour de telles dépenses en nature;
  6. Les coûts des matériaux, de l’équipement, de la location de matériel ou des services associés aux activités suivantes :
    1. Les séances de sensibilisation et de formation données par un établissement ou un expert-conseil indépendant qualifié (comme un vétérinaire breveté ou un vérificateur agréé) sur des sujets liés à l’adoption de normes nationales de biosécurité ou d’un programme de gestion des risques axé sur un produit;
    2. Les évaluations ou audits opérationnels menés par un tiers compétent (comme un vétérinaire breveté ou un vérificateur agréé) pour vérifier la conformité aux normes nationales de biosécurité ou à un programme de gestion des risques axé sur un produit, en vue de fournir un plan opérationnel initial relatif aux animaux de l’entreprise (comme un plan d’intervention en cas de maladie ou des procédures propres à l’entreprise);
    3. La signalisation et le recours à des clôtures conçues pour assurer la biosécurité, à d’autres barrières, au nivellement ou à l’aménagement paysager pour délimiter clairement les zones (comme une zone d’accès contrôlé ou restreint) à l’intérieur du site et aux points d’accès;
    4. L’utilisation de grilles, de clôtures conçues pour assurer la biosécurité, de panneaux de signalisation, de serrures, de barrières et d’équipement de surveillance de la sécurité pour contrôler l’accès à l’entreprise et aux bâtiments connexes;
    5. La construction de nouvelles structures ou la modification de celles existantes afin de faciliter et de rendre plus efficaces les déplacements des animaux ou des personnes, y compris par des travaux de modernisation visant à créer une aire de transition efficace (antichambre);
    6. La construction de nouvelles allées, voies d’accès et zones de virage des véhicules ou la modification du tracé de celles existantes afin d’améliorer l’efficacité du flux de la circulation pour réduire la contamination;
    7. L’utilisation de matériel spécial de nettoyage et de désinfection (comme un nettoyeur à eau chaude sous pression, des pièces de tracteur pour le nettoyage approfondi d’une grange ou des pédiluves);
    8. L’installation d’un système de traitement dans le but de désinfecter ou d’éliminer les agents pathogènes provenant de vecteurs passifs ou de contaminants de l’eau, y compris le soufre et le fer;
    9. Le remplacement de surfaces internes (comme des murs, des revêtements de sols, des séparations) par des matériaux non poreux et lavables comme du béton, des panneaux en polyéthylène (« puck board ») ou de l’acier inoxydable;
    10. La construction d’une plateforme à surface dure (comme du béton) ou d’un poste ou d’une installation de lavage pour nettoyer et désinfecter les véhicules et le matériel à l’intérieur de zones d’accès contrôlé (ZAC) ou aux points d’accès contrôlé (PAC);
    11. L’aménagement d’installations d’assainissement, d’une douche ou d’installations de lavage à un point d’accès contrôlé ou dans l’antichambre d’une zone posant un risque plus élevé, comme une grange ou un bâtiment d’élevage (devant faire partie d’une zone de transition complète pour une biosécurité efficace);
    12. La construction d’une nouvelle structure ou la modification d’une structure existante afin de créer des zones de ségrégation pour des cohortes distinctes de bétail et de volaille à haut risque (comme des pouponnières) ou de créer des aires de traitement du bétail ou de la volaille ou encore des aires de travail pour le personnel de service;
    13. La construction d’une nouvelle structure ou la modification d’une structure existante pour aménager une installation de quarantaine ou d’isolement du bétail ou de la volaille que l’on soupçonne malade;
    14. L’installation de grilles, de rideaux en plastique et de soffites sur des granges ou des installations de production, ou la réparation de ceux existants;
    15. L’installation de dispositifs de lutte antiparasitaire ou d’éléments dissuasifs;
    16. L’épandage de gravier autour du périmètre de granges ou d’installations de production (bande de 1 mètre, d’une profondeur de 15 cm ou 6 po environ);
    17. L’acquisition d’outils ou de matériel pour la surveillance de la santé animale et les traitements, comme un logiciel de gestion de la santé, des balances ou des compteurs et des injecteurs multidoses;
    18. Le dépistage initial de maladies en laboratoire pour la création de données de référence (et les frais connexes de prélèvement d’échantillons ou de soins vétérinaires) dans le cadre d’un plan de gestion des maladies.
4.2.2 Dépenses non admissibles

Les dépenses suivantes ne sont pas admissibles dans le cadre de la présente catégorie de projets :

  1. Les dépenses engagées pour présenter une demande dans le cadre de cette catégorie de projets;
  2. Les dépenses engagées avant la date d’approbation ou après la date d’achèvement du projet;
  3. Les dépenses liées à l’obtention de biens ou de services, ou des deux, lorsque ces biens ou ces services, ou les deux, n’ont pas été obtenus auprès d’une entité indépendante du bénéficiaire;
  4. Les dépenses liées aux activités commerciales courantes du bénéficiaire (comme celles engagées pour le fonctionnement au quotidien, servant directement à la production de biens ou de services vendus, ou à la vente de biens et de services, ainsi que les coûts d’exploitation);
  5. Les dépôts (remboursements anticipés) pour lesquels les biens ou les services n’ont pas encore été entièrement reçus;
  6. Les frais de transport, de repas et d’hébergement à l’hôtel;
  7. Les dépenses engagées pour l’envoi de rapports au ministère;
  8. Les coûts du projet qui ont déjà fait l’objet d’une demande de remboursement dans le cadre d’autres catégories de projets;
  9. Les services professionnels qui ne sont pas liés directement aux activités admissibles;
  10. Les dépenses liées à ce qui suit :
    1. Les services récurrents pour la même exploitation sur un même site;
    2. L’installation de clôtures autour des parties de l’exploitation qui ne sont pas soumises à des mesures ou à des protocoles de biosécurité, ou la démarcation de ces parties;
    3. Les modifications liées à l’accroissement de la production, aux exigences en matière de santé et de sécurité, ou à des raisons autres que l’amélioration de la biosécurité;
    4. Les modifications ou les réparations prévues pour l’entretien habituel (par exemple, des surfaces, des portes, des éléments de toiture, des murs extérieurs, des fondations ou des clôtures);
    5. La mise en place d’une source d’eau (par exemple, le forage d’un puits, l’accès à un approvisionnement en eau municipal ou l’aménagement d’un bassin d’irrigation);
    6. Le temps consacré à la réalisation des activités de nettoyage ou de désinfection;
    7. Les activités courantes et permanentes (par exemple, l’échantillonnage et les analyses visant à maintenir ou à surveiller l’état de santé);
    8. La production aquaponique ainsi que la production et la transformation de produits de l’aquaculture, d’algues, de poisson et de fruits de mer (à l’exception des activités de commercialisation internationale et de traçabilité pour le poisson et les fruits de mer);
  11. Les biens non durables (par exemple, les combinaisons jetables, les couvre-bottes, les gants, les masques, les produits désinfectants, le savon et les appâts);
  12. Le matériel et les vêtements généraux couramment utilisés dans une zone d’accès restreint ou à un point d’accès contrôlé (par exemple, les combinaisons, les bottes, les seaux et les brosses);
  13. Les caisses ou les contenants scellés pour entreposer les aliments pour animaux mis en sacs ou en vrac de façon sécuritaire, ou les modifications ou les réparations à des entrepôts d’aliments pour animaux ou de litière existants;
  14. Les laveuses, les sécheuses, le mobilier ou le matériel pour les zones de transition qui ne sont pas directement liées à la biosécurité;
  15. Les objets courants qui peuvent être utilisés à des fins multiples (par exemple, les téléphones intelligents, les pelles et les véhicules);
  16. Les dépenses en nature non mentionnée au point 4.2.1 e);
  17. Toute autre dépense non mentionnée au point 4.2.1 de la présente annexe 1 des lignes directrices.

4.3 Critères d’admissibilité dans le cadre de la catégorie de projets

Il est recommandé aux producteurs primaires de participer à un atelier sur la biosécurité axé sur les animaux d’élevage ou à un atelier équivalent pour éclairer l’élaboration de leur projet.

Pour avoir le droit de participer à cette catégorie de projets, un demandeur doit satisfaire aux exigences suivantes :

  1. Être une personne morale qui est un producteur primaire, une entreprise de transformation ou un fournisseur de services;
  2. Fournir :
    1. son NE de l’ARC; ou
    2. son NAS, mais uniquement si son admissibilité à participer à l’Initiative et à recevoir un paiement au titre de l’Initiative a été confirmée;
  3. Soumettre au ministère un formulaire de demande dûment rempli et approuvé par le ministère, conformément aux dispositions énoncées au point 4.4 des lignes directrices;
  4. Entreprendre une activité visée au point 4.1.1 de la présente annexe 1 des lignes directrices;
  5. Fournir une copie d’une évaluation des risques opérationnels, à l’échelle de l’exploitation ou axés sur un produit par rapport aux normes nationales de biosécurité ou à des pratiques et principes en matière de biosécurité justifiant la nécessité du projet, sauf si la demande porte sur des activités de sensibilisation, de formation, d’évaluation et de planification; [Voir les modèles d’évaluation des risques pour les entreprises de transformation et les fournisseurs de services — le modèle pour les producteurs est disponible dans le cadre des ateliers sur la biosécurité ou auprès de l’Agence canadienne d’inspection des aliments];
  6. Fournir un croquis du site pour toutes les modifications structurelles proposées ou les nouvelles constructions, le cas échéant;
  7. Pour les producteurs primaires et les entreprises de transformation — Avoir un numéro d’identification de l’exploitation (NIE) valide et à jour pour chaque emplacement commercial où le projet aura lieu; [Pour obtenir ou mettre à jour un NIE, consulter le Registre provincial des exploitations];
  8. Pour les producteurs primaires — avoir :
    1. un numéro d’inscription des entreprises agricoles (NIEA) valide;
    2. une ordonnance du Tribunal d’appel de l’agriculture, de l’alimentation et des affaires rurales dispensant la personne morale d’avoir un NIEA;
    3. une lettre de l’Indian Agriculture Program of Ontario; ou
    4. des états des revenus ou d’autres preuves jugées acceptables par l’administrateur du domaine prioritaire, l’exploitant du domaine prioritaire, l’exploitant du programme désigné ou l’administrateur;
  9. Respecter les exigences suivantes en ce qui a trait à ses activités commerciales au moment de présenter une demande dans le cadre de l’Initiative :
    1. Les exigences de la loi en matière d’environnement;
    2. Les exigences de la loi en matière de travail;
    3. Les exigences de la loi en matière fiscale;
    4. Les autres exigences de la loi pertinentes;
  10. Ne pas être ou avoir été, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs ou employés (le cas échéant), titulaire d’une charge publique fédérale, ou fonctionnaire de la fonction publique fédérale, ou, dans le cas contraire, être en conformité avec la Loi sur les conflits d’intérêts (Canada), le Code régissant les conflits d’intérêts des députés du Canada (Canada), le Code de valeurs et d’éthique du secteur public (Canada) et la Politique sur les conflits d’intérêts et l’après-mandat (Canada), selon le cas;
  11. Ne pas être, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs ou employés (le cas échéant), député à la Chambre des communes ou sénateur, ou, dans le cas contraire, avoir l’autorisation en vertu de la Loi sur le Parlement du Canada (Canada) de recevoir de l’aide financière du Canada dans le cadre du PCA durable;
  12. Convenir que tout droit de propriété intellectuelle découlant de son projet, si le demandeur est jugé admissible à participer à l’Initiative et à recevoir un paiement au titre de l’Initiative, lui appartienne;
  13. Accepter que le Canada et l’Ontario puissent, si le demandeur est jugé admissible à participer à l’Initiative et à recevoir un paiement au titre de l’Initiative, publier des renseignements à son sujet, y compris :
    1. de l’information relative au projet;
    2. son nom (en tant que demandeur);
    3. le montant de l’aide financière octroyée par le Canada et l’Ontario;
    4. le résultat du projet;
  14. Être d’accord avec le fait d’être lié par les modalités, conditions et exigences de l’Initiative, telles qu’elles sont énoncées dans l’arrêté ministériel, les lignes directrices et la lettre d’approbation.

4.4 Présentation d’une demande dans le cadre de la catégorie de projets

Consulter le point 4.4 des lignes directrices

4.5 Examen de la demande, critères d’évaluation et envoi d’un avis

Le ministère examinera le formulaire de demande pour déterminer si le demandeur est admissible dans le cadre de la catégorie de projets. Il n’examinera le formulaire de demande que s’il est entièrement rempli. Les formulaires de demande incomplets ne seront pas acceptés. Les demandeurs soumettant une demande incomplète en seront informés et auront la possibilité d’en envoyer une à nouveau.

Les demandes seront évaluées en fonction de :

  • la capacité de cerner un risque actuel en matière de biosécurité et la réduction prévue du risque grâce au projet.

Le ministère enverra une lettre d’approbation par courriel aux demandeurs retenus. Cette lettre contiendra :

  1. un numéro de dossier, que le ministère utilise pour faire référence au projet;
  2. la description du projet;
  3. le montant maximum de l’aide financière et le pourcentage à frais partagés approuvé;
  4. les dépenses admissibles;
  5. la date à laquelle le bénéficiaire est tenu d’achever son projet;
  6. la date limite de dépôt de la demande de remboursement de dépenses;
  7. des précisions sur le dépôt du rapport final, y compris la date limite.

Le ministère enverra un avis par courriel aux candidats non retenus pour leur expliquer brièvement pourquoi ils ne sont pas admissibles à l’initiative.