Rapports annuels des installations

Les installations réglementées en vertu de la Loi sur la réduction des toxiques préparent et présentent chaque année des rapports sur la réduction des substances toxiques (les « rapports »). Les renseignements fournis dans ces rapports permettent à l’Ontario de surveiller les progrès réalisés par les installations dans la réalisation de leur plan et dans la réduction effective des substances toxiques. Les rapports préparés par chaque installation fournissent un compte rendu sur douze mois de l’utilisation et de la création de substances toxiques, de la quantité de substances toxiques contenues dans ses produits (exigences de déclaration propres à la Loi sur la réduction des toxiques de l’Ontario) ainsi que des quantités de substances toxiques rejetées, mises au rebut et recyclées dans l’installation (exigences de déclaration liées à l’INRP). Ils permettent aussi de suivre les progrès réalisés en vue de la mise en œuvre des plans de réduction des substances toxiques.

Même si l’Ontario peut évaluer les tendances qui se dégagent des données et en déterminer les origines, les changements peuvent être attribuables à de multiples variables. Comme on l’explique dans l’INRP, ces variables comprennent des changements dans les installations (p. ex. variations dans les niveaux de production, expansion ou rationalisation des installations, modifications aux procédés) et d’autres facteurs comme les changements aux méthodes de calcul, la mise à jour des données et la modification du cadre réglementaire. D’autre part, les changements aux substances déclarées dans le cadre de l’INRP affectent la liste des substances visées par le Programme de réduction des substances toxiques et peuvent donc influer sur les quantités de substances déclarées à diverses périodes. Par exemple, l’INRP a diminué les seuils de déclaration de certaines substances en 2014. Ceci a entraîné une augmentation du nombre d’installations tenues de produire des rapports et, par conséquent, un accroissement des quantités déclarées pour ces substances particulières. De plus, certains progrès peuvent être attribués à des programmes complémentaires du MEACC visant également à réduire les rejets dans l’environnement.

Substances utilisées, créées et contenues dans des produits

Le graphique ci-dessous montre les quantités totales utilisées, créées, contenues dans des produits et rejetées de toutes les substances visées par le Programme de réduction des substances toxiques entre 2012 et 2015. Les quantités fluctuent au cours des années. De 2014 à 2015, on note une réduction de 33 % (environ 5,36 millions de tonnes) dans l’utilisation, une réduction de 8 % (environ 2,4 millions de tonnes) dans la création, et une augmentation de 5 % (environ 427 000 tonnes) dans la quantité de substances toxiques contenues dans des produits.

Quantités totales de substances toxiques utilisées, créées, contenues dans des produits et rejetées entre 2012 et 2015

La réduction globale de l’utilisation des substances toxiques enregistrée en 2015 est attribuable à la diminution de l’utilisation de plusieurs substances pour lesquelles des quantités utilisées supérieures avaient été déclarées en 2014. Ces substances comprennent l’acide acrylique, l’acrylate de butyle, l’éthylèneglycol, le styrène et l’acétate de vinyle. Les installations ont surtout fait état d’une réduction des volumes de production pour expliquer la réduction dans l’utilisation de ces substances.

En 2015, des installations ont déclaré une augmentation de l’utilisation de certaines substances comme l’anthracène, les distillats légers hydrotraités ainsi que le manganèse (et ses composés). Les installations ont attribué cet accroissement à de multiples facteurs, dont l’augmentation des volumes de production et des changements à la méthode de quantification de l’utilisation, ou au fait qu’il s’agissait de la première année de déclaration de ces substances. La quantité totale de substances toxiques utilisées en Ontario a toutefois diminué de 2014 à 2015, et les rejets déclarés en 2015 sont inférieurs à ceux de 2012.

La quantité totale de substances toxiques créées a également fléchi en 2015. Ces réductions sont principalement attribuables à la diminution de la création de 1,3-butadiène, de monoxyde de carbone, d’isoprène, de propylène et de toluène. Les installations qui ont déclaré une réduction de la création des substances répertoriées ont indiqué que la principale cause de cette diminution est la baisse des volumes de production et la variation des mesures. En parallèle, on a enregistré une augmentation de la création de plusieurs substances telles que l’anthracène, le biphényle, l’alcool éthylique, l’hexane, le pentane et le zinc. Les installations qui ont déclaré une augmentation de la création de ces substances en 2015 ont attribué cette hausse au fait qu’il s’agissait de la première année de déclaration de ces substances et à la variation des mesures. Par contre, il importe de souligner de nouveau que la quantité totale de substances toxiques créées en 2015 a diminué comparativement à l’année précédente et a été inférieure à celle déclarée en 2012.

Les substances contenues dans des produits ont globalement enregistré des fluctuations entre 2012 et 2015; la plupart des substances ont connu des hausses ou des baisses dans des plages limitées. On constate une réduction de la quantité de substances toxiques contenues dans des produits entre 2012 et 2014. Cet effet est principalement attribuable à la réduction des quantités de benzène, de n-hexane, de propylène, de 1,3-butadiène, de phosphore et de méthyléthylcétone. Plus récemment, de 2014 à 2015, on a enregistré une augmentation de l’utilisation des substances toxiques attribuable à la hausse de l’utilisation de l’acide sulfurique, de l’éthylène et du manganèse.

Substances rejetées

Comme le montre le graphique ci-dessus, les quantités totales de substances toxiques rejetées (dans l’air, le sol et l’eau) sont très petites par rapport aux substances utilisées, créées et contenues dans des produits. Lorsqu’on se concentre spécifiquement sur les substances rejetées, le graphique ci-dessous montre que les quantités de substances rejetées sont demeurées stables depuis 2012, avec une réduction de 0,03 % (119 tonnes) entre 2014 et 2015.

Quantités totales de substances toxiques rejetées dans l’air, le sol et l’eau

Progrès accomplis en ce qui a trait aux substances utilisées, créées, contenues dans des produits et rejetées

Même s’ils donnent un aperçu des tendances globales à l’échelle de la province, les graphiques ci-dessus ne montrent pas les progrès accomplis à plus petite échelle. Si l’on examine exclusivement les substances toxiques dans les installations qui ont manifesté l’intention de contribuer à la réduction de ces substances, on note des progrès en vue de leur réduction ou de leur élimination. Certaines installations ont indiqué que les réductions obtenues résultent de la mise en œuvre de leurs plans de réduction, alors que d’autres ont fourni des raisons différentes, comme la baisse des volumes de production. Les graphiques ci-dessous montrent la réduction dans le temps de l’utilisation, de la création, de la présence dans des produits et du rejet des substances toxiques dans ces installations.

Quantités totales de substances utilisées, créées et contenues dans des produits exclusivement dans les installations qui ont indiqué leur intention de les réduire

Quantités totales de substances rejetées (dans l’air, le sol et l’eau) par les installations qui ont indiqué leur intention de les réduire

Nous incitons les Ontariennes et les Ontariens à consulter la carte du Programme de réduction des substances toxiques pour y faire des recherches par emplacement géographique, par nom d’entreprise, par substance toxique ou par secteur afin de trouver plus d’information sur les substances toxiques utilisées, créées, contenues dans des produits et rejetées par des installations.