Les conseils scolaires et les écoles (financées par les fonds publics et privées) sont tenus de mettre en œuvre un ensemble de stratégies et de contrôles afin de veiller à ce que les milieux d'apprentissage soient plus sains et plus sécuritaires pour les élèves et le personnel, selon les modalités décrites ci-après. L'adoption d'une seule mesure n'empêchera pas la transmission dans les écoles. Il faudra plutôt mettre en place une combinaison d'éléments structurels et individuels qui vont contribuer à renforcer la sécurité sanitaire des écoles et à réduire le risque d'infection chez les personnes qui sont sur place.

Chacune des mesures de contrôle décrites ci-dessous aide à réduire la propagation. Cependant, c'est la combinaison et l'application cohérente de l'ensemble de ces mesures de contrôle qui seront les plus efficaces pour réduire la propagation des maladies dans les écoles.

Dépistage

Le personnel et les élèves seront tenus de procéder à un autodépistage chaque jour avant d'aller à l'école. Les conseils scolaires devront fournir aux parents une liste de contrôle aux fins du dépistage quotidien de leurs enfants avant qu'ils se rendent à l'école. De plus, des outils d'autoévaluation devront être mis à la disposition des membres du personnel afin qu'ils puissent détecter d'éventuels symptômes de la COVID‑19. La province continuera à fournir un outil de dépistage que les conseils scolaires pourront utiliser et le mettra à jour, au besoin, tout au long de l'année scolaire. Les bureaux de santé publique locaux pourront adopter un outil de dépistage équivalent ou plus restrictif au niveau local.

Le personnel et les élèves qui présentent des symptômes associés à la COVID‑19, tels qu’ils sont définis dans l’outil de dépistage, ne doivent pas se rendre à l’école et sont tenus de suivre les directives qui figurent dans l’outil de dépistage, par exemple, obtenir une aide médicale ou subir un test de diagnostic de la COVID‑19 s’ils sont admissibles.

Dépistage sur place

Le Ministère pourrait exiger que les conseils scolaires et les écoles valident sur place tous les jours l'autodépistage effectué, notamment pendant des périodes où le taux de transmission du virus pourrait être plus élevé (par exemple, après une période de vacances). Les conseils scolaires sont tenus d'élaborer une procédure, qu'ils mettront en œuvre si on le leur demande, pour confirmer que les personnes se rendant à l'école ont effectué un autodépistage avant leur arrivée à l'école ou dès leur arrivée.

Si le Ministère demande aux conseils scolaires et aux écoles de valider tous les jours l'autodépistage, les élèves, les membres du personnel et les visiteurs devront fournir tous les jours une confirmation ou une preuve de l'autodépistage qu'ils ont effectué, dans un format jugé approprié et accessible par l'école ou le conseil scolaire (par exemple, copie papier du test de dépistage rempli, application mobile montrant le résultat du dépistage), avant leur arrivée à l'école ou dès leur arrivée. Ce sont la direction et le personnel de l'école désigné qui devront s'assurer que tous les élèves, les membres du personnel et les visiteurs ont effectué leur autodépistage quotidien de la COVID‑19 et que le résultat leur a indiqué qu'ils pouvaient aller à l'école.

Le résultat du dépistage effectué à l'aide de l'outil provincial en ligne peut être téléchargé en format PDF ou envoyé par courriel à l'école, si l'école ou le conseil scolaire juge que le format est accessible.

Les membres du personnel, les élèves et les visiteurs dont le résultat de l'auto dépistage leur a indiqué qu'ils ne devaient pas se rendre à l'école doivent suivre les instructions et ne pas aller à l'école.

Port du masque par les élèves

Les élèves de la 1re à la 12e année sont tenus de porter un masque non médical ou en tissu bien ajusté, à l'intérieur de l'école, y compris dans les couloirs et dans leur salle de classe ainsi que dans les véhicules scolaires.

Le port du masque est encouragé dans le cadre de la participation aux activités physiques lorsque les masques peuvent être portés en toute sécurité, compte tenu de l'activité (éducation physique et santé)

Les masques peuvent être temporairement retirés à l'intérieur pour manger ou boire, en maintenant une distance minimale de deux mètres entre les cohortes et une distance aussi grande que possible au sein d'une cohorte (consulter le protocole sur l'utilisation de la cafétéria et celui relatif aux repas).

Les élèves ne sont pas obligés de porter un masque à l’extérieur.

Les élèves de la maternelle et du jardin d’enfants sont vivement encouragés à porter un masque non médical ou en tissu lorsqu’ils sont à l’intérieur et dans les véhicules scolaires, mais ne sont pas obligés d’en porter un.

Les conseils scolaires peuvent continuer de se reporter aux conseils de l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et de Santé publique Ontario (SPO) sur les types de masques appropriés et leur utilisation.

On s'attend à ce que les élèves apportent leurs propres masques qu'ils porteront dans les transports scolaires et à l'école. Des masques non médicaux à trois épaisseurs seront mis à la disposition des élèves par les écoles, si nécessaire.

Suivant les recommandations du bureau de santé publique local, les écoles et les conseils scolaires peuvent, s'ils le souhaitent, mettre en œuvre des mesures supplémentaires sur le port du masque, en fonction de la situation locale.

Voir les directives additionnelles à la section Musique.

Exceptions

Les écoles et les conseils scolaires peuvent prévoir des exceptions raisonnables à l'exigence du port de masque. Les conseils scolaires sont invités à passer en revue leurs politiques d'exception du port du masque et à veiller à ce que les élèves soient encouragés à porter un masque autant que possible.

La direction d'école peut dispenser les élèves ayant des difficultés sensorielles ou respiratoires de porter un masque, conformément aux politiques du conseil scolaire.

Équipement de protection individuelle (EPI) du personnel

Les conseils scolaires continueront de fournir l'EPI nécessaire aux membres du personnel scolaire, aux conducteurs et surveillants d'autobus scolaires ainsi qu'aux aides-éducateurs, notamment des masques médicaux (chirurgicaux ou de procédure), des protections oculaires et d'autres EPI en fonction de leur rôle ou de leurs fonctions (par exemple, gants, blouses).

Le ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs et la chaîne d'approvisionnement relative à la pandémie, mise en place par le gouvernement, continueront de fournir aux conseils scolaires et aux consortiums de transport l'EPI nécessaire, ainsi que les fournitures et équipements essentiels (par exemple, désinfectant pour les surfaces dures, désinfectant pour les mains).

Les membres du personnel scolaire et les visiteurs sont tenus de porter des masques médicaux (chirurgicaux ou de procédure) ou des masques N95 sans test d’ajustement à l’intérieur de l’école, y compris dans les couloirs et les salles de classe. Le personnel n’est pas tenu de porter des masques médicaux à l’extérieur s’il lui est possible de maintenir une distance de deux mètres. Lorsqu’il consomme des aliments ou des boissons, il doit maintenir une distance d’au moins deux mètres.

Conformément aux exigences en matière de santé et de sécurité au travail, le personnel d’éducation qui travaille en contact étroit avec des élèves qui ne portent pas de masque est tenu de porter, à l’intérieur et à l’extérieur, un équipement de protection individuelle (EPI) comprenant à la fois des masques médicaux (chirurgicaux/de procédure) ou des masques N95 sans test d’ajustement et des protections oculaires (par exemple, un écran facial ou des lunettes de protection et certaines lunettes de sécurité, mais pas toutes).

Il y aura des exceptions raisonnables à l’exigence de port du masque par le personnel.

Le personnel d’éducation qui travaille avec des élèves qui portent des masques n’est pas tenu de porter une protection oculaire. La protection oculaire d'un conducteur d'autobus scolaire est destinée à le protéger en cas de contact rapproché avec des élèves, notamment lorsqu'ils montent dans l'autobus scolaire et en descendent, mais ne doit pas entraver le fonctionnement sécuritaire du véhicule.

Élèves ayant des besoins particuliers

Pour soutenir les élèves sourds ou malentendants, le personnel peut porter des masques dotés de sections transparentes. Les visages sont ainsi visibles et les élèves peuvent lire sur les lèvres.

Des masques N95 (avec ajustement vérifié) seront fournis aux membres du personnel s'ils doivent procéder à une intervention médicale générant des aérosols (IMGA) ou s'ils se trouvent dans la même salle où a lieu une IMGA.

Hygiène des mains et étiquette respiratoire

Les bonnes pratiques d'hygiène des mains et d'étiquette respiratoire constituent l'une des stratégies de protection les plus importantes. Les écoles doivent fournir aux élèves une formation sur l'hygiène des mains et l'étiquette respiratoire, notamment l'utilisation des désinfectants pour les mains à base d'alcool (DMBA), et en renforcer l'utilisation.

À cette fin, il faut prévoir des pauses pour permettre aux élèves de se laver les mains à des moments appropriés au cours de la journée de classe.

L'hygiène des mains doit être pratiquée par toutes les personnes qui entrent dans l'école et elle doit être intégrée à intervalles réguliers dans la routine de la journée, plus souvent que les recommandations habituelles (avant de manger, après avoir utilisé les toilettes).

Le personnel et les élèves doivent recevoir des instructions ciblées, adaptées à l'âge des élèves, sur l'hygiène des mains et l'étiquette respiratoire appropriées. Les bureaux de santé publique locaux peuvent donner des conseils supplémentaires. Des affiches et des rappels, adaptés à l'âge des élèves, doivent être posés partout dans l'école.

  • L'eau et le savon sont à privilégier, car il s'agit de la méthode la plus efficace et la moins susceptible de causer des problèmes de santé en cas d'ingestion accidentelle.
  • Les enfants ont le droit d'utiliser du désinfectant pour les mains à base d'alcool. Son efficacité est optimale lorsque les mains ne sont pas visiblement souillées.
  • S'il y a de la saleté, du sang, des fluides corporels (urine ou matière fécale), il est préférable de se laver les mains à l'eau et au savon.
  • Le placement sécuritaire du désinfectant pour les mains à base d'alcool est important pour éviter qu'il soit ingéré et pour protéger les jeunes enfants en particulier.
  • Les écoles doivent apporter des soutiens ou des modifications permettant aux élèves ayant des besoins particuliers de pratiquer régulièrement l'hygiène des mains de manière aussi autonome que possible.
  • Rappeler aux élèves de couvrir la bouche et le nez avec un mouchoir en papier lorsqu'ils toussent ou éternuent et de le jeter ensuite dans la poubelle.
  • Des mouchoirs en papier et des poubelles sans contact avec sac (c'est-à-dire avec pédale, avec détecteur, à panier ouvert) doivent être fournis.

Le personnel et les élèves doivent disposer des fournitures dont ils ont besoin pour pratiquer une hygiène des mains et une étiquette respiratoire appropriées, et ces fournitures doivent être facilement accessibles.

L'école devra fournir du désinfectant pour les mains à base d'alcool avec une concentration en alcool d'au moins 60 % dans tous ses locaux (y compris, idéalement, à l'entrée de chaque salle de classe) ou des distributeurs de savon liquide ordinaire, des lavabos et des distributeurs de serviettes en papier.

Les fournitures essentielles requises, par exemple le désinfectant pour les mains, continueront d'être fournies aux conseils scolaires par le ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs et par la chaîne d'approvisionnement gouvernementale relative à la pandémie.

Consultez la fiche de renseignements Comment se laver les mains (PDF) de Santé publique Ontario.

Consultez la page Web de Santé Canada intitulée Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID‑19) : Liste de désinfectants pour les mains autorisés par Santé Canada, qui précise les types de désinfectant pouvant convenir à différents groupes de membres du personnel et d'élèves.

Maintien de la distance physique et rassemblements

Il convient de toujours favoriser le maintien d'une distance physique maximale entre les élèves, entre les membres du personnel ainsi qu'entre les élèves et les membres du personnel. Les mesures de maintien de la distance physique doivent être accompagnées par d'autres mesures de santé publique telles que le dépistage, la pratique d'une bonne hygiène des mains, la mise en place de cohortes, le renforcement du nettoyage et le port d'un masque.

Les écoles sont encouragées à retirer le mobilier non essentiel et d'agencer les bureaux de manière à laisser un maximum d'espace entre eux, et à fournir au personnel enseignant le plus d'espace possible pour travailler.

Les périodes de déplacement des élèves doivent être échelonnées, si possible, pour limiter les rassemblements dans les couloirs.

Les rassemblements d'enseignantes et d'enseignants et des membres du personnel doivent être limités pour réduire le risque de transmission entre adultes.

Dans la mesure du possible, il convient de porter une attention particulière au maintien de la distance physique dans les salles de classe dotées de matériel fixe (par exemple, laboratoires de sciences ou classes d’éducation technologique).

Arrivées, départs et signalisation

Les écoles doivent élaborer des procédures d'arrivée et de départ favorisant le maintien de la distance physique dans la mesure du possible. Voici des exemples :

  • maximiser l'utilisation de toutes les entrées et sorties possibles au début et à la fin des jours de classe
  • créer des parcours spécifiques pour guider la circulation des élèves entre les salles de classe
  • placer des repères visuels ou physiques, comme du ruban adhésif sur le sol ou les trottoirs et des panneaux ou des affiches sur les murs, afin de maintenir les distances appropriées dans les rangs ou les files d'attente et dans d'autres circonstances (des indications pour signaler une « circulation à sens unique » dans les couloirs, par exemple)

Du désinfectant pour les mains doit être disponible aux entrées et sorties des écoles et dans les salles de classe.

Récréations et pauses à l'extérieur

Les élèves sont tenus de rester au sein de leur cohorte lors des récréations et des pauses à l’extérieur, et la distance physique devrait être maintenue entre les cohortes, dans la mesure du possible.

Le partage du matériel à l'extérieur est autorisé à condition de pratiquer une hygiène des mains et une étiquette respiratoire appropriées.

Mauvais temps

Les conseils scolaires doivent élaborer des plans et des politiques en cas de mauvais temps, qui peuvent notamment prévoir de passer à un apprentissage à distance. Ces plans doivent également inclure l'approche à adopter en cas de journées chaudes.

Les conseils scolaires devraient consulter les bureaux de santé publique locaux en la matière.

Normes et protocoles de nettoyage et de désinfection

Protocoles de nettoyage

Les conseils scolaires doivent passer en revue leurs protocoles de nettoyage et les renforcer si nécessaire afin de répondre aux exigences actuelles en matière de santé publique.

Consultez la fiche de renseignements Nettoyage et désinfection des lieux publics (PDF) de Santé publique Ontario.

Consultez la page Web de Santé Canada intitulée Désinfectants pour surfaces dures et désinfectants pour les mains (COVID‑19) (PDF) pour voir la liste des produits approuvés.

Produits de nettoyage

Compte tenu de leur simplicité d'utilisation, les produits qui ont à la fois une action nettoyante et désinfectante sont à privilégier (c'est-à-dire les produits à base de peroxyde d'hydrogène). Utilisez uniquement des produits de nettoyage et de désinfection ayant un numéro d'identification de médicament (DIN). Vérifiez leur date d'expiration avant de les utiliser et suivez les instructions du fabricant.

Les fournitures essentielles requises, par exemple le désinfectant, continueront d'être fournies aux conseils scolaires par le ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs et par la chaîne d'approvisionnement gouvernementale relative à la pandémie.

Programme de nettoyage

Les conseils scolaires doivent avoir un programme de nettoyage et de désinfection des écoles, incluant un examen des pratiques existantes en vue de déterminer s'il est possible de les améliorer. Ce programme doit préciser la fréquence et le choix du moment de nettoyage et de désinfection, les zones à nettoyer et/ou à désinfecter, le choix des produits de nettoyage, la sécurité des enfants, la dotation en personnel, la signalisation et l'EPI destiné au personnel de nettoyage.

Surfaces fréquemment touchées

Il faut accorder une grande attention à l'hygiène régulière des mains afin de réduire le risque d'infection lié aux surfaces fréquemment touchées. Il est recommandé de les nettoyer et de les désinfecter au moins deux fois par jour, mais il peut s'avérer nécessaire de le faire plus fréquemment en fonction de la fréquence d'utilisation et du degré de la salissure. Ces surfaces incluent notamment les toilettes (c'est-à-dire les installations sanitaires, les robinets), les salles de repas (c'est-à-dire les tables, les éviers, les comptoirs), les poignées de porte, les interrupteurs d'éclairage, les poignées, les bureaux, les téléphones, les claviers, les écrans tactiles, les boutons-poussoirs, les mains courantes, les ordinateurs, les photocopieurs et l'équipement sportif.

Matériel commun

Le matériel commun est important pour l'apprentissage (par exemple, les jouets pour les jeux d'imagination à la maternelle et au jardin d'enfants, les objets à manipuler dans le cadre de l'enseignement des mathématiques, les ordinateurs et les autres appareils technologiques, les livres, les fournitures artistiques, les équipements d'éducation physique intérieurs et les équipements extérieurs communs). L'utilisation de matériel commun est autorisée. Le risque associé à la transmission par le biais des objets communs est faible. L'hygiène régulière des mains et l'étiquette respiratoire doivent être renforcées afin de réduire le risque d'infection lié au matériel commun, en particulier lorsqu'il n'est pas possible de nettoyer régulièrement les objets partagés.

Espaces communs

Les salles de classe communes, les bibliothèques (pour un usage collectif ou individuel, par exemple pour y étudier) et les laboratoires d'informatique et de technologie sont autorisés. L'utilisation de casiers ou de cases est autorisée. Dans les espaces intérieurs communs, il convient de maintenir le port du masque et la plus grande distance possible.

Utilisation de la cafétéria et protocoles pour le déjeuner

Les élèves peuvent prendre leur déjeuner ensemble :

  • à l’extérieur, au sein d’une cohorte
  • à l'intérieur, en respectant une distance minimale de deux mètres entre les cohortes et en maintenant la plus grande distance possible entre eux au sein de la même cohorte

Les écoles plus grandes doivent employer divers moyens pour limiter le nombre d'élèves et de cohortes qui déjeunent à proximité les uns des autres (exemples : périodes de déjeuners échelonnées, prise des déjeuners à l'extérieur ou dans d'autres locaux).

Les cafétérias et les autres espaces communs pour prendre les déjeuners peuvent être utilisés, comme suit :

  • Des limites de capacité d’accueil doivent être fixées, conformément à la Loi sur la réouverture de l’Ontario, de manière à toujours permettre une distance de deux mètres entre les cohortes, et autant de distance que possible au sein des cohortes.
  • Écoles secondaires : les conseils scolaires sont encouragés à élaborer un plan visant à réduire autant que possible le nombre d’élèves qui prennent leur déjeuner à proximité les uns des autres.
  • Écoles élémentaires : lorsqu’il est impossible de maintenir une distance de deux mètres entre les cohortes, les élèves sont encouragés à prendre leur déjeuner dans leur salle de classe avec leur cohorte, ou à l’extérieur. Les écoles et les éducateurs sont encouragés à maintenir des conditions aussi normales que possible au sein des cohortes de classe pendant le déjeuner et les pauses, tout en veillant à ce que les mesures de distanciation soient maintenues. Il peut s'agir de permettre aux élèves de s'asseoir en groupes et/ou en cercles pour faciliter la participation et la conversation entre pairs, tout en maintenant la plus grande distance possible au sein d'une cohorte.

Les élèves du palier secondaire sont autorisés à déjeuner hors du campus.

Chaque élève est invité à apporter sa propre bouteille d'eau étiquetée, qu'il conservera avec lui au cours de la journée sans la partager.

L'utilisation de fours à micro-ondes et d'espaces de cuisines partagés est autorisée.

Programmes alimentaires

Les programmes de nutrition et d'alimentation tiers ainsi que les événements alimentaires non pédagogiques (comme une journée pizza) sont autorisés, à condition que les personnes qui manipulent les aliments utilisent des pratiques de manipulation et de sécurité des aliments appropriées.

Assemblées

À compter du mois de janvier 2022, les assemblées scolaires et autres rassemblements d’élèves ou scolaires en personne ne seront pas autorisés dans les écoles élémentaires. Les écoles doivent plutôt organiser des assemblées ou des rassemblements virtuels.

Pour les élèves des écoles secondaires, les assemblées scolaires et autres rassemblements d’élèves ou scolaires en personne sont autorisés à condition de respecter les exigences provinciales pertinentes prévues en vertu de la Loi sur la réouverture de l’Ontario, conformément aux limites de capacité d’accueil établies par la province, de même que les programmes de soutien entre élèves à l’école, tels que le programme des « camarades de lecture ».

Visiteurs

Les visiteurs doivent se soumettre à un autodépistage et porter un masque médical (par exemple, chirurgical ou de procédure) dans l'enceinte de l'école. Un masque médical sera fourni par l'école, au besoin.

Les conseils scolaires doivent mettre en place une procédure pour confirmer que tous les visiteurs ont effectué l'autodépistage des symptômes de la COVID‑19 avant de se présenter à l'école ou dès leur arrivée.

Les conseils scolaires peuvent être amenés à restreindre l'accès des visiteurs, en fonction des recommandations publiées par le bureau de santé publique local.