Remplacer les substances désignées par des substances moins dangereuses est recommandé et représente souvent la meilleure façon de contrôler les expositions. Dans les situations où la substance désignée est complètement retirée du lieu de travail, le règlement ne s’applique plus.

Le règlement exige que le programme de contrôle fournisse :

  • les contrôles techniques
  • les pratiques de travail
  • les installations et pratiques d’hygiène

Un autre type de contrôle est le port d’équipement de protection individuelle, dont il est question dans un autre chapitre.

Ces contrôles varient en fonction des circonstances, mais les employeurs et les parties du lieu de travail doivent s’assurer non seulement de respecter leurs devoirs en vertu du Règl. de l’Ont. 490/09, mais aussi de toute autre obligation applicable en vertu de la LSST.

Contrôles techniques

À part la substitution, la meilleure méthode pour contrôler l’exposition aux substances dangereuses est les contrôles techniques. Les contrôles techniques comprennent des mesures visant à réduire la libération de la substance à sa source ou sur sa voie de transmission et doivent être pris en compte dans la conception du lieu de travail, de l’équipement et des procédés.

Il existe quatre principaux types de contrôles techniques :

Un aperçu de ces contrôles apparaît ci-dessous.

Contrôle des procédés

Le contrôle des procédés consiste à changer la manière dont un procédé est effectué afin de réduire les émissions et de contrôler l’exposition à la substance. Par exemple, l’utilisation des méthodes humides dans les opérations de meulage et de forage réduit la poussière. Peindre avec un pinceau au lieu de pulvériser la peinture réduit la libération de contaminants dans l’air.

Utilisation d’une enceinte et isolement

Mettre un procédé ou un équipement dans une enceinte peut être très efficace pour réduire la quantité d’une substance libérée dans le lieu de travail. Maintenir le procédé ou l’équipement sous pression négative au moyen d’une ventilation par aspiration et utiliser des joints mécaniques doubles sur les pompes et les soupapes sont des méthodes qui offrent une protection accrue.

L’isolement peut séparer les travailleurs des procédés qui utilisent une substance désignée. Par exemple, les procédés dangereux peuvent se trouver dans des zones de l’usine qui sont physiquement ou géographiquement séparées des endroits où sont présents de nombreux travailleurs.

Si les opérations manuelles à risque élevé sont inévitables, des gants, des dispositifs de commande à distance ou des robots peuvent être utilisés pour réduire au minimum l’exposition des travailleurs. Une solution de rechange consiste à situer les postes de travail dans des enceintes ou des cabines sans contaminants, en particulier lorsque des procédés automatisés sont utilisés.

Ventilation par aspiration à la source

La ventilation par aspiration à la source est un des moyens les plus efficaces pour contrôler l’exposition au lieu de travail à la source des émissions.

Un système de ventilation par aspiration à la source est composé de quatre éléments de base :

  • la hotte qui capte l’air contaminé à la source
  • les conduits qui transportent l’air contaminé loin de sa source
  • l’épurateur d’air qui élimine les contaminants de l’air avant qu’il ne soit évacué
  • le ventilateur et le moteur qui aspirent l’air dans le système et le déchargent après l’épuration

La conception de ces éléments doit convenir au procédé et à la substance contrôlée.

Ventilation générale

La ventilation générale ou la ventilation avec apport d’air neuf consiste en l’utilisation de grands volumes d’air pour réduire la concentration de contaminants dans l’air. En cas d’exposition à des substances désignées en suspension dans l’air, la ventilation générale à elle seule n’offre pas un contrôle adéquat et une ventilation par aspiration à la source est nécessaire.

Il est important qu’un système de ventilation générale soit doté d’un apport adéquat d’air neuf* pour prévenir la formation d’une pression négative (Remarque : cette situation se produit lorsque l’air du lieu de travail peut s’échapper et n’est pas remplacée), ce qui peut nuire au fonctionnement des ventilateurs d’évacuation et des autres équipements.

*Le cas échéant, reportez-vous à l’article 128 du Règl. 851 (Établissements industriels) et à l’article 20 du Règl. de l’Ont. 67/93 (Établissements d’hébergement et de soins de santé).

Pratiques de travail

En plus des contrôles techniques, un programme de contrôle doit également prévoir des pratiques de travail pour s’assurer que les travailleurs sont protégés contre l’exposition à une substance désignée. Les pratiques de travail doivent être établies dans le programme de contrôle et des exemples comprennent ce qui suit :

Tenue des lieux

De bonnes procédures de tenue des lieux sont particulièrement importantes lorsqu’une substance désignée est libérée sous forme de particules. Par exemple, la poussière sur l’équipement et d’autres surfaces peut entraîner des expositions et doit être gardée au minimum ou éliminée.

Les techniques de nettoyage ne doivent pas contribuer à la dispersion de la poussière et doivent être effectuées au moyen de produits humides, de poudres à balayer ou d’aspirateurs dotés de filtres spéciaux ou d’autres dispositifs pour empêcher la poussière d’être redistribuée dans l’air. Par exemple, un aspirateur pourvu d’un filtre HEPA doit être utilisé pour nettoyer les surfaces contaminées par la poussière de silice.

Entretien de l’équipement

L’entretien régulier de l’équipement peut aider à prévenir les fuites ou les émissions d’une substance désignée sur le lieu de travail. L’équipement fourni par l’employeur, y compris celui utilisé pour les pratiques de contrôle comme les systèmes de ventilation ou les aspirateurs, doit être maintenu en bon état

Contrôles administratifs

Les contrôles administratifs sont des pratiques de travail qui peuvent réduire l’exposition des travailleurs à un environnement contaminé. Ils peuvent comprendre :

  • la planification de l’entretien et des autres activités à exposition élevée à des moments où peu de travailleurs sont présents
  • la mise en place d’un horaire de rotation des tâches qui réduit le temps d’exposition de chaque travailleur à la substance désignée
  • la mise en place d’un horaire alternant le travail et le repos afin de diminuer la durée d’exposition d’un travailleur à la substance désignée

Installations et pratiques d’hygiène

Les installations et pratiques d’hygiène peuvent réduire la quantité d’une substance désignée qu’un travailleur peut absorber par la peau ou ingérer. Elles sont particulièrement importantes si la substance désignée est libérée sous une forme qui peut s’accumuler sur les mains des travailleurs ainsi que sur le reste de la peau exposée, des vêtements et des cheveux.

Les principes importants à ne pas oublier lors de la planification d’installations et de pratiques d’hygiène efficaces comprennent les suivants, dont certains peuvent également être exigés par les règlements propres au secteur en vertu de la LSST :

  • les voies d’exposition à la substance désignée et le besoin de restrictions relatives au fait de manger ou de boire dans les aires de travail
  • l’emplacement des salles de repas, des aires de repos et des fontaines à boire afin de réduire au minimum les risques de contamination
  • insister sur le lavage des mains avant de manger, de boire ou de fumer, ainsi que sur le retrait des vêtements de protection, puis du lavage des mains et des autres parties du corps exposées avant d’entrer dans les aires de repos, les salles de repas et avant de quitter le lieu de travail
  • le cas échéant, les installations d’hygiène doivent être conçues pour prévenir la contamination des vêtements propres par les vêtements sales. Les installations d’hygiène bien conçues comprennent habituellement des zones de lavage et de douche situées entre les zones « propres » et « sales » pour se changer
  • les programmes de formation des travailleurs devraient aborder l’importance des bonnes pratiques d’hygiène et la prévention des risques d’exposition

« filtre HEPA » s’entend d’un filtre absolu ayant une efficacité d’au moins 99,97 % pour extraire de l’air les particules d’un diamètre aérodynamique moyen de 0,3 micromètre.