Arrêt pour les autobus scolaires

Quelles que soient leurs dimensions, tous les autobus scolaires de l’Ontario sont peints en jaune de chrome et portent les mots « School Bus » (autobus scolaire).

Que vous veniez à la rencontre d’un autobus scolaire ou que vous le suiviez, vous devez vous arrêter lorsqu’il est immobilisé et que ses feux supérieurs intermittents rouges clignotent. Lorsque vous rencontrez un autobus, arrêtez-vous à une distance qui permet aux enfants de descendre de l’autobus et de traverser la route devant vous. Si vous êtes à l’arrière d’un autobus, arrêtez-vous à au moins 20 mètres. Ne repartez que lorsque l’autobus s’est remis en marche ou que ses feux ont cessé de clignoter.

Si vous circulez sur une route divisée par un terre-plein, seuls les véhicules qui suivent un autobus scolaire doivent s’arrêter. (Un terre-plein est une bande de terre ou d’asphalte creusée ou surélevée qui divise une route où les véhicules circulent dans les deux directions. Les véhicules ne peuvent pas franchir un terre-plein.)

Vous devez respecter les règles concernant l’arrêt pour les autobus scolaires sur toutes les routes, peu importe le nombre de voies ou la limite de vitesse. Soyez prêt(e) à vous arrêter devant ou derrière un autobus scolaire en tout temps, et non seulement pendant les heures d’école.

Outre les feux intermittents rouges clignotants, les autobus scolaires sont dotés d’un bras d’arrêt se trouvant du côté du conducteur. Ce bras d’arrêt, qui consiste en un panneau d’arrêt standard doté de feux intermittents rouges clignotants en haut et en bas, se déploie lorsque les feux rouges supérieurs de l’autobus commencent à clignoter. Vous devez attendre que le bras d’arrêt se soit replié et que tous les feux aient cessé de clignoter avant de poursuivre votre route.

Il est illégal de ne pas immobiliser votre véhicule quand les feux rouges intermittents d’un autobus scolaire arrêté sont allumés. Si vous ne vous arrêtez pas, vous êtes passible d’une amende allant de 400 $ à 2 000 $ et vous pouvez accumuler six points d’inaptitude pour une première infraction. En cas de récidive au cours des cinq années suivantes, vous êtes passible d’une amende allant de 1 000 $ à 4 000 $, de six points d’inaptitude et d’une peine d’emprisonnement pouvant aller jusqu’à six mois. En Ontario, les conducteurs d’autobus scolaires et les autres témoins peuvent signaler les véhicules qui ont dépassé un autobus scolaire de façon illégale.

En tant que propriétaire enregistré du véhicule, si aucune accusation n’est portée contre le conducteur, ces amendes pourraient vous être imposées. Si vous ne payez pas l’amende, vous ne pourrez pas renouveler votre certificat d’immatriculation.

Nota : Surveillez les autobus scolaires près des passages à niveau. Les autobus scolaires doivent s’arrêter à tous les passages à niveau. Toutefois, les conducteurs d’autobus ne font pas fonctionner les feux clignotants supérieurs lors de ces arrêts.