Sécurité, entretien et inspection des véhicules
Centres d’inspection du ministère des Transports
Le ministère des Transports surveille l’état des véhicules utilitaires circulant en Ontario et, au besoin, prend des mesures correctives. À cette fin, le personnel du ministère chargé de l’application des lois et les agents de police effectuent des inspections. Le personnel du ministère effectue les inspections aux centres d’inspection des camions.
Il y a plusieurs centres d’inspection des camions le long des routes de l’Ontario. Des panneaux indiquent si le centre est ouvert ou non. S’il est ouvert, tous les camions doivent s’arrêter pour y être inspectés.
Pneus et roues
Les pneus et les roues constituent un autre élément important de la sécurité du véhicule. Vous devez vérifier les pneus et les roues de votre véhicule lors de l’inspection quotidienne pour vous assurer qu’ils sont conformes aux normes de sécurité. Par exemple, vous devez vous assurer que la profondeur de la bande de roulement est adéquate et que les roues sont solidement fixées au véhicule. La profondeur de la bande de roulement entre deux rainures adjacentes des pneus arrière d’un véhicule automobile doit être au moins égale à 1,5 millimètre (0,06 pouce). Dans le cas d’un véhicule automobile dont la catégorie de poids brut est supérieure à 4 500 kg, la profondeur de la bande de roulement entre deux rainures adjacentes des pneus avant doit être d’au moins 3 millimètres (0,12 pouce).
On recommande également, pour des raisons de sécurité, d’inspecter les roues, leurs fixations et les pneus après l’installation de nouveaux pneus ou de nouvelles roues ou si les roues ont été enlevées pour réparer d’autres pièces. Les fabricants de roues recommandent de vérifier de nouveau les fixations des roues entre 80 et 160 km après l’installation. Les roues et les pneus doivent être installés par un mécanicien ou un installateur de pneus certifié.
On vérifie le poids, la hauteur, la longueur, la largeur et l’espacement d’essieux des véhicules et des charges. On vérifie également la validité et la catégorie du permis de conduire pour s’assurer qu’il correspond au véhicule.
Tous les conducteurs d’un véhicule utilitaire tel qu’il est défini dans le Règlement 419/15 (Définitions de véhicule utilitaire et de dépanneuse) du Code de la route doivent avoir en leur possession et présenter sur demande les documents suivants :
- un permis de conduire valide de la catégorie appropriée qui les autorise à conduire le véhicule utilisé;
- le certificat d’immatriculation, ou une copie certifiée conforme de ce dernier, du camion et de la remorque (le cas échéant) utilisés;
- le certificat d’immatriculation UVU, ou une copie certifiée conforme de ce dernier, délivré à la personne ou à la société responsable du conducteur, du véhicule et de la charge transportée;
- l’original du certificat d’assurance pour le véhicule utilisé (police relative à un véhicule ou à un parc de véhicules);
- un rapport d’inspection quotidien remplis au cours des 24 dernières heures et une copie du calendrier d’inspection pertinent;
- la fiche journalière de la journée et des quatorze journées précédentes;
- toutes les pièces justificatives remises au conducteur, y compris, sans toutefois s’y limiter, les reçus d’essence, de ponts, de péage et d’hébergement.
Si le conducteur doit conduire le véhicule uniquement dans un rayon de 160 km de l’endroit où il commence sa journée de travail et retourner à cet endroit à la fin de la journée, il pourrait ne pas être tenu d’avoir en sa possession une fiche journalière, mais il doit respecter toutes les exigences concernant les heures de service.
Les véhicules peuvent être soumis à une vérification des freins, des phares, du dispositif d’attelage, etc. En plus des centres permanents d’inspection, le ministère peut installer des centres d’inspection mobiles n’importe où pour des périodes variées.
Tout agent de police ou agent désigné du ministère est autorisé à effectuer une inspection de sécurité en tout temps et n’importe où. De plus, il peut vous demander de vous rendre au centre d’inspection le plus proche. Si l’on vous le demande, vous devez aider à l’inspection du véhicule. Des inspections peuvent être faites sur le bord de la route à n’importe quel moment.
Si vous refusez ou omettez de faire peser votre véhicule, vous êtes coupable d’une infraction et passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 20 000 $ conformément au paragraphe 124 (5) du Code de la route. Votre permis peut également être suspendu pour une période maximale de 30 jours.
De plus, tout conducteur qui refuse de répartir sa charge, d’en enlever une partie, de prendre des dispositions en ce sens ou qui nuit à la vérification du poids et des dimensions du véhicule ou à toute autre inspection est coupable d’une infraction et passible d’une amende de 200 $ à 20 000 $ conformément au paragraphe 124 (6) du Code de la route.
Les pneus et les roues constituent un autre élément important de la sécurité du véhicule. Vous devez vérifier les pneus et les roues de votre véhicule lors de l’inspection quotidienne pour vous assurer qu’ils sont conformes aux normes de sécurité. Par exemple, vous devez vous assurer que la profondeur de la bande de roulement est adéquate et que les roues sont solidement fixées au véhicule. La profondeur de la bande de roulement entre deux rainures adjacentes des pneus arrière d’un véhicule automobile doit être au moins égale à 1,5 millimètre (0,06 pouce). Dans le cas d’un véhicule automobile dont la catégorie de poids brut est supérieure à 4 500 kg, la profondeur de la bande de roulement entre deux rainures adjacentes des pneus avant doit être d’au moins 3 millimètres (0,12 pouce).
On recommande également, pour des raisons de sécurité, d’inspecter les roues, leurs fixations et les pneus après l’installation de nouveaux pneus ou de nouvelles roues ou si les roues ont été enlevées pour réparer d’autres pièces. Les fabricants de roues recommandent de vérifier de nouveau les fixations des roues entre 80 et 160 km après l’installation. Les roues et les pneus doivent être installés par un mécanicien ou un installateur de pneus certifié.
Le jeu du système de direction renvoie à la distance que parcourt le volant avant que les pneus ne commencent à tourner. Lorsque le moteur tourne et que les roues sont droites, tournez le volant dans les deux directions avec vos doigts jusqu’à ce que vous sentiez la résistance des pneus. Si le volant tourne trop, le jeu du système de direction est trop important.
Direction
Le jeu du système de direction renvoie à la distance que parcourt le volant avant que les pneus ne commencent à tourner. Lorsque le moteur tourne et que les roues sont droites, tournez le volant dans les deux directions avec vos doigts jusqu’à ce que vous sentiez la résistance des pneus. Si le volant tourne trop, le jeu du système de direction est trop important.
Arrimage de la charge
En tant que conducteur(trice), il vous incombe de vous assurer que la charge est bien répartie et solidement arrimée afin d’éviter qu’elle se déplace. Une cargaison qui se défait ou se déplace peut causer une collision ou un tonneau. Toutes les charges transportées par un véhicule automobile ou une remorque doivent être attachées, couvertes, solidement arrimées ou chargées de manière qu’aucune partie ne puisse tomber du véhicule ou de la remorque. Voir l’illustration 1-3.
Le Code de la route précise que tout véhicule qui transporte une charge faisant saillie à l’arrière de 1,5 mètre (5 pieds) ou plus doit être muni d’un feu rouge à l’extrémité arrière de cette charge lorsque les phares et les feux doivent être allumés (entre une demi-heure avant le coucher du soleil et une demi-heure après le lever du soleil ou à tout autre moment dans des conditions de faible luminosité). À tout autre moment, un fanion ou une marque rouge doit indiquer suffisamment la saillie.
Avant de partir, vous devez connaître le genre de cargaison que vous transportez et la façon de bien l’arrimer au véhicule. Le transport d’un grand nombre de marchandises nécessite du matériel de sécurité, par exemple des cloisons protectrices ou de l’équipement spécial de chargement. Avant de commencer un déplacement, assurez-vous que les portes du camion sont verrouillées ou que les ridelles, les bâches et les autres dispositifs sont bien arrimés.
La charge du véhicule doit être inspectée pour veiller à ce qu’elle soit bien arrimée avant de conduire le véhicule et vérifiée à nouveau avant d’avoir parcouru 80 kilomètres depuis le chargement du véhicule.
Le conducteur inspecte à nouveau la charge du véhicule et les dispositifs d’arrimage et fait les réglages nécessaires à un intervalle basé sur la première des occurrences suivantes :
- le conducteur se livre à une nouvelle activité;
- il conduit le véhicule depuis trois heures;
- il a parcouru 240 kilomètres.
Nota : Le conducteur n’est pas tenu d’inspecter la charge si cette dernière est scellée et se trouve à l’intérieur du véhicule, et qu’on lui a dit de ne pas l’ouvrir ou si la charge n’est pas accessible.
L’Ontario a adopté la norme 10 du Code canadien de sécurité sur l’arrimage des cargaisons. Cette norme a été élaborée et publiée par le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM). Elle fournit des instructions détaillées que les utilisateurs et les conducteurs doivent suivre lorsqu’ils arriment divers types de charges à des véhicules utilitaires. Tous les véhicules utilitaires qui transportent des cargaisons sur les routes de l’Ontario doivent respecter les règles d’arrimage énoncées dans cette norme nationale, qui a été élaborée pour accroître la sécurité du public et des conducteurs de véhicules utilitaires transportant des charges. Pour prendre connaissance de la norme 10 sur l’arrimage des cargaisons, consultez le site Web du CCATM. Vous pouvez également consulter le Règlement de l’Ontario 363/04 sur l’arrimage des charges, pris en application du Code de la route.
Certificat d’inspection annuelle
Chaque année, les utilisateurs doivent faire inspecter tous leurs véhicules et remorques par un mécanicien inscrit préposé à l’inspection des véhicules automobiles. Le mécanicien s’assurera que le véhicule ou la remorque répond à toutes les exigences d’inspection énoncées dans la norme 11B du Code canadien de sécurité. Pour lire la norme 11, Normes d’entretien et d’inspection des véhicules commerciaux, consultez le site Web du CCATM. Cette norme a été adoptée dans le cadre d’un règlement pris en application du Code de la route.
Si le véhicule ou la remorque répond à toutes les exigences, le mécanicien ou une autre personne autorisée par le centre d’inspection remplit un certificat d’inspection annuelle et une fiche d’inspection annuelle. Ces documents sont munis d’une vignette d’inspection annuelle qui indique le type de véhicule ainsi que le mois et l’année où il a été inspecté. Le mécanicien, ou une autre personne autorisée, place la vignette dans le coin inférieur gauche de la partie extérieure du pare-brise ou sur le côté gauche de la cabine du camion ou sur la surface extérieure du côté avant gauche de la remorque, de la semi-remorque ou de l’avant-train à sellette.
En tant que conducteur (trice), vous devez également vous assurer que votre véhicule est en bon état. Lors de l’inspection quotidienne, prenez note de la date figurant sur la vignette d’inspection du véhicule ou de la remorque pour déterminer si la vignette est toujours valide.
