Lettre D'accompagnement

L'honorable Helena Jaczek
Ministre des Services sociaux et communautaires

Madame la Ministre,

J’ai le plaisir de présenter ce rapport annuel au nom de la Commission d’aide aux anciens combattants.

Ce rapport décrit l’historique et le mandat de la Commission et résume ses activités pour l’exercice 2015-2016.

Je vous prie d’agréer, Madame la Ministre, mes salutations les plus cordiales.

Colin R. Rowe
Président

La Commission d’aide aux anciens combattants s’engage à mettre à disposition un mécanisme approprié pour gérer les demandes d’aide financière présentées par d’anciens combattants dans le besoin qui se sont enrôlés dans les forces armées canadiennes et qui ont servi outre-mer sur fond de guerre ou qui ont servi dans les forces armées au Canada. L’aide est également accordée aux membres de la famille qui sont à la charge des anciens combattants de ces guerres. Les membres de la Commission se consacrent à fournir aux anciens combattants vieillissants et à leurs familles un service pertinent et utile, avec efficience et efficacité.

Histoire, organisation et mandat

Histoire

La Commission d’aide aux anciens combattants est un organisme de services opérationnels établi en 1915, qui avait alors pour mission de « s’occuper des membres du Corps expéditionnaire canadien et de leur trouver un emploi ». Le mandat de la Commission a depuis été étendu aux anciens combattants alliés et ontariens ayant servi durant la Seconde Guerre mondiale et la guerre de Corée. En novembre 2006, le mandat de la Commission a été étendu aux anciens combattants qui ont servi dans les forces armées au Canada, et en 2011, à ceux qui ont servi dans la Marine marchande.

Les pouvoirs de la Commission d’aide aux anciens combattants lui sont conférés par la Soldiers’ Aid Commission Act, L.R.O. 1960, et la Soldiers’ Aid Commission Amendment Act, 1970.

La Direction de la prestation des services et du soutien, qui relève de la Division des services communautaires et des services aux personnes ayant une déficience intellectuelle du ministère des Services sociaux et communautaires, assume la responsabilité de l’application des lois qui régissent le fonctionnement de la Commission.

Célébration du 100e anniversaire

Le 5 novembre 2015, en commémoration du 100e anniversaire de la Commission d’aide aux anciens combattants, la ministre Helena Jaczek a prononcé une déclaration à l’Assemblée législative. Une réception privée a ensuite été organisée pour inaugurer officiellement la nouvelle salle de conférence de la Commission, située au 7e étage de l’Édifice Hepburn. Plus tard dans la journée, les commissaires se sont joints à la lieutenante-gouverneure de l’Ontario, l’honorable Elizabeth Dowdeswell, à l’occasion d’une réception officielle à Queen’s Park, au cours de laquelle elle s’est vu remettre un livre commémoratif sur l’histoire de la Commission, publié par l’Imprimeur de la Reine.

Organisation

La Commission fonctionne de façon indépendante du gouvernement en ce qui concerne la fourniture de l’aide. Les membres sont nommés par décret et leur mandat n’a pas de durée fixe. La loi prévoit que « le lieutenant-gouverneur en conseil peut ajouter comme membres de la Commission les personnes qu’il juge appropriées de temps à autre, ou il peut nommer un membre pour remplacer un autre membre qui décède, qui prend sa retraite ou qui devient incapable d’assumer ses fonctions » [traduction]. La Commission choisit des candidats pour les postes de commissaires, recommande les personnes nommées à la ministre et élit son président. Ces membres servent sans rémunération, mais peuvent demander le remboursement de leurs menues dépenses.

Le protocole d’entente le plus récent entre la Commission et le MSSC, d’une durée renouvelée de cinq ans, a été signé par le ministère et le président en août 2011.

En 2015-2016, la Commission a été élargie à huit membres, après la nomination de trois nouveaux commissaires. Elle compte désormais un président et un vice-président, respectivement Colin Rowe et John Stapleton, qui ont été nouvellement élus, ainsi que six commissaires.

Mandat

La Commission d’aide aux anciens combattants a pour mandat d’administrer les demandes d’aide financière faites par les anciens combattants et les membres de leur famille qui sont à leur charge. La Commission accepte les demandes d’aide financière présentées par les anciens combattants dans le besoin ou par les personnes à leur charge par l’entremise de la Légion royale canadienne, d’Anciens Combattants Canada (ACC) ou des caisses de bienfaisance de l’Armée, de l’Aviation et de la Marine. Les fonctionnaires des bureaux d’Anciens Combattants Canada partout en Ontario vérifient le caractère approprié des demandes, après quoi ils formulent des recommandations à la Commission.

Financement, admissibilité et aide financière

Financement

Le ministère des Services sociaux et communautaires fournit à la Commission un financement annuel de 253 200 dollars au titre des paiements à verser aux anciens combattants ou aux membres de leur famille qui sont à leur charge.

Le ministère fournit à la Commission un soutien administratif et une salle de conférence entièrement meublée pour ses réunions mensuelles, qui ont lieu à Toronto.

Admissibilité

On entend par anciens combattants admissibles les personnes qui résident en Ontario, qui se sont enrôlées dans n’importe quelle branche de l’armée canadienne et qui ont servi outre-mer ou au Canada pendant la Première Guerre mondiale, la Seconde Guerre mondiale ou la guerre de Corée, et qui sont dans le besoin, financièrement parlant.

Les anciens combattants qui ont servi dans la Marine marchande pendant la Seconde Guerre mondiale sont admissibles à l’aide de la Commission.

Une personne à charge admissible désigne le conjoint ou la conjointe d’un ancien combattant ou d’une ancienne combattante admissible avec qui celui-ci ou celle-ci vivait au moment de son décès, ou son conjoint ou sa conjointe dans le cadre d’une union de fait d’une durée raisonnable.

L’aide peut également être accordée à un enfant de sang ou adoptif qui, au moment du décès de l’ancien combattant ou de l’ancienne combattante, dépendait financièrement de celui-ci ou de celle-ci, ou qui était incapable de s’occuper de ses propres affaires et dont l’ancien combattant ou l’ancienne combattante assumait la responsabilité.

Le revenu et les avoirs du demandeur doivent être insuffisants pour payer le service ou le soutien qu’il demande. La Commission a recours à un outil de sélection pour évaluer le besoin financier.

L’aide financière est octroyée pour résoudre un problème spécifique, lorsque toutes les autres ressources ont été épuisées. Le financement est fourni au cas par cas et ne sert pas à apporter une aide continue à long terme ou à organiser des funérailles. Les demandes refusées le sont généralement parce qu’il a été déterminé que la personne « n’est pas réellement dans le besoin, financièrement parlant », ou que l’aide demandée servira à couvrir une dette courante.

Aide financière

La Commission fournit une aide financière dans deux catégories de base :

  • l’aide aux dépenses mineures
  • l’aide aux dépenses majeures

Aide aux dépenses mineures

L’aide mineure couvre les articles d’une valeur de moins de 300 dollars. Tout membre de la Commission ou employé désigné peut approuver une demande de moins de 300 dollars.

Au nom de la Commission, les conseillers des bureaux de district d’ACC peuvent accorder un maximum de 50 dollars aux anciens combattants admissibles sans autorisation préalable, et entre 50 et 300 dollars aux demandeurs admissibles avec l’autorisation téléphonique de la Commission. Chaque mois, ACC envoie une facture à la Commission pour se faire rembourser les subventions accordées au nom de la Commission. Ces subventions sont ensuite examinées et, si elles sont admissibles, approuvées lors de la réunion suivante de la Commission.

Aide aux dépenses majeures

L’aide majeure couvre les articles et les services pour une valeur comprise entre 300 et 1 500 dollars, mais ce montant peut être porté à 2 000 dollars, à la discrétion de la Commission, afin d’éviter des difficultés indues. Toutes les demandes d’aide majeure sont examinées lors des réunions mensuelles de la Commission. Celles qui sont urgentes sont approuvées dans les plus brefs délais et sont ensuite examinées lors de la prochaine réunion mensuelle prévue de la Commission. L’aide financière ne peut être accordée qu’une seule fois par période de 12 mois.

Lorsque la demande indique que des fonds sont requis immédiatement, deux commissaires peuvent examiner et approuver la demande, après avoir tenu compte de son caractère urgent et de son admissibilité. La demande fait ensuite l’objet d’une discussion lors de la prochaine réunion de la Commission d’aide aux anciens combattants.

La Commission d’aide aux anciens combattants octroie des fonds pour les besoins suivants :

  • des articles relatifs à la santé, comme des aides auditives, des lunettes, des médicaments sur ordonnance et des soins dentaires nécessaires
  • des articles relatifs au domicile, comme le loyer, des réparations, les coûts d’un déménagement, le mobilier, la réparation ou le remplacement de la toiture ou de la chaudière
  • de l’équipement spécialisé, comme des appareils et accessoires fonctionnels, des fauteuils roulants et des prothèses
  • des articles personnels, comme des vêtements et d’autres services de soutien spécialisés

Les décisions relatives à la prestation de l’aide ne sont pas assujetties à l’approbation de la ministre ou d’un fonctionnaire du ministère, et elles ne peuvent pas faire l’objet d’un appel.

Les demandes sont examinées lors de la réunion afin d’être approuvées ou rejetées. Une fois la séance levée, des chèques sont préparés pour toutes les demandes approuvées, puis signés par le président et un commissaire, ou par deux commissaires si le président n’est pas disponible.

L’annexe 1 présente les données relatives aux services de la Commission pour 2015-2016.

Considérations Pour L’avenir

Le protocole d’entente de la Commission, qui a été signé avec la ministre en août 2011, arrivera à échéance en août 2016. Un nouveau protocole d’entente d’une durée de cinq ans a été rédigé.

En raison de l’augmentation toujours croissante du coût de la vie et du coût de bon nombre d’appareils et accessoires utilisés par les anciens combattants, la Commission est susceptible de réviser le niveau actuel de l’aide financière aux dépenses majeures. Ã l’heure actuelle, la Commission peut donner son approbation jusqu’à concurrence de 2 000 dollars, au besoin.

La Commission continue de maintenir le montant de l’aide aux dépenses mineures à un montant maximum de 300 dollars.

En 2015, dans le cadre d’un examen gouvernemental de l’ensemble des commissions et organismes, le mandat de la Commission d’aide aux anciens combattants a été examiné. Les recommandations issues de l’examen sont à l’étude. La Commission continuera d’étudier les demandes d’aide présentées par d’anciens combattants actuellement admissibles et non admissibles et par leur conjoint ou conjointe et leurs enfants à leur charge.

Annexe 1

Demandes reçues/aide financière fournie pour 2015-2016

Mois Demandes d’aide majeure reçues Demandes d’aide mineure reçues Nombre de demandes refusées Nombre de demandes approuvées Aide financière fournie
avril 2015 11 0 1 10 12 278,17 $
mai 2015 12 0 1 11 11 055,37 $
juin 2015 18 0 4 14 20 922,18 $
juillet 2015 8 0 1 7 7 411,94 $
août 2015 6 0 0 6 10 262,87 $
septembre 2015 10 0 1 9 16 342,72 $
octobre 2015 16 0 1 15 23 415,39 $
novembre 2015 9 0 0 9 12 098,69 $
décembre 2015 12 0 1 11 12 186,30 $
janvier 2016 6 0 0 6 6 258,27 $
février 2016 17 0 3 14 13 456,74 $
mars 2016 13 0 1 12 11 893,04 $
total 138 0 14 124 157 581,68 $

Annexe 2

Biographies
Commissaires de l’aide aux anciens combattants

Susan Beharriell

La lieutenante-colonelle Susan Beharriell a servi dans les Forces canadiennes pendant plus de 35 ans aux niveaux tactique, opérationnel et stratégique avant de prendre sa retraite. Elle a occupé des postes importants, notamment à la tête du renseignement pour l’Aviation royale canadienne, aux commandes du quartier général du NORAD dans le Colorado, à l’OTAN en Allemagne et au Bureau du Conseil privé sur la Colline du Parlement. Elle s’implique dans la communauté, notamment en participant au Bureau des orateurs du Projet Mémoire et en siégeant à divers comités sur l’environnement et la durabilité dans le canton de King. Mme Beharriell est titulaire d’un baccalauréat spécialisé de l’Université Queen’s et a été nommée Officier de l’Ordre du mérite militaire, l’équivalent militaire de l’Ordre du Canada.

Homer R. Brooks, commissaire

M. Brooks a servi dans les forces régulières de l’Armée canadienne et a été réserviste du 50e régiment d’artillerie de campagne de l’Artillerie royale canadienne. Il a également travaillé pour le gouvernement de l’Ontario pendant plus de 30 ans, au sein du ministère des Mines et des Affaires du Nord, du ministère des Services correctionnels et du ministère des Services sociaux et communautaires.

M. Brooks est né à Omemee, en Ontario. Il a notamment suivi une formation de police militaire à l’école du Corps de prévôté canadien (force régulière de l’Armée canadienne), décroché un certificat en services correctionnels et obtenu une accréditation comme agent des affaires du Nord.

Dans le cadre de ses activités communautaires et professionnelles, M. Brooks est un membre de longue date de la Légion royale canadienne. Il a été, par le passé, président du Club Lions de Moosonee et du Club Rotary de Fenelon Falls et membre de l’Ontario Real Estate Association.

M. Brooks et son épouse Helen habitent à Oshawa, en Ontario. Il a été nommé commissaire à la Commission d’aide aux anciens combattants en 2008.

John C. Greenfield

M. Greenfield est né le 23 juillet 1935 dans l’ouest de Toronto. Il a été employé par la municipalité d’Oshawa pendant 40 ans et il est membre de la Légion royale canadienne depuis 1983. Il a présidé la filiale de la Légion à Bowmanville en 1997 et il est agent des services aux anciens combattants depuis 1998.

Au sein de sa collectivité, M. Greenfield siège notamment au conseil de la Ligue navale de Bowmanville depuis 2002 et il est membre à vie du Temple Lodge no 649, association dont il fait partie depuis 1969. M. Greenfield a un emploi du temps bien rempli, puisqu’il travaille bénévolement au sein de la Bowmanville Older Adult Association, participe à l’Initiative de sensibilisation et de visite d’Anciens Combattants Canada, sert des repas lors des différents banquets de la Légion, de Community Care Durham et de l’Older Adult Centre, et fournit des revues Légion utilisées aux maisons de soins infirmiers de la municipalité de Clarington.

M. Greenfield et sa femme Lorraine vivent à Bowmanville et ont 5 enfants, 10 petits-enfants et 9 arrière-petits-enfants. En dehors de ses activités de bénévolat, M. Greenfield s’adonne au golf, au patinage et à la marche pendant l’hiver. Il a été nommé commissaire en 2015.

Alfred H. L. Harris, commissaire

M. Harris est l’un des membres les plus récents de la Commission d’aide aux anciens combattants. Né à Barrie, en Ontario, où il a vécu jusqu’en 1959, il a servi dans l’Aviation royale canadienne et a servi comme technicien-radariste et officier de réserve.

Il a obtenu un certificat en affaires de l’Université de Toronto et est un assureur-vie agréé.

M. Harris compte à son actif une carrière de plus de 68 ans : ayant commencé à travailler en 1946 au sein de la London Life, Compagnie d’Assurance-Vie à Barrie, il est aujourd’hui assureur-vie agréé autonome et aide plus de 3 000 familles dans le domaine de la planification successorale.

M. Harris a occupé de nombreux postes de direction et a notamment été président du conseil d’administration et président de l’Association canadienne des conseillers en assurance et en finance, de l’Institut des assureurs-vie agréés du Canada et de l’Estate Planning Council of Toronto.

Le fort intérêt pour le bénévolat manifesté par M. Harris l’a mené à s’impliquer auprès de nombreuses organisations. Il a été membre du Metro Toronto Board of Trade pendant 35 ans, de la Naval Veterans Association, des Rameses Shriners, du Sheba Shrine Club et du Granite Club; il est également actif au sein de la Légion royale canadienne depuis plus de 60 ans. Il habite actuellement à Toronto, avec son épouse Phyllis. M. Harris a été nommé commissaire à la Commission d’aide aux anciens combattants en juin 2008.

Rosemarie McGuire

Rosemarie McGuire a été nommée commissaire à la Commission d’aide aux anciens combattants en octobre 2015. Elle a été membre extraordinaire du Club Lions de North York Central et est membre du Warriors’ Day Council depuis 1978. En 1978, Mme McGuire a rejoint la Légion royale canadienne et, au fil des ans, elle a occupé de nombreux postes de direction, dont celui de présidente de filiale. En tant qu’agente des relations publiques, elle a produit un documentaire, « Wills and Power of Attorney », pour la chaîne communautaire de Rogers Cable. Elle a été nommée membre à vie de la Légion en reconnaissance de ses activités de bénévolat en sus de ses responsabilités au sein de la Légion.

Mme McGuire a rejoint le 709e Régiment des communications (Toronto) en 1977. Pendant son service au sein des Cadets de l’Armée, elle a atteint le grade de capitaine et a servi comme commandante, avant de prendre sa retraite du service des Cadets de l’Air en 1992. Mme McGuire a obtenu son titre de parajuriste au Collège George Brown en 1999 et travaille au sein du cabinet d’avocats Benson Percival Brown LLP depuis 1988. Elle apporte également à la Commission ses connaissances en médecine générale.

Colin R. Rowe, commissaire

M. Rowe est entré dans la fonction publique de l’Ontario en 1969, dans ce qui était alors le Department of Social and Family Services. Après des études à temps partiel, M. Rowe a obtenu en 1972 son diplôme du programme d’administration des services sociaux à l’ancien Ryerson Polytechnical Institute. Jusqu’à son départ à la retraite en novembre 1999, M. Rowe a passé toute sa carrière de fonctionnaire au sein du ministère des Services sociaux et communautaires et était principalement rattaché au programme de maintien du revenu. En 1997, il a été nommé chef de la Direction des systèmes informatiques du ministère; à ce poste, il s’est vu confier la mission de modifier les systèmes à l’appui des initiatives de réforme de l’aide sociale et de mettre à niveau et d’actualiser les applications d’aide sociale sur l’ordinateur central du ministère en vue du passage à l’an 2000.

M. Rowe est membre de la Légion royale canadienne depuis 42 ans et a servi au sein de la milice des Forces armées canadiennes pendant quinze ans. En juin 2002, il a pris sa retraite de son poste de tambour-major régimentaire pour l’orchestre des Governor General’s Horse Guards, le plus important régiment de milice au Canada, mais il conserve un emploi du temps chargé puisqu’il est rédacteur en chef de plusieurs publications militaires. Après sa retraite de la FPO en 1999, il est retourné aux études et a décroché un diplôme de musique au Collège Humber dans le cadre du programme d’études de jazz. Il donne toujours des spectacles à titre de musicien indépendant (joueur de trombone) et d’arrangeur dans la région du grand Toronto, et il est l’actuel tambour-major de l’orchestre de l’association Her Majesty’s Royal Marines Association à Cobourg, en Ontario.

M. Rowe et son épouse Agnes ont deux fils adultes et sept petits-enfants. Ils apprécient le rythme tranquille de la vie rurale à Bowmanville, où ils habitent depuis 1998. M. Rowe a été nommé commissaire à la Commission d’aide aux anciens combattants en décembre 2002 et il en est actuellement le président.

John Stapleton, commissaire

M. Stapleton est auteur, instructeur et chercheur en innovation auprès de la Fondation Metcalf. Il a travaillé pendant 28 ans pour le ministère des Services sociaux et communautaires de l’Ontario et les ministères qui l’ont précédé, dans les domaines des politiques et des opérations relatives à l’aide sociale. Il a également occupé le poste de directeur de la recherche du groupe de travail sur la modernisation de la sécurité du revenu pour les adultes en âge de travailler à Toronto.

Il est bénévole à la St. Christopher House et à l’organisme Woodgreen Community Services à Toronto. Il enseigne la politique publique et est membre du Réseau 25 en 5 pour la réduction de la pauvreté. M. Stapleton donne également un cours populaire sur les politiques publiques aux intervenants communautaires et a publié des articles d’opinion dans le Globe and Mail, le National Post et le Toronto Star. Il a rédigé des critiques pour le Literary Review of Canada, ainsi que des articles et des études notamment pour Ideas that Matter, le Centre canadien de politiques alternatives, l’Institut C.D. Howe, le Groupe de travail canadien sur le VIH et la réinsertion sociale, le Caledon Institute, le Groupe financier Banque TD, la Fondation Metcalf, Ressources humaines et Développement des compétences Canada et la Toronto City Summit Alliance.

M. Stapleton siège au conseil d’administration de la Daily Bread Food Bank et de West Scarborough Community Legal Services. Il est également président du Temple de la renommée canadien des courses de chevaux. Il a été nommé à la Commission d’aide aux anciens combattants en mai 2003 et il en est l’actuel vice-président.

William Earl Thomas, commissaire

M. Thomas est né à Toronto, en Ontario. Il est entré dans le Corps des cadets de l’Armée en 1944 et a servi comme caporal suppléant jusqu’en 1947.

M. Thomas a fréquenté le Ryerson Institute of Technology, où il a obtenu un diplôme de technicien des sciences de l’ingénierie. Au cours des 48 années suivantes, M. Thomas a travaillé dans quatre entreprises, occupant des postes techniques et de direction. M. Thomas est membre de l’Ontario Association of Certified Engineering Technicians and Technologists depuis 1957. M. Thomas démontre son engagement envers sa communauté en travaillant comme bénévole à la maison de soins infirmiers Rockcliffe, à l’Église anglicane St. Ninian’s, au service des parcs et des loisirs de Scarborough, à l’association de baseball de Wexford et au YMCA.

M. Thomas profite de sa retraite active à Scarborough, où il vit avec son épouse Irena. Il a été nommé commissaire de la Commission d’aide aux anciens combattants en juin 2008.