Spectacle de scène

Résumé du secteur

Le secteur du spectacle de scène touche à la production de spectacles sur scène par des troupes de théâtre, d’opéra et de ballet. Il comprend également les concerts donnés à l’intérieur. Ce secteur est doté d’un comité consultatif qui élabore des directives abordant la santé et la sécurité au travail.

Principaux dangers

La liste ci-dessous énumère les dangers auxquels les travailleurs sont couramment exposés dans le secteur du spectacle de scène.

• Activités pouvant occasionner des troubles musculosquelettiques (TMS) : cascades et déplacement d’équipement
• glissades, trébuchements et chutes;
• manutention des matériaux : heurts par des objets, coincement entre des objets et écrasement;
• stress dû au froid ou à la chaleur;
• incendies : dispositifs pyrotechniques et autres effets spéciaux;
• bruit.

En règle générale, les dangers non visés par règlement ou les dangers sur les lieux de travail non visés par un règlement propre au secteur sont couverts par la clause de « devoir général » aux termes de l’alinéa 25 (2) h) de la Loi sur la santé et la sécurité au travail (LSST).

Les parties du lieu de travail doivent consulter le volet narratif du rapport de visite sur place, si elles en ont reçu un, pour obtenir de plus amples renseignements ou communiquer avec leur association de santé et sécurité pour obtenir des directives.

En plus des dangers que peut présenter un lieu de travail, tous les employeurs visés par la LSST doivent respecter les exigences en matière de violence et de harcèlement au travail. Les articles 32.0.1 à 32.0.8 de la Loi énoncent les exigences relatives à la violence et au harcèlement au travail. On trouvera de plus amples renseignements sur les exigences relatives à la violence au travail dans le guide du MTR intitulé La violence et le harcèlement au travail : comprendre la Loi.

De plus amples renseignements, y compris des renseignements supplémentaires sur les nouvelles dispositions concernant le harcèlement en milieu de travail, sont accessibles sur la page Web du MTR consacrée à ce sujet, La violence au travail et le harcèlement au travail. Les employeurs peuvent envisager d’utiliser le Code de pratique sur le harcèlement au travail en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité au travail du ministère.

Troubles musculosquelettiques (TMS)

Les douleurs et les blessures au travail peuvent être graves et incapacitantes pour les travailleurs, causant de la douleur et de la souffrance allant de l’inconfort à une incapacité grave.

Le trouble musculosquelettique n'est pas un diagnostic médical; c'est un terme général utilisé pour un groupe de blessures. Certaines de ces blessures comprennent les lombalgies, les claquages musculaires, les tendinites, le syndrome du canal carpien (SCC), le syndrome de la coiffe des rotateurs, l’épicondylite latérale et les douleurs à l’épaule.

• Cerner et évaluer les facteurs de risque de TMS associés au travail (c.-à-d. déterminer les tâches et les activités nécessitant la manutention manuelle de matériaux, l’utilisation d’échelles, des mouvements statiques ou répétitifs, etc.).
• Examiner la formation sur les facteurs de risque de TMS propres à l’emploi.
• Évaluer les mesures permettant de réduire l’exposition des travailleurs aux TMS.
• Communiquer avec votre association de santé et de sécurité (voir le lien ci-dessous) pour obtenir des conseils sur l’évaluation et la prévention des TMS.

Glissades, trébuchements et chutes

Les dangers de glissade, de trébuchement et de chute comprennent ceux qui provoquent des chutes des travailleurs sur la même surface ou en hauteur.

Les blessures auxquelles sont exposés les travailleurs peuvent comprendre des fractures, des lacérations et la perte de conscience. Dans des cas extrêmes, les blessures attribuables à une chute peuvent entraîner une invalidité permanente ou causer la mort.

Le règlement relatif aux établissements industriels (Règlement 851) s'applique à tous les établissements industriels (tels qu'un immeuble de bureaux, une usine, une installation sportive, un magasin ou un bureau, y compris le bien-fonds, les bâtiments et les structures qui s'y rattachent) et énonce aux articles 11, 13, 14, 15, 73 et 85 un certain nombre d’exigences en matière de protection des travailleurs contre les glissades, les trébuchements et les chutes.

• Les planchers ou autres surfaces qu'utilisent les travailleurs doivent être exempts d’obstacles, de dangers et d’accumulations de glace et de neige et leur surface ne doit pas être glissante (article 11).
• Examiner les exigences relatives aux garde-corps afin de protéger les travailleurs contre les chutes (articles 13 et 14).
• Examiner le matériel de protection contre les chutes exigé pour le travail en hauteur (article 85).
• Veiller à ce qu'une formation soit offerte au travailleur sur l’utilisation de vêtements et de matériel de protection (c.-à-d. du matériel de protection contre les chutes) (article 79).
• Dans les zones qui exigent une échelle, examiner la conformité à l’article 73.
• Les employeurs doivent fournir les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection des travailleurs contre les glissades, des trébuchements et les chutes et informer les travailleurs des dangers (alinéas 25 [2] a] et 25 [2] d] de la LSST).

Dangers liés à la manutention de matériaux : heurts par des objets, coincement entre des objets ou écrasement par des objets

Les blessures associées à la manutention de matériaux peuvent comprendre les heurts avec des objets, les coincements entre des objets et (ou) l’écrasement par compression mécanique. La manutention manuelle de matériaux peut également occasionner des TMS.

Les articles 45, 46, 47, 48, 49 et 50 du Règlement 851 énoncent les exigences relatives à la manutention de matériaux. L’article 51 énonce les exigences relatives aux dispositifs de levage mécaniques.

• Examiner les activités et les processus qui comprennent le déplacement d’équipement et de matériel, de la zone de réception aux emplacements où ils sont requis ou utilisés.
• Veiller à ce que l’équipement et le matériel soient entreposés de façon sécuritaire et à ce que les travailleurs puissent les déplacer en toute sécurité au besoin (article 45).
• Veiller à ce que les dispositifs de levage mécaniques soient maintenus en bon état, utilisés par une personne compétente et en mesure de recevoir les charges (article 51).

Stress dû au froid ou à la chaleur

L’exposition au froid ou à la chaleur peut constituer un danger pour la santé et la sécurité des travailleurs.

• Veiller au chauffage approprié du lieu de travail, s'il y a lieu.
• Examiner les sources de chaleur ou de températures excessives sur le lieu de travail et veiller à la mise en place de contrôles adéquats afin de protéger les travailleurs.

Incendies : dispositifs pyrotechniques et autres effets spéciaux

Les blessures causées par les incendies et (ou) les explosions peuvent inclure des brûlures, des lacérations, des fractures et la perte de conscience.

Dans des cas graves, les blessures peuvent entraîner une invalidité permanente (amputation, perte de vision ou de l’ouïe) ou causer la mort (brûlures graves et force explosive).

• Examiner l’utilisation de dispositifs pyrotechniques ou d’accessoires semblables.
• Veiller à ce que le matériel de protection individuelle (MPI) soit fourni aux travailleurs afin de les protéger contre les dangers d’incendie.
• Veiller à ce que les travailleurs reçoivent une formation sur l’entretien, l’emploi et les limites du MPI fourni (alinéas 25 [2] a] et 25 [2] d] de la LSST).
• Veiller à ce que les travailleurs et leurs superviseurs reçoivent les directives, la formation et la supervision adéquates concernant l’utilisation de dispositifs pyrotechniques et d’autres effets spéciaux (alinéas 25 [2] a] et 25 [2] d] de la LSST).

Bruit

Les blessures auxquelles sont exposés les travailleurs comprennent divers degrés de perte d’audition due au bruit.

Le Règlement de l’Ontario 381/15 (Bruit) énonce les exigences en matière de bruit sur les lieux de travail.

• Examiner les contrôles techniques et les pratiques de travail mis en place pour réduire les niveaux sonores et les expositions au bruit (silencieux sur les dispositifs d’évacuation d’air, systèmes mécaniques d’insonorisation, isolateurs de vibrations, enceintes, limitation de la durée d’exposition du travailleur) (paragraphe 2 [2]).
• Examiner la disponibilité et l’utilisation de protecteurs auditifs (paragraphe 2 [6]).
• Examiner le type de protecteurs auditifs fourni (paragraphe 4 [1]).
• Examiner l’emplacement des panneaux d’avertissement aux abords des zones bruyantes (paragraphe 2 [7]).
• Examiner les cours de formation donnés aux travailleurs (article 3).
• Le matériel de protection individuelle doit être utilisé en dernier recours. Avoir recours aux contrôles techniques et aux pratiques de travail lorsque cela s'avère possible (paragraphe 2 [5]).
• Pour de plus amples renseignements sur la santé et la sécurité dans le secteur du spectacle de scène, les parties du lieu de travail peuvent consulter les pages Web du ministère du Travail portant sur l'Industrie du domaine du spectacle.

Tendances

• Seules les blessures critiques signalées au ministère sont comprises dans les données.
• Les données représentent les incidents signalés au ministère et ne sont donc potentiellement pas représentatives de ce qui s'est réellement passé dans les lieux de travail.
• Le nombre de blessures critiques représente les blessures critiques signalées au ministère et peut ne pas nécessairement représenter le nombre de blessures critiques au sens de la Loi sur la santé et la sécurité au travail.
• Les données du ministère peuvent également comprendre les blessures critiques subies par des personnes autres que les travailleurs.
• Le ministère du Travail fait le suivi des décès sur les lieux de travail régis par la LSST et en fait rapport. Cette catégorie n'inclut pas les décès attribuables à des causes naturelles, les décès sur les chantiers de personnes autres que des travailleurs, les suicides, les décès causés par un acte criminel ou un accident de la route (sauf si la LSST est également mise en cause) ainsi que les décès qui découlent d’une exposition professionnelle qui a eu lieu il y a de nombreuses années.
• Les données pourraient être modifiées en raison des mises à jour de la base de données par les inspecteurs.

Principaux ordres signifiés en vertu de la LSST

Du 1^er avril 2016 au 31 mars 2017, les principaux ordres signifiés par le ministère du Travail en vertu de la LSST portaient sur les points suivants :

• l’employeur doit prendre toutes les précautions raisonnables dans les circonstances pour assurer la protection du travailleur (alinéa 25 [2] h]);
• l’employeur doit fournir au travailleur les renseignements, les directives et la surveillance nécessaires à la protection de sa santé et de sa sécurité (alinéa 25 [2] a]).
• l’employeur doit formuler une politique concernant la violence au travail, formuler une politique concernant le harcèlement au travail et examiner les politiques aussi souvent que nécessaire, mais au moins une fois par année (paragraphe 32.0.1 [1]).
• l’employeur doit formuler et examiner au moins une fois par année une politique en matière de santé et de sécurité au travail et élaborer un programme pour la mettre en œuvre (alinéa 25 [2] j]);
• l’employeur doit afficher, en anglais et dans la langue de la majorité des travailleurs du lieu de travail, une copie de la LSST et des documents explicatifs préparés par le ministère sur les droits, responsabilités et devoirs des travailleurs (alinéa 25 [2] i]).

Principaux ordres signifiés en vertu du règlement relatif aux établissements industriels

Du 1^er avril 2016 au 31 mars 2017, les principaux ordres signifiés par le ministère du Travail en vertu du Règlement 851 portaient sur les points suivants :

• le défaut de munir d’un protecteur ou d’un autre dispositif empêchant l’accès à la pièce mobile une machine, un élément moteur ou un organe de transmission qui possède une pièce mobile exposée qui risque de mettre la sécurité d’un travailleur en danger (article 24);
• le défaut de maintenir les planchers ou autres surfaces qu'utilisent les travailleurs exempts d’obstacles, de dangers, d’accumulations de rebuts, de neige ou de glace; et le défaut de les enduire d’un produit de finition ou de protection qui est susceptible de les rendre glissants (article 11).

Règlement relatif aux établissements industriels présenté par article

Les inspecteurs peuvent délivrer des ordres dans le secteur du spectacle de scène en vertu des articles suivants du règlement relatif aux établissements industriels, le cas échéant.

• Article 11 – Surfaces de travail exemptes de dangers
• Articles 13 et 14 – Garde-corps
• Article 45 – Manutention et stockage des matériaux
• Article 49 – Bouteilles de gaz comprimé
• Alinéa 51 (1) a) – Examen de l’appareil de levage
• Alinéa 51 (1) b) – Indication claire de la charge nominale maximale sur l’appareil de levage
• Article 73 – Échelle portative
• Article 79 – Directives relatives au matériel de protection individuelle
• Article 85 – Dispositif antichute

Lois applicables

• Loi sur les enfants artistes, Loi de 2015 sur la protection des enfants artistes
• Blessure critique – définition, Règlement 834
• Contrôle de l’exposition à des agents biologiques ou chimiques, Règlement 833
• Substances désignées (Règl. de l’Ont. 490/09)
• Règlement sur le bruit, Règl. de l’Ont. 381/15
• Sensibilisation à la santé et à la sécurité au travail et formation, Règl. de l’Ont. 297/13
• Règlement relatif aux établissements industriels, Règlement 851
• Système d’information sur les matériaux dangereux utilisés au travail (SIMDUT) Règlement 860

Construction

Les employeurs doivent savoir que, lorsque des travaux de construction sont entrepris, le règlement relatif aux chantiers de construction (Règl. de l’Ont. 213/91) peut s'appliquer.

Un travail de construction peut être décrit comme un nouveau travail, des ajouts, des réaménagements ou des travaux d’entretien et de réparation. Au sens de la Loi sur la santé et la sécurité au travail, la « construction » inclut l’élévation, la transformation, la réparation, le démantèlement, la démolition, l’entretien des structures, la peinture, le dégagement d’un terrain, le déblayage du sol, le nivellement, l’excavation, l’ouverture de tranchées, le creusage, le sondage, le forage, le dynamitage ou le bétonnage, l’installation des machines ou de l’outillage et les travaux ou les entreprises se rapportant à un chantier, à l’exclusion toutefois des travaux ou des entreprises se déroulant sous terre dans une mine.

Ressources générales

Publications | Ministère du Travail

Pour obtenir des renseignements et des guides, des feuilles de renseignements, des bulletins d’information, des directives, des alertes, des fiches techniques, des extraits, des rapports, des consultations, des codes et des normes.

Vidéos et photos | Ministère du Travail

Pour voir les vidéos et les photos du ministère du Travail.

Partenaires en santé et sécurité

Pour en apprendre davantage sur les associations de santé et sécurité propres au secteur.

Les chiffres : Rapport statistique 2016 de la CSPAAT

Pour consulter les données sur les blessures de la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT).